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Déliberation - 14 Designation representants Charente Eaux
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Confolens.
Lien du pdf (Déliberation - 14 Designation representants Charente Eaux)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
AR
PREFECTURE
vie
916-211601067-20160114-2016_01 1414-05,
Confolens
Reçu
le
25/01/2016
LIQUE
FRANCAISE
NN
DEPARTEMENT
DE
LA
CHARENTE
COMMUNE
DE
CONFOLENS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
D>>>D>>>>>>>>>>D>>>DDDDDDDDDDDDDDDDDDD>>DDDDDD
DEPARTEMENT
Le
quatorze
janvier
deux
mil
seize
à vingt
heures
trente
minutes,
le Conseil
Municipal
de
la
DE
LA
CHARENTE
Ville
de
CONFOLENS
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sur
convocation
en
en
date
du
6 janvier
2016,
sous
la présidence
de
M.
Jean-Noël
DUPRE,
Maire.
COMMUNE
DE
CONFOLENS
Etaient
présents
:
eee
M.GAULTIER
Emmanuel,
Maire
délégué.
Effectif
légal
du
M.
BOUTY
Philippe,
Mme
COURSAGET
Mireille,
M.
GERMANEAU
Gilbert,
Mme
Conseil
Municipal
: 28
VILLEDARY
Véronique,
M.
GUINOT
Jean
François,
Mme
LAMANT
Marie-Line,
M.BOOB
Nombre
de
conseillers
Frédéric
Adjoints,
en
exercice :
28
Mme
BARRY
Marie-Christine
; M.
DEMONT
Jean-Michel,
M.
DESBORDES
Pierre,
Mme
Présents
:
24
DEVAINE
Colette,
Mme
DUMASDELAGE
Chantal,
M.
FLAYAC
Serge,
Mme
FLEURIAU
Excusés
:
03
Valérie,
M.
GANTHEIL
Robert,
Mme
LAFONT
Cindy,
M.
LASCAUX
Laurent,
M.
PAULET
Absents
:
04
Didier,
M.
POINTIER
Emeric,
M.
PONTCHARRAUD
Michel,
Mme
VIGNAUD
Christine,
M.
Délégations
:
02
VIGNAUD
Jean-Michel,
Conseillers
Municipaux,
Date
de
Convocation:
Excusé(e)s
: Mme
MEKENKAMP
Caroline,
Mme
NGOMBET
BITOO
Madeleine,
Mme
6 janvier
2016
VICTOR
Nathalie,
Date
d'affichage :
Délégations :
6 janvier
2016
Mme
MEKENKAMP
Caroline
à
M.
GAULTIER
Emmanuel,
Mme
VICTOR
Nathalie
à
M.
GUINOT
Jean-François.
Absents
: Mme
MEKENKAMP
Caroline,
Mme
NGOMBET
BITOO
Madeleine,
Mme
VICTOR
Nathalie,
M.
MASDOUMIER
Pascal
Secrétaire
de
séance
: Mme
LAFONT
Cindy
Assesseurs
: M.
POINTIER
Emeric,
M.
LASCAUX
Laurent
2016/01/14
N°14
ELECTION
DES
REPRESENTANTS
DE
LA
VILLE
DE
CONFOLENS
AU
SEIN
DE
CHARENTE
EAUX
VU: - Les
articles
L
5211.7
et
L
5212.7du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
-
les
statuts
fixant
à
1
délégué
titulaire
et
1
délégué
suppléant
la
représentation
des
communes
adhérentes
au
sein
de
Charente
Eaux,
Le
Conseil
Municipal
ayant
délibéré,
il
décide
à
l'unanimité
de
ne
pas
procéder
au
vote
à
bulletin
secret
pour
désigner
les
membres
du
Conseil
Municipal
appelés
à
siéger
à
Charente
Eaux,
soit:
- 1
délégué
titulaire
- et
1 délégué
suppléant
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n’a
obtenu
la
majorité
absolue,
il est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin,
et
l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative. AR
PREFECTURE
016-211601067-20160114-2016_01_14_14-DE Reçu
le
25/01/2016
Attention
:
démission
de
Monsieur
FLAYAC
Se
présentent :
voir délibération
n°14
du
2 juin
2016
Candidats
de
la
majorité :
Remplacé
par
M
Poncharraud
Poste
de
titulaire
:
Monsieur
FLAYAC
Serge
Poste
de
suppléant
:
Monsieur
GUINOT
Jean-François
Aucun
candidat
du
groupe
de
l'opposition
ne
se
présente.
Le
Conseil
Municipal
décide
par
23
voix
pour
et
3
abstention
de
désigner
à
Charente
Eaux
:
"Postes
de
titulaires
:
Monsieur
FLAYAC
Serge
"Postes
de
suppléants
:
Monsieur
GUINOT
Jean-François
Pour
axtrait
conforme,
En
Mairie,
le
Ï9
janvier
2016,
Maire
de
Confolens