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Document publié le Mercredi 6 janvier 2016 par la commune de Confolens.
Lien du pdf (Déliberation - 17 Designation representants Syndicat Mixte de Fourriere)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
AR
PREFECTURE
1/2016
0160114-2016_01_14_17-DE
VAEEDE
Confolens
LIQUE
FRANCAISE
EN
DEPARTEMENT
DE
LA
CHARENTE
COMMUNE
DE
CONFOLENS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
D>>>»>>>»>>>>>>>>D>DD>D>D>DDDD>DDDDDDDDDDDDDDD
DD
DEPARTEMENT DE
LA
CHARENTE
COMMUNE
DE
CONFOLENS Effectif
légal
du
Conseil
Municipal
: 28
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:
28
Présents
:
24
Excusés :
03
Absents
:
04
Délégations :
02
Date
de
Convocation:
6 janvier
2016
Le
quatorze
janvier
deux
mil
seize
à vingt
heures
trente
minutes,
le Conseil
Municipal
de
la
Ville
de
CONFOLENS
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sur
convocation
en
date
du
6 janvier
2016,
sous
la présidence
de
M.
Jean-Noël
DÜPRE,
Maire.
Etaient
présents
:
M.GAULTIER
Emmanuel,
Maire
délégué.
M.
BOUTY
Philippe,
Mme
COURSAGET
Mireille,
M.
GERMANEAU
Gilbert,
Mme
VILLEDARY
Véronique,
M.
GUINOT
Jean
François,
Mme
LAMANT
Marie-Line,
M.BOOB
Frédéric
Adjoints,
Mme
BARRY
Marie-Christine
; M.
DEMONT
Jean-Michet,
M.
DESBORDES
Pierre,
Mme
DEVAINE
Colette,
Mme
DUMASDELAGE
Chantal,
M.
FLAYAC
Serge,
Mme
FLEURIAU
Valérie,
M.
GANTHEIL
Robert,
Mme
LAFONT
Cindy,
M.
LASCAUX
Laurent,
M.
PAULET
Didier,
M.
POINTIER
Emeric,
M.
PONTCHARRAUD
Michel,
Mme
VIGNAUD
Christine,
M.
VIGNAUD
Jean-Michel,
Conseillers
Municipaux,
Excusé({e)s
: Mme
MEKENKAMP
Caroline,
Mme
NGOMBET
BITOO
Madeleine,
Mme
VICTOR
Nathalie,
Date
d'affichage
:
Délégations
:
6 janvier 2016
Mme
MEKENKAMP
Caroline
à
M.
GAUETIER
Emmanuel,
Mme
VICTOR
Nathalie
à
M.
GUINOT
Jean-François.
Absents
: Mme
MEKENKAMP
Caroline,
Mme
NGOMBET
BITOO
Madeleine,
Mme
VICTOR
Nathalie,
M.
MASDOUMIER
Pascal
Secrétaire
de
séance
: Mme
LAFONT
Cindy
Assesseurs
: M.
POINTIER
Emeric,
M.
LASCAUX
Laurent
2016/01/14
N°17
ELECTION
DES
REPRESENTANTS
DE
LA
VILLE
BE
CONFOLENS
AU
SEIN
DU
VU:
SYNDICAT
MIXTE
DE
LA
FOURRIERE
- Les
articies
L
5211.7
et
L
5212.7du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
-
les
statuts
fixant
à
1
délégué
titulaire
et
1
délégué
suppléant
la
représentation
des
communes
adhérentes
au
sein
du
Syndicat
Mixte
de
la
Fourrière.
Le
Conseil
Municipal
ayant
délibéré,
it
décide
à
l'unanimité
de
ne
pas
procéder
au
vote
à
bulletin
secret
pour
désigner
les
membres
du
Conseil
Municipal
appelés
à
siéger
au
Syndicat
Mixte
de
la
Fourrière.
- 1
délégué
titulaire
- 1
délégué
suppléant
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n’a
obtenu
la
majorité
absolue,
il est
procédé
à un
troisième
tour
de
scrutin,
et l’élection a
lieu
à la majorité
relative. Se
présentènt PREFECTURE
016-211601067-20160114-2016_01_14_17-DE ResuCändidats
détiéé majorité :
Poste
de
titulaire
:
Monsieur
VIGNAUD
Jean-Michel
Poste
de
suppléant:
Monsieur
GUINOT
Jean-François
Aucun
candidat
du
groupe
de
l'opposition
ne
se
présente.
Le
Conseil
Municipal
décide
par
23
voix
pour
et
3
abstentions
de
désigner
au
Syndicat
Mixte
de
la
Fourrière
=
Poste
de
titulaire :
Monsieur
VIGNAUD
Jean-Michel
=
Poste
de
suppléant:
Monsieur
GUINOT
Jean-François
Pour
extrait
conforme,
En
Mairie,
le
19 janvier
2016,