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Déliberation - 16 Designation representants SDITEC
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Confolens.
Lien du pdf (Déliberation - 16 Designation representants SDITEC)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
AR
PREFECTURE 160114-2016_01_14_16-DE
1/2016
IVREDE
Contol
LIQUE
FRANCAISE
CNIOERS
DEPARTEMENT
DE
LA
CHARENTE
COMMUNE
DE
CONFOLENS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
D>>>>>>D>>>>D>PD>PD>DDDDD>D>>>>DD>D>DD>DDDDDDDDDDDDD
DEPARTEMENT
Le
quatorze
janvier
deux
mil
seize
à vingt
heures
trente
minutes,
le Conseil
Municipal
de
la
DE
LA
CHARENTE
Ville
de
CONFOLENS
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sur
convocation
en
nn
date
du
6 janvier
2016,
sous
la présidence
de
M.
Jean-Noël
DUPRE,
Maire.
COMMUNE
DE
CONFOLENS
Etaient
présents
:
ne
M.GAULTIER
Emmanuel,
Maire
délégué.
Effectif
légal
du
M.
BOUTY
Philippe,
Mme
COURSAGET
Mireille,
M.
GERMANEAU
Gilbert,
Mme
Conseil
Municipal
: 28
VILLEDARY
Véronique,
M.
GUINOT
Jean
François,
Mme
LAMANT
Marie-Line,
M.BOOB
Nombre
de
conseillers
Frédéric
Adjoints,
en
exercice
:
28
Mme
BARRY
Marie-Christine
: M.
DEMONT
Jean-Michel,
M.
DESBORDES
Pierre,
Mme
Présents :
24
DEVAINE
Colette,
Mme
DUMASDELAGE
Chantal,
M.
FLAYAC
Serge,
Mme
FLEURIAU
Excusés
:
03
Valérie,
M.
GANTHEIL
Robert,
Mme
LAFONT
Cindy,
M.
LASCAUX
Laurent,
M.
PAULET
Absents :
04
Didier,
M.
POINTIER
Emeric,
M.
PONTCHARRAUD
Michel,
Mme
VIGNAUD
Christine,
M.
Délégations
:
02
VIGNAUD
Jean-Michel,
Conseillers
Municipaux,
Date
de
Convocation:
Excusé(e}s
: Mme
MEKENKAMP
Caroline,
Mme
NGOMBET
BITOO
Madeleine,
Mme
6 janvier
2016
VICTOR
Nathalie,
Date
d'affichage
:
Délégations :
6 janvier
2016
Mme
MEKENKAMP
Caroline
à M.
GAULTIER
Emmanuel,
Mme
VICTOR
Nathalie
à
M.
GUINOT
Jean-François.
Absents
: Mme
MEKENKAMP
Caroline,
Mme
NGOMBET
BITOO
Madeleine,
Mme
VICTOR
Nathalie,
M.
MASDOUMIER
Pascal
Secrétaire
de
séance
: Mme
LAFONT
Cindy
Assesseurs
: M.
POINTIER
Emeric,
M.
LASCAUX
Eaurent
2016/01/14
N°
16
ELECTION
DES
REPRESENTANTS
DE
LA
VILLE
DE
CONFOLENS
AU
SEIN
DU
SYNDICAT
DEPARTEMENTAL
POUR
L'INFORMATIQUE
ET
LES
TECHNOLOGIES
DE
COMMUNICATION
(SDITEC)
VU : - Les
artictes
L 5211.7
et
L 5212.7du
Code
Général
des
Collectivitès
Territoriales
-
les
statuts
fixant
à
1
délégué
titulaire
et
1
délégué
suppléant
la
représentation
des
communes
adhérentes
au
sein
du
Syndicat
Départemental
pour
l'Informatique
et
les
Technologies
de
Communication,
Le
Conseit
Municipal
ayant
délibéré,
il
décide
à
l'unanimité
de
ne
pas
procéder
au
vote
à
bulletin
secret
pour
désigner
les
membres
du
Conseil
Municipal
appelés
à
siéger
au
Syndicat
Départemental
pour
l'Informatique
et
les
Technologies
de
Communication,
- 1
délégué
titulaire Si
après
Au
ROUTE
GE
RFutin,
aucun
candidat
n'a
obtenu
la
majorité
absolue,
il est
procédé
016-&
utétrotsièmé tout de
Sctatintetd'éléetiôn
a
leu
à
la
majorité
relative.
Reçu
le
25/01/2016
Se
présentent
:
Candidats
de
la
majorité
:
Poste
de
titulaire
: Madame
DUMASDELAGE
Chantal
Aucun
candidat
du
groupe
de
l'opposition
ne
se
présente.
Le
Conseil
Municipal
décide
par
23
voix
pour
et
3
abstentions
de
désigner
au
SDITEC
:
»
Poste
de
titulaire:
Madame
DUMASDELAGE
Chantal
Pour
eïtrait
conforme,
En
Mairie,
le
49
janvier
2016,
Jean-Noël
DUPRE
Maire
de
Confolens