Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - dl.25.074 educ participation de la ville a la
Déliberation - dl.23.054 educ participation de la ville aux c
Déliberation - dl.24.067 educ participation de la ville aux cl
Déliberation - dl.25.142 educ participation de la ville aux c
Déliberation - dl.26.012 educ participation de la ville aux c
Déliberation - dl.22.094 educ participation de la ville aux c
Déliberation - dl.22.093 educ participation de la ville aux c
Déliberation - dl.25.069 educ participation de la ville a la
Déliberation - dl.25.073 educ participation de la ville a la
Déliberation - dl.25.034 educ participation de la ville aux c
Déliberation - dl.26.013 educ participation de la ville aux classes transplantees de lecole maternelle demilie carles
Document publié le Mardi 27 janvier 2026 par la commune d'Ingré.
Lien du pdf (Déliberation - dl.26.013 educ participation de la ville aux classes transplantees de lecole maternelle demilie carles)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
DÉLIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 27 janvier 2026
L'an deux mil vingt-six, le vingt-sept janvier, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la mairie de la Ville d'Ingré, sous la Présidence de Christian DUMAS, Maire d'ingré.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 29
Nombre de conseillers municipaux présents : 19
Nombre de votes contre : 0
Nombre d’abstentions : 0
Nombre de votes pour : 29
Nombre de suffrages exprimés : 29
Date de convocation du Conseil Municipal le 21 janvier 2026
Présents : Christian DUMAS, Amaud JEAN, Claude FLEURY, Hélyette SALAÜN, Michel PIRES, Michèle LUCAS, Philippe MAUGUIN, Thierry BLIN, Emilie BRICOUT, Aurore PRIEST, Jany POULIN, Léa DUMAS, Patrick IZQUIERDO, Thierry GOMES, Benoît COQUAND, Denis CHARRON, Dimitri HERVELET, Éric PERENNES et Sonia MORVAN.
Absents excusés :
Hélène LORME, ayant donné pouvoir à Claude FLEURY,
Franck VIGNAUD, ayant donné pouvoir à Hélyette SALAÜN,
Magalie PIAT, ayant donné pouvoir à Philippe MAUGUIN,
Estelle MONTES, ayant donné pouvoir à Amaud JEAN,
Nora BENACHOUR, ayant donné pouvoir à Thierry BLIN,
Christine CABEZAS, ayant donné pouvoir à Michel PIRES,
Maël DIONG, ayant donné pouvoir à Léa DUMAS,
Yann GRISON, ayant donné pouvoir à Jany POULIN,
Delphine GUY, ayant donné pouvoir à Patrick IZQUIERDO),
Jean-Luc BERNARD, ayant donné pouvoir à Michèle LUCAS.
Début de la séance : 19h00 Fin de la séance : 20h13 Secrétaire : Léa DUMAS
ÉDUCATION
DL.26.013 - Participation de la ville aux classes transplantées de l’école maternelle d'Emilie CARLES
Arnaud JEAN expose :
Deux classes 1/2 de GS de l'école maternelle d’Emilie CARLES vont partir à Ingrannes du 27 au 29 avril 2026 avec l'Œuvre universitaire du Loiret. 59 enfants vont profiter de cette classe transplantée. Le cout total du séjour s'élève à 234.50€ par enfant.
La participation de la ville s'élève à 5 OOGK, les familles participent suivant leur quotient familial.
Classe Nombre d'enfants Part famille Part mairie
Mme MAUGEN 13 1514.75€ 1 085€
Mme BONSERGENT [23 2962.20€ 2 000€
Mme BEAUBRAS 23 (3521.72 1915€
Total 59 7 998.67€ 5 000€
Après présentation à la Commission Générale du 19 janvier 2026, il est proposé aux membres du conseil municipal d'autoriser le soutien de la ville à hauteur de 5 000€.
Après délibération, le Conseil Municipal adopte à Funanimité les propositions du rapporteur.
La présente décision peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif d'Orléans dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l'État.
INGRE, le 28 janvier 2026
Acte rendu exécutoire après transmission au Représentant de l’État le : 28 janvier 2026 Publication le : 29 janvier 2026
Notification le : 29 janvier 2026
IX LS à Le Maire
ES AUS :Christian DUMAS
fi]
S€1/ 25€ DL.26.013 S22/ 23€ DL.26.013 HELIOS : comptabilité publique
à He n ETTe (le
Tiers de télétransmission multiprotocoles
Bordereau d'acquittement de transaction
Collectivité : VILLE INGRE
Utilisateur : LE TUMELIN Sylvie
Paramètres de la transaction :
Numéro de l'acte : DL_26_013
Objet : Participation de la ville aux classes transplantées de
l'école maternelle d'Emilie
Type de transaction : Transmission d'actes
Date de La décision : 2026-01-28 00:00:00+01
Nature de l'acte : Délibérations
Documents papiers complémentaires: NON
Classification matières/sous-matières : 7.5.4 - Subventions aux établissements d'enseignement.
Identifiant unique : 045-214501694-20260128-DL_ 26 013-DE
URL d'archivage : Non définie
Notification : Non notifiée
Fichiers contenus dans l'archive :
Fichier
Enveloppe métier
Type Taille
Eext/xml 948 o
Nom métier : 045-214501694-20260128-DL_26_013-DE-1-1_0.xml
Document principal (Délibération) application/pdf 147.3 Ko
Nom original : DL.26.013 - EDUC - Participation de La ville aux classes
transplantées de l'école maternelle d'Emilie CARLES.pdf
Nom métier:
99_DE-045-214501694-20260128-DL_26_013-DE-1-1_1.pdf
Cycle de vie de La transaction :
Etat Date Message
Posté 28 janvier 2026 à 15h05min37s Dépôt initial
En attente de transmission 28 janvier 2026à 15h05min38s Accepté par le TAT : validation OK
Transmis 28 janvier 2026 à 15h05min51s Transmis au MI
Acquittement reçu 28 janvier 2026 à 15h06min05s Reçu par Le MI le 2026-01-28
Page 1