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Arrêté - cms 10 bourse aux livres
Document publié le Vendredi 3 juillet 2020 par la commune de Carmaux.
Lien du pdf (Arrêté - cms 10 bourse aux livres)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Envoyé en préfecture le 10/06/2021
dE Reçu en préfecture le 10/06/2021 4 = = Affiché le 10/06/2021 Te
C ARMAUX à ID : 081-218100600-20210610-BOURSEDOC2021-AR EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRÊTES DU MAIRE A
ORGANISATION D'UNE BOURSE AUX DOCUMENTS
AU CENTRE CULTUREL JEAN-BAPTISTE CALVIGNAC
Le Maire de Carmaux,
VU l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
VU la délibération du Conseil Municipal en date du 03 juillet 2020
CONSIDERANT la nécessité d'éliminer un fonds de documents défraichis et/ou usagés (livres adultes et enfants, disques compacts et DVD) appartenant à la médiathèque de la Ville de Carmaux,
ARRÊTE
Article 1°":
La vente des documents précités aura lieu de la manière suivante au Centre
Culturel 24 avenue Bouloc-Torcatis 81400 Carmaux :
- du mardi 15 au samedi 26 juin 2021
Article 2 :
Les prix de vente proposés sont Les suivants :
- 0.50 € par livre jeunesse
- 1€ par disque compact, par DVD où par livre adulte
- 2 € par beau livre.
Article 3 :
Les documents invendus seront retirés de l'inventaire,
Article 4:
Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Carmaux et Madame la Directrice du Centre Culturel Jean-Baptiste Calvignac, sont chargés, chacun pour ce qui Les concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Pour extrait conforme,
Fait à Carmaux, Le 10 juin 2021
Le Maire,
Jean-Louis BOUSQUET
Cet acte peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif de Toulouse dans un délai de deux mois à compter de sa publication et sa réception par le représentant de l'Etat
VILLE DE CARMAUX Hôtel de ville, place de la libération, 81400 Carmaux
O5 63 80 22 50 - accueil@carmaux fr - carmaux fr