Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=234910&path=2026 06 05 ODJ
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=199187&path=2025 07 01 ODJ
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=195158&path=2025 05 26 ODJ
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=169557&path=2024 10 07 ODJ
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=215479&path=2025 12 10 ODJ
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=225958&path=2026 03 27 ODJ
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=227953&path=2026 04 09 ODJ
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=170418&path=2024 10 07 ODJ
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=218307&path=2026 01 14 ODJ
Compte-Rendu - cms viewFile.php?idtf=117177&path=2023 06 14 CR
Ordre du Jour - cms 06 10 ODJ
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Carmaux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms 06 10 ODJ)
Thèmes du document : Travail et emploi, Éducation, Institutions publiques,
VILLE DE CARMAUX
Hôtel de ville, Place de la Libération, 81400 Carmaux
05 63 80 22 50 – accueil@carmaux.fr – carmaux.fr
Secrétariat Général Carmaux, le 5 juin 2026 Hôtel de Ville
Place de la Libération
81400 CARMAUX
05 63 80 22 50 CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL secretariat.general@carmaux.fr
N/Réf. : FB/EL
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu :
Mercredi 10 juin 2026 à 18h30
Hôtel de Ville – Salle du Conseil Municipal
Ordre du jour :
I - Affaires Financières :
1 – Attributions de subventions
2 – Décision Modificative n° 1
3 – Admission en non-valeur
4 – Tarifs restauration scolaire
5 – Forfait scolaire
6 – Redevance occupation du domaine public due par les opérateurs de communications électroniques 7 – Taxe Locale sur la Publicité Extérieure
8 – Soutien à l’installation des professionnels de santé
II – Affaires Générales :
9 – Recrutement de saisonniers
10 – Droit individuel à la formation des élus
11 – Désignation d’un référent déontologue
12 – Désignation représentants CDAC et CODENAPS
13 – Convention d’avances en compte courant d’associés entre OYA et la Ville 14 – Éclairage public
15 – Contrat d’apprentissage
16 – Création d’un Comité Social Territorial (CST) commun au CCAS et à la Ville 17 – Création d’une Formation Spécialisée F3SCT (santé, sécurité, conditions de travail) au sein du CST 18 – Mise à jour du règlement intérieur de la restauration scolaire 19 – Désignation de membres à la Régie PV Solaire
20 – Motion contre l’exploitation des animaux sauvages dans les cirques
III – Affaires Foncières :
21 – Cession et régularisation foncières Intermarché
IV – Questions diverses :
22 – réponses questions orales
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de mes salutations distinguées.
François BOUYSSIÉ
Maire de Carmaux