Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - affichage
Procès Verbal - affichage
Procès Verbal - affichage
Ordre du Jour - affichage
Procès Verbal - affichage
Ordre du Jour - AFFICHAGE ET ODJ
Procès Verbal - affichage 3
Ordre du Jour - AFFICHAGE ET ODJ
Procès Verbal - affichage
Procès Verbal - affichage
Procès Verbal - affichage 2
Document publié le Jeudi 27 octobre 2022 par la commune de Six-Fours-les-Plages.
Lien du pdf (Procès Verbal - affichage 2)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE PUBLIQUE
DU
JEUDI 27 OCTOBRE
2022
à
12h30
Salle Simone Veil ORDRE DU JOUR
_________________________________
Conseil Municipal du jeudi 27 octobre 2022
N° TITRE
1 APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE PRECEDENTE EN DATE DU 5 OCTOBRE 2022
2 PRESENTATION DU COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE LA DELEGATION DE POUVOIRS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DU 15-07-2020 ET CE DEPUIS LE 5 OCTOBRE 2022
3 SUBVENTION COMMUNALE COMPLEMENTAIRE AU BUDGET DU CCAS - ANNEE 2022
4 CONVENTION DE PARTENARIAT - LA VAGUE CLASSIQUE 2022
5 MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DES CONSEILS DE QUARTIERS
6 VENTE DES LOCAUX COMMUNAUX DANS L'IMMEUBLE "LE RAPHAËL" SIS 44 TRAVERSE DE REYNIER
7 DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL
8 VENTE SUITE A LA RÉCEPTION DES OFFRES IMMO INTERACTIF, DE LA PROPRIÉTÉ BÂTIE CADASTRÉE SECTION AL N°212p D'UNE SUPERFICIE DE 333 M² SISE 312 CHEMIN DU GRAND CHRESTIAN APPARTENANT A LA COMMUNE DE SIX-FOURS- LES-PLAGES.
9 VENTE SUITE A LA RÉCEPTION DES OFFRES IMMO INTERACTIF, DE LA PROPRIÉTÉ BÂTIE CADASTRÉE SECTION AL N°939-941-676 D'UNE CONTENANCE DE 356 M² SISE 360 CHEMIN DU GRAND CHRESTIAN APPARTENANT A LA COMMUNE DE SIX- FOURS-LES-PLAGES.