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Ordre du Jour - AFFICHAGE ET ODJ
Procès Verbal - affichage
Document publié le Mercredi 14 décembre 2022 par la commune de Six-Fours-les-Plages.
Lien du pdf (Procès Verbal - affichage)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Démocratie,
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE PUBLIQUE
DU
MERCREDI 14
DECEMBRE 2022
à
17h00
Salle Simone Veil ORDRE DU JOUR
_________________________________
Conseil Municipal du mercredi 14 décembre 2022
N° TITRE
1 APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE PRECEDENTE EN DATE DU 27 OCTOBRE 2022
2 PRESENTATION DU COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE LA DELEGATION DE POUVOIRS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DU 15-07-2020 ET CE DEPUIS LE 27 OCTOBRE 2022
3 DECISION MODIFICATIVE N°2 DU BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE - EXERCICE 2022
4 ADMISSION EN NON VALEURS DES CREANCES IRRECOUVRABLES - BUDGET ANNEXE DES PORTS - EXERCICE 2022
5 DECISION MODIFICATIVE N° 2 DU BUDGET ANNEXE DES PORTS EXERCICE 2022
6 BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE - CREDITS D'INVESTISSEMENT - OUVERTURE PAR ANTICIPATION AU BUDGET PRIMITIF -
EXERCICE 2023
7 RÉVISION DE LA PARTICIPATION DE LA COMMUNE AUX FRAIS DE REPAS SERVIS OCCASIONNELLEMENT PAR LES RÉSIDENCES AUTONOMIE DANS LE CADRE DES ANIMATIONS MISES EN PLACE PAR LA COMMUNE - EXERCICE 2023
8 FOURNITURE DE REPAS AU PERSONNEL COMMUNAL PAR LA RÉSIDENCE AUTONOMIE LOUIS FARAUT - FIXATION DE LA PARTICIPATION COMMUNALE - EXERCICE 2023
9 TARIFS DE BILLETTERIE POUR LES CONCERTS ORGANISES PAR LA VILLE DE SIX- FOURS POUR L'ANNEE 2023
10 FIXATION DES TARIFS PORTUAIRES POUR 2023 POUR LES PORTS DE LA COUDOULIERE ET MEDITERRANEE
11 PARTICIPATIONS COMMUNALES AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT D'UN SEJOUR "CLASSE VERTE" ORGANISE PAR L'ASSOCIATION LES ENFANTS DU CHAMPSAUR A ANCELLE - ECOLE ELEMENTAIRE EUGENE MONTAGNE (LA COUDOULIERE) POUR LES CLASSES DE MMES VIDAL-BRUNA VALERIE ET BELON- CHINSY ODILE ET DE MONSIEUR PALISSE PIERRE - ANNEE SCOLAIRE 2021/2022
12 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ASSOCIATION DEFI D'ELLES
13 RECENSEMENT DE LA POPULATION 2023-REMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS
14 ADHÉSION A LA CONVENTION DE MECENAT DES CADETS DE LA DEFENSE DU VAR
15 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A.M.M.A.C.
16 MODIFICATIONS TARIFAIRES DE L'ACCUEIL JEUNES AJIR. AVENANT AUX DÉLIBÉRATIONS N°14153 ET 15469
17 SIGNATURE DE CONVENTION RELATIVE A LA MISE EN PLACE D'UN PROJET ÉDUCATIF TERRITORIAL ET D'UN PLAN MERCREDI 2021-2022,2022-2023,2023-2024
18 ACTION DE PRÉVENTION SPÉCIALISÉE-POINT ÉCOUTE MÉDIATION SANTÉ- MÉDIATION SOCIALE. VERSEMENT D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION DE PRÉVENTION ET D'AIDE A L'INSERTION (APEA) POUR L'ANNÉE 2023 19 Abrogation de la délibération n°15900 du 24 mars 2021 et sa délibération modificative n°15934 du 16 juin 2021, réglementant la tarification du stationnement sur la Commune et instauration d'une nouvelle tarification du stationnement sur la Commune
20 LANCEMENT D'UNE PROCEDURE DE MISE EN CONCURRENCE POUR L'EXPLOITATION D'UN POINT DE VENTE A EMPORTER SUR LA PLAGE DE LA COUDOULIERE
21 CHOIX DES ATTRIBUTAIRES POUR LA MISE A DISPOSITION DES AUTORISATIONS TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC VILLE DE SIX-FOURS-LES- PLAGES
22 PROCÉDURE DE CONCESSION POUR L'EXPLOITATION DE L'ÉTABLISSEMENT ' LA LAGUNE ' SITUE SUR LA PRESQU'ÎLE DU GAOU
DÉLIBÉRATION DE PRINCIPE SUR LA DÉLÉGATION
23 PRÉSENTATION DES RAPPORTS ANNUELS DES CONCESSIONNAIRES DE LA VILLE DE SIX-FOURS-LES-PLAGES
24 RENOUVELLEMENT DE LA SIGNATURE DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE SIX-FOURS-LES-PLAGES ET L'ASSOCIATION "FRANCE ALZHEIMER VAR" ANNÉE 2023
25 RAPPORT D'ACTIVITES 2021 DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
26 DON DE MOBILIER
27 RENOUVELLEMENT DE LA MISE A DISPOSITION DU LOGEMENT DE TYPE 3 SIS 72 RUE SEVERIN SAURIN -
28 AVENANT N° 1 AU BAIL SIGNÉ ENTRE LA COMMUNE ET L'IFAPE
29 RENOUVELLEMENT DE LA MISE A DISPOSITION D'UN LOGEMENT PROVISOIRE DE TYPE 3 SIS 88 RUE SEVERIN SAURIN
30 AVENANT N° 1 AU CONTRAT DE LOCATION DU LOGEMENT DE TYPE 4 SIS 110 TRAVERSE BAYLE LE HAMEAU DE PROVENCE -
31 VENTE D'UNE PROPRIÉTÉ BÂTIE COMMUNALE CADASTRÉE SECTION AB N°1439, SISE AVENUE J.F KENNEDY
32 MISE A DISPOSITION D'UN PERSONNEL DU C. C. A. S. AUPRES DE LA VILLE DE SIX FOURS LES PLAGES (LAURIANE GADRE)
33 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS PAR CREATION D'EMPLOIS
34 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°15206 DU 22 02 2018 EMPLOI DE GARDIENNAGE
35 RETROCESSION A LA VILLE DE LA CONCESSION FUNERAIRE IDENTIFIEE AU NOM DE THUILLIER AU CIMETIERE COURRENS.
36 RESERVATION PAR LA COMMUNE D'UN CAVEAU A CARACTERE PERPETUEL AU CIMETIERE COURRENS.
37 MISE A LA RÉFORME DE VÉHICULES MUNICIPAUX