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Ordre du Jour - ODJ FINAL
Ordre du Jour - odj 1
Ordre du Jour - Affichage et ODJ
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Six-Fours-les-Plages.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Affichage et ODJ)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Énergies,
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE
PUBLIQUE DU
mercredi
30
mars
2022
X à
17h00 Le
18
mars
2022,
Une
convocation
a
été
adressée
individuellement,
à
chacun
des
membres
du
Conseil
Municipal
issu
des
Elections
du
3 JUILLET
2020
pour
le :
mercredi
30
mars
2022
à
17h00
Salle
du
Conseil
Municipal
Avec
l'Ordre
du
Jour
et les
notes
de
synthèses
annexés.
Jean-Sébastien
VIALATTE
Maire
de
Six-Fours-les-Plages
Vice-Président
de
la Métropole
Toulon
Provence
Méditerranée
Ci ORDRE
DU
JOUR
Conseil
Municipal
du
mercredi
30
mars
2022
à 17h00
N°
TITRE
APPROBATION
DU
COMPTE
RENDU
DE
LA
SEANCE
PRECEDENTE
EN
DATE
DU
16
FEVRIER
2022
PRESENTATION
DU
COMPTE-RENDU
DES
DÉCISIONS
PRISES
PAR
LE
MAIRE
DANS
LE
CADRE
DE
LA
DELEGATION
DE
POUVOIRS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
MAIRE
DU
15-07-2020
ET
CE
DEPUIS
LE
16
FEVRIER
2022
COMPTE
DE
GESTION
2021
- BUDGET
PRINCIPAL
ET
BUDGETS
ANNEXES
COMPTE
ADMINISTRATIF
2021
- BUDGET
PRINCIPAL
DE
LA
VILLE
COMPTE
ADMINISTRATIF
2021
- BUDGET
ANNEXE
DES
POMPES
FUNEBRES
COMPTE
ADMINISTRATIF
2021
- BUDGET
ANNEXE
DES
PORTS
COMPTE
ADMINISTRATIF
2021
- BUDGET
ANNEXE
DES
TRANSPORTS
AFFECTATION
DES
RESULTATS
2021
- BUDGET
PRINCIPAL
DE
LA
VILLE
AFFECTATION
DES
RESULTATS
2021
- BUDGET
ANNEXE
DES
POMPES
FUNEBRES
AFFECTATION
DES
RESULTATS
2021
- BUDGET
ANNEXE
DES
PORTS
AFFECTATION
DES
RESULTATS
2021
- BUDGET
ANNEXE
DES
TRANSPORTS
REGLEMENT
BUDGETAIRE
ET
FINANCIER
(RBF)
FISCALITE
DIRECTE
LOCALE
- VOTE
DES
TAUX
APPLICABLES
POUR
2022
ADOPTION
DU
BUDGET
PRIMITIF
2022
- BUDGET
PRINCIPAL
DE
LA
VILLE
- REPRISE
DU
RESULTAT
2021
15
ADOPTION
DU
BUDGET
PRIMITIF
2022
- BUDGET
ANNEXE
DES
POMPES
FUNEBRES
- REPRISE
DU
RESULTAT
2021
16
ADOPTION
DU
BUDGET
PRIMITIF
2022
- BUGET
ANNEXE
DES
PORTS
- REPRISE
DU
RESULTAT
2021
17
ADOPTION
DU
BUDGET
PRIMITIF
2022
- BUDGET
ANNEXE
DES
TRANSPORTS
-
REPRISE
DU
RESULTAT
2021
18
ADMISSION
EN
NON
VALEURS
DES
CREANCES
IRRECOUVRABLES
2022-
BUDGET
PRINCIPAL
DE
LA
VILLE
19
SUBVENTIONS
COMMUNALES
AU
BUDGET
ANNEXE
DE
LA
REGIE
DES
TRANSPORTS
ET AU
BUDGET
DU
CCAS
- ANNEE
2022
20
SIGNATURE
D'UNE
CONVENTION
AVEC
LES
ASSOCIATIONS
D'ACCUEIL
D'ENFANTS
ET
VERSEMENT
D'UNE
SUBVENTION
POUR
L'ANNEE
2022
21
PARTICIPATION
COMMUNALE
AUX
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
DES
ECOLES
PUBLIQUES
ANNEE
SCOLAIRE
2019/2020
VILLE
DE
LA
SEYNE
/ MER
22
PARTICIPATION
COMMUNALE
AUX
DÉPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
DES
ECOLES
PUBLIQUES
-ANNEE
SCOLAIRE
2020/2021-VILLE
DE
SAINT-MANDRIER
23
PARTICIPATION
COMMUNALE
AUX
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
DES
ECOLES
PUBLIQUES
- ANNEE
20290
- 2021
-VILLE
DE
TOULON 24
PARTICIPATIONS
COMMUNALES
AUX
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
DES
ÉTABLISSEMENTS
SOUS
CONTRAT
A
L'EXCEPTION
DE
CEUX
FAISANT
L'OBJET
D'UNE
CONVENTION
PARTICULIERE
VOTEE
EN
CONSEIL
MUNICIPAL
(ANNEE
SCOLAIRE
2021/2022)
25
PARTICIPATION
FINANCIERE
AU
FONCTIONNEMENT
DE
LA
M.L.A.J
(MISSION
INTERCOMMUNALE
ACTIONS
JEUNES)
POUR
L'ANNEE
2022.
26
FÊTE
DE
LA
JEUNESSE
2022-SIGNATURE
DE
CONVENTION
AVEC
LES
ASSOCIATIONS
PARTENAIRES
27
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
LOCALES
2022
28
CONVENTIONS
D'OBJECTIFS
AVEC
DIVERSES
ASSOCIATIONS
ANNEE
2022
29
DEMANDE
À
LA
MÉTROPOLE
FIXATION
DE
LA
PÉRIODE
D
EXPLOITATION
DES
PLAGES
CONCÉDÉES
DE
LA
COMMUNE
30
INFORMATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
: CHOIX
DE
L'ATTRIBUTAIRE
POUR
DES
EMPLACEMENTS
POUR
UNE
ACTIVITÉ
DE
JET
SKI
SUR
LE
DOMAINE
PUBLIC
PORTUAIÏRE
DU
PORT
DE
LA
COUDOULIERE
31
INFORMATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
: CHOIX
DE
L'ATTRIBUTAIRE
D'UN
TERRAIN
SITUÉ
DANS
LE
BOIS
DE
LA
COUDOULIERE
ACCUEILLANT
UN
PARC
AVENTURE
32
LANCEMENT
D'UNE
PROCEDURE
DE
MISE
EN
CONCURRENCE
POUR
L'ATTRIBUTION
DU
LOCAL
DE
42
M?
SITUÉ
DANS
LA
CAPITAINERIE
DE
LA
COUDOULIERE
ET
FIXATION
DU
MONTANT
MINIMUM
DE
LA
REDEVANCE
D'OCCUPATION
33
MISE
A
LA
REFORME
DE
MATÉRIELS
INFORMATIQUES
ET
TÉLÉPHONIQUES
34
CONCESSION
D'EXPLOITATION
DU
BAR-RESTAURANT
' LA
FREGATE
‘ET
SON
SOUS
TRAITE
LOT
N°6
PLAGE
DE
BONNEGRACE
-TERRASSE
COUVERTE
ATTENANT
-
CHOIX
DU
CONCESSIONNAIRE
35
PROJET
DE
DECONSTRUCTION-RECONSTRUCTION
DES
ECOLES
ELEMENTAIRE
CONDORCET
ET MATERNELLE
REYNIER,
D'UN
REFECTOIRE
SCOLAIRE
ET D'UN
PÔLE
MEDICAL
DONS
DE
MATERIELS
ET MATERIAUX
ISSUS
DE LA DECONSTRUCTION
DE L'ECOLE
CONDORCET
ET DU
GYMNASE
DE
REYNIER
36
RESTRUCTURATION
DE
LA
SALLE
PROGRÈS
INCLUANT
SA RÉNOVATION
ÉNERGÉTIQUE
ET LA
CRÉATION
D'UN
ÉTAGE
PÉRENNE
: DEMANDE
DE
SUBVENTION
À LA
RÉGION
SUD
PACA
DANS
LE
CADRE
DE
L'AIDE
AUX
COMMUNES
2022
37
CRÉATION
D'UNE
ZONE
D'ACTIVITÉS
ÉCONOMIQUES
(ZAE
PREBOIS)
SUR
LA
COMMUNE
DE
SIX-FOURS-LES-PLAGES
AVIS
SUR
LE
DOSSIER
PRÉSENTANT
LE
PROJET
ET
COMPRENANT
L'ÉTUDE
D'IMPACT
38
APPROBATION
DU
BILAN
DE
LA
POLITIQUE
FONCIÈRE
MENÉE
PAR
L'ÉTABLISSEMENT
PUBLIC
FONCIER
PROVENCE-ALPES-CÔTE
D'AZUR
SUR
LA
COMMURE
DE
SIX-FOURS-LES-PLAGES
- ANNÉE
2021
39
RETROCESSION
A
LA
VILLE
DES
CONCESSIONS
FUNERAIRES
IDENTIFIEES
AU
NOM
DE
BOUDINET
ET
DE
BRISSI
AU
CIMETIERE
COURRENS.
40
RENOUVELLEMENT
DE
LA
MISE
À
DISPOSITION
DU
LOGEMENT
DE
TYPE
5
SIS
CHEMIN
DE
PEPIOLE
LES
PRÈS
41
RETRAIT
DE
LA
VILLE
DE
LA
GARDE
ET
DE
SON
CCAS
DU
GROUPEMENT
DE
COMMANDES
POUR
L'ACHAT
DE
GAZ
NATUREL
42
MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
PAR
CREATION
D'EMPLOI
43
ELECTIONS
PRÉSIDENTIELLE
ET
LEGISLATIVES
2022
- MISE
A
DISPOSITION
DE
SALLE
A
TITRE
GRATUIT-COMPLEMENT
A
LA
DELIBERATION
N
°16094
DU
16 FEVRIER
2022
44
OBLIGATION
TENUE
EN
BON
ETAT
DES
FACADES