Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DEL 2025 02 04 10 groupement commandes RD 783 tamp
Conseil Municipal - DEL 2024 10 01 12 rapport delegation conseil munic
Déliberation - DEL 2022 02 01 02 Modification du tableau des empl
Déliberation - DEL 2023 06 27 10 convention servitude ENEDIS Kerg
unknown - AN 2024 05 28 01 appel projets FDSR 2024 tampon
Déliberation - DEL 2024 12 17 20 cession parcelle Kersidan tampon
Déliberation - DEL 2024 12 17 30 rapport delegation conseil au Ma
Déliberation - DEL 2024 05 28 11 cession parcelle route de Nevez
Déliberation - DEL 2024 10 01 10 denomination de rues tampon
Conseil Municipal - DEL 2024 07 09 11 rapport delegation conseil munic
Déliberation - DEL 2024 10 01 02 modification groupe de travail tampon
Document publié le Mercredi 10 janvier 2024 par la commune de Trégunc.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2024 10 01 02 modification groupe de travail tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le
07/10/2024
Reçu
en
préfecture
le
07/10/2024
Publié
le
ID
: 029-212902936-20241001-DELO1102402-DE
ae
a”
L
Terre marine
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
COMMUNE
DE
TREGUNC
Arrondissement
de
Quimper
—
Département
du
Finistère
Séance
du
1°
octobre
2024
2024/10/01-02 Objet
:
Nombre
de
conseillers
en
exercice
|
29
Modification
d’un
groupe
de
travail
Nombre
de présents
22
Nombre
de
votants
27
Par
suite
d’une
convocation
en
date
du
24
septembre
2024,
le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
Mairie
le
1°’ octobre
2024
à
19
h 00,
en
séance
publique
sous
la
présidence
de Monsieur
BELLEC
Olivier
Etaient
présents
BELLEC
Olivier
—
DOUX
BETHUIS
Sonia
- SELLIN
Yannick
- VOISIN
Valérie
-TANGUY
Michel
- LE
GOC
LE
SAGER
Fabienne
- CARDUNER
Didier
—
LESCA
Véronique
—
LE
DUC
Didier
—
DERVOUT
Dominique
—
GEORGES
Valérie
- DENIEL
Baptiste
- JOULAIN
Anita
- ROBIN
Yves
— SUARD
Delphine
- MARREC
Gauthier
— DREAU
Liliane
—
LE
FLOC'H
Véronique
—
KRAUS
Jean-Paul
- BOSSER
GODREAU
Véronique
- GALBRUN
Karine
—
PAUCHET
Gérard.
Les
conseillers
absents
ont
donné
pouvoir
pour
voter
en
leur
nom
BRAESCU
ANDRIEU
Morgane
à
BELLEC
Olivier
BORDENAVE
Bruno
à TANGUY
Michel
JOUSSET
Nicolas
à
SELLIN
Yannick
JESTIN
Caroline
à
DOUX
BETHUIS
Sonia
DADEN
Paul
à
LE
DUC
Didier
| Absent(e) SPAROSVICH
GRANDIL
Gwenaëlle
DAGORN
Nicolas
Lesquels
forment
la majorité
des
membres
en
exercice
et
peuvent
délibérer
valablement
en
exécution
de
l’article
L2121-17
du
Code
Générale
des
Collectivités
Territoriales.
Secrétaire
de
séance
KRAUS
Jean-Paul Envoyé
en
préfecture
le
07/10/2024
Reçu
en
préfecture
le
07/10/2024
Publié
le
ID
: 029-212902936-20241001-DELO1102402-DE
Monsieur
Le
Maire
indique
que
par
délibération
du
16
mai
2020,
le
conseil
municipal
a
entériné
la
création
et
la composition
de
différents
groupes
de
travail.
Suite
à
la
démission
de
Monsieur
DADEN
et
à
l'élection
de
Monsieur
LE
DUC
au
poste
d’adjoint
au
Maire
en
charge
de
la sécurité
et
des
marchés,
il est
nécessaire
de
modifier
la composition
du
groupe
de
travail
en
charge
des
marchés
de
« plein
air
» afin
que
ce
dernier
puisse
y siéger.
Ilest
donc
proposé
d'intégrer
Monsieur
LE
DUC
en
remplacement
de
Monsieur
DADEN.
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
Ayant
entendu
le
rapporteur
;
Après
en
avoir
délibéré
;
Le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
approuve
la
nomination
de
Monsieur
LE
DUC
au
sein
du
groupe
de
travail
chargé
des
marchés
de
«
plein
air
»
:
GROUPE
DE
TRAVAIL
CHARGE
DES
MARCHES
LE
DUC
Didier
BORDENAVE
Bruno
ROBIN
Yves
LE
FLOC’H
Véronique
JESTIN
Caroline
Ainsi
fait
et délibéré
les
jdur,
mois
et
an
que
dessus
POUR
COPIE
CONFORME
AU
REGISTRE
A
Trégunc,
le B
octobre
2024
LE
IRE
Olivief
BELLEC