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Déliberation - AN DELIB 06 COMPTE GESTION 2023 M57
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Manteyer.
Lien du pdf (Déliberation - AN DELIB 06 COMPTE GESTION 2023 M57)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
06/2024
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
MANTEYER
SÉANCE
DU
09
AVRIL
2024
Nombre
de
membres
afférents
au
CM
:
11
Nombre
de membres
en
L'an
deux
mille
vingt-quatre
et
le
neuf
avril
à
dix-huit
ERERRES
mener
8 |
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la Commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
Nombre
de membres
nombre
prescrit
par
la loi, au
lieu habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de Robert
présents
..................
S
|p AUCHON,
Maire.
Nombre
de
membres
qui
ont
pris
part
à la délib
6
Date
de
la convocation
22/03/2024
Présents
: PAUCHON
Robert
-
ALLEMAND
Georges
-
ARNAUD
Amandine
- IMBERT
Joëlle
—- PONS
Michel
—
Absent
représenté
: LE
MAGADURE
Antoine
-
Absents
excusés
: BUMAT
Vincent
-TESSA
Dorine
—
Mme
Amandine
ARNAUD
a
été
élu
secrétaire.
Objet
: compte
de
gestion
2023
M57
Après
s’être
fait présenter
le budget
primitif
de
l’exercice
2023
du
budget
principal
(M57)
et
les
décisions
modificatives
qui
s’y
rattachent,
les
titres
définitifs
des
créances
à recouvrer,
le
détail
des
dépenses
effectuées
et
celui
des
mandats
délivrés,
les
bordereaux
de
titres
de
recettes,
les
bordereaux
de
mandats,
le
compte
de
gestion
dressé
par
le
receveur
accompagné
des
états
de
développement
des
comptes
de
tiers,
ainsi
que
l’état
de
l’actif,
l’état
du
passif,
l’état
des
restes
à recouvrer
et l’état des
restes
à payer ;
Le
Conseil
Municipal,
1-
Statuant
sur
l’ensemble
des
opérations
effectuées
du
01
janvier
2023
au
31
décembre
2023,
compris
celles
relatives
à la journée
complémentaire ;
2
—
Statuant
sur
l’exécution
du
budget
de
l’exercice
2023
en
ce
qui
concerne
les
différentes
sections
budgétaires
et budgets
annexes
;
3-
Statuant
sur
la comptabilité
des
valeurs
inactives ;
Déclare
que
le
compte
de
gestion
du
budget
principal
(M57)
dressé
pour
l’exercice
2023
par
le
receveur,
visé
et
certifié
conforme
par
l’ordonnateur,
est
approuvé
à
l’unanimité,
par
la
présente
assemblée.
Ainsi
fait et délibéré
les,
jour
mois
et an
susdits.
A
voté
contre
: O
Abstention
:
0
Ont
voté
pour
: 6
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
Copie
certifiée
conforme!
(005-210500757-20240409-CGM572023-BF|
Le Maire,
Robert PAUCHON
Accusé
certifié
exécutoire
|
(Réception
par
le préfet
: 19/04/2024]