Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CM DU 25 07 2025
Déliberation - LISTE DES DELIBERATION DU 17012025
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS SEANCE DU CM DU 06072024
Procès Verbal - PV DU 25 JUILLET 2025
Déliberation - liste des deliberations seance du conseil municipa
Déliberation - LISTE DELIBERATION DU 16 MAI 2025
Déliberation - LISTE DELIBERATION DU 10 10 2025
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DELIBERATION SEANCE DU CM DU 01092023 1
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 28 MARS 2025
Déliberation - Liste Deliberations du 25 JUILLET 2025
Document publié le Vendredi 25 juillet 2025 par la commune de Vaureilles.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations du 25 JUILLET 2025)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Justice et droit,
VAUREILLES - Commune - Registre des délibérations
LISTE RÉCAPITULATIVE
Séance du 25 juillet 2025
DATE NUMERO OBJET
25/07/2025 DE_2025_023
Fixation du nombre et de la répartition des
sièges du Conseil Communautaire de la
Communauté de Communes du Plateau de
Montbazens dans le cadre d'un accord local.
Adoptée
25/07/2025 DE_2025_024 Location appartement T2 - situé 24 rue de la mairie Adoptée
25/07/2025 DE_2025_025
Avis du Conseil Municipal relatif au projet
d'installation d'une unité de méthanisation sur le
territoire de la commune de Valzergues
Adoptée
25/07/2025 DE_2025_026
Régularisation foncière de la Voie communale
de la Carreyrie - Annule et remplace délibération
N°DE 2025 008 et N°DE 2025 018
Adoptée
25/07/2025 DE_2025_027 Adoption règlement intérieur relatif à l'accueil périscolaire -Cantine Garderie Adoptée