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Déliberation - Liste DES Deliberations du 28 MARS 2025
Document publié le Vendredi 28 mars 2025 par la commune de Vaureilles.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du 28 MARS 2025)
Thèmes du document : Fiscalité, Eau et assainissement, Budget,
VAUREILLES - Commune - Registre des délibérations 1
LISTE RÉCAPITULATIVE
Séance du 28 mars 2025
DATE NUMERO OBJET PAGE
28/03/2025 DE_2025_010 Délibération sur le compte unique financier - VAUREILLES 2024 Adoptée
28/03/2025 DE_2025_011 Délibération sur le compte unique financier - ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE 2024 Adoptée
28/03/2025 DE_2025_012 Délibération pour l'affectation du résultat de fonctionnement - VAUREILLES 2024 Adoptée
28/03/2025 DE_2025_013
Délibération pour l'affectation du résultat de
fonctionnement - ENERGIE
PHOTOVOLTAIQUE 2024
Adoptée
28/03/2025 DE_2025_014 Vote des taux d'imposition des taxes directes locales 2025 Adoptée
28/03/2025 DE_2025_015 Amortissement travaux station d'épuration- Vidange station Vaureilles - Pachins- Le Pré Adoptée
28/03/2025 DE_2025_016 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025- COMMUNE DE VAUREILLES Adoptée
01/04/2025 DE_2025_017 Délibération sur le budget primitif - ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE 2025 Adoptée
28/03/2025 DE_2025_018
Précision concernant la régularisation foncière
de la Voie communale de la Carreyrie par acte
notarié
Adoptée