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Document publié le Lundi 4 septembre 2017 par la commune de Trois-Moutiers.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Compterendu du 04.09.2017)
Thèmes du document : Travail et emploi, Industrie, Investissement et développement économique,
Mairie
Les Trois-Moutiers
(Vienne)
Présents : BELLAMY M.J. SAVATIER J.C. DUPUY F. GOURDEAU E. MARTEAU R. BELLAMY J.P. MICHEL-CHAGNOT R. MICHOT T. PELTIER S. RAMEIX S. CALVEZ C. METAIS D. Absents : ROUX P. a donné pouvoir SONNEVILLE-COUPE B. ; QUESNEL F. ; SONNEVILLE-COUPE B. a donné pouvoir à BELLAMY M.J. ;
~~
Le Conseil Municipal :
- Accepte de verser à la Communauté de Communes du Pays Loudunais, comme prévu, un fonds de concours représentant la moitié des travaux réalisés dans le cadre de l’aménagement de la voirie et d’un fossé dans la Zone d’Activité.
- Accepte l’avenant à la convention de prestation d’accès et des services du système d’information géographique, à la Communauté de Communes du Pays Loudunais.
- Approuve la dissolution de Vienne Services ainsi que le transfert intégral de ses missions, de son personnel, de ses actifs et passifs au profit de l’Agence Technique Départementale / Agence des Territoires de la Vienne au 1er janvier 2018.
- Approuve la modification des statuts de l’Agence Technique Départementale.
- Autorise le Maire à lancer la procédure d’appel d’offres relative aux travaux d’aménagement du Centre Bourg.
Evelyne Gourdeau et France Dupuy présentent les différentes installations City Stade visitées avec les élus ainsi qu’un comparatif des prix. Les élus décident de retenir la société SPORT NATURE.
- Accepte l’admission en non-valeur pour un montant de 421.30 €
Un point est effectué sur les travaux relatifs aux bâtiments associatifs, travaux de voirie, rentrée scolaire et centre de loisirs.
Marie-Jeanne Bellamy informe que :
- une manifestation organisée par la CCPL, autour « du néolithique », est prévue les 13 et 14 octobre 2018 aux Trois-Moutiers.
- la CCPL dans le cadre du programme de l’Odyssée Blanche envisage la remise en état de la source de Font Jouin. Le conseil donne son accord de principe.
- Marina Cerclé est en poste à l’EHPAD de Fontevraud sous convention de mise à disposition jusqu’au 30/11/2017
- Jocelyne Carcénat est en arrêt maladie jusqu’au 31 octobre prochain
- Franck Rousseau effectue un bilan de compétences en vue d’un reclassement - Dominique Meunier est employé ponctuellement en renfort aux côtés de J.Philippe Gillet - elle a relancé le cabinet de recrutement à la recherche de 2 médecins.
Séance levée à 22 h 30.
Dates à retenir :
- PLU : 06/09 10h 12h ; 13/09 et 27/09 de 10h 12h et 14h 16h
- 16/09 : Portes ouvertes du centre de secours (au moulin)
COMPTE RENDU
Réunion du Conseil Municipal
Séance du 04.09.2017