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Compte-Rendu - 2013 26 03
Document publié le Dimanche 31 mars 2013 par la commune de Varennes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2013 26 03)
Thèmes du document : Éducation, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
République Française
SEANCE DU VINGT SIX MARS DEUX MILLE TREIZE
Président : ALBINET Alain
Secrétaire de séance MAURY Didier
Présents : ALBINET Alain, MAURY Didier, CARRASCO Antoine, CASTELLA Renée, GASC Patrick, MOREL Didier, MALY Frédéric, BOUDY Sylvie, BUDZYNSKI Jérôme, POUJOL Dominique. CUMERLATO David.
Excusés : VENTURI Séverine, CAUSSE Jean- François.
Absents : WOJCIESZONAK Céline, SERRIER Pascal.
PLU : PRESENTATION DU PADD PAR LE BUREAU D’ETUDE SOL ET CITÉ :
Monsieur COURRIOL Jérôme représentant le bureau d’étude « Sol et Cité » chargé de définir les orientations de la commune en termes d’aménagement et de développement durable présente les grandes orientations à savoir :
• pérenniser une trame écologique riche au sein d’un territoire agricole préservé en maintenant la prédominance de l’activité agricole sur l’ensemble du territoire,
• fixer un objectif de développement démographique cohérant avec le cadre rural du territoire et modérer le besoin de surfaces à urbaniser,
• soutenir l’activité économique à l’échelle du territoire,
Le Conseil Municipal après en avoir débattu délibère et à l’unanimité valide le PADD.
INTERVENANT OCCITAN A l’ECOLE :
Monsieur le Maire expose à l’assemblée qu’en accord avec les enseignants, l’école publique bénéficie d’une initiation à l’occitan menée par un intervenant extérieur à raison d’une demi-heure par semaine et par classe. Le coût de cette intervention est de 330 euros à la charge de la Commune pour l’année 2013/2014.
Le Conseil Municipal donne un avis favorable.
CONTRAT MME PEDROSA ANNE MARIE :
Le contrat de Mme PEDROSA Anne-Marie arrive à son terme le 31 mars 2013. Monsieur le Maire propose de le renouveler pour 3 mois à 17 heures semaine. Après en avoir délibéré le Conseil Municipal vote le renouvellement du contrat.
PARTICIPATION TRANSPORT SCOLAIRE :
La commune reconduit la participation au transport scolaire pour l’année 2013/2014. Elle prend en charge la somme de 52 € par enfant et par an. Cette participation concerne les élèves scolarisés dans les collèges, Lycées, LEP et CFA demi-pensionnaires. Pour les classes maternelles et primaires la prise en charge est de 100 % pour la commune.
Le Conseil Municipal donne un avis favorable.
VOTE DU CA : Le compte administratif de la Commune et les comptes administratifs annexes (transport scolaire, Assainissement, Multiple rural) donnent les recettes et les dépenses réelles.
Le Conseil municipal vote à l’unanimité les comptes administratifs.
COMMUNE :
Fonctionnement recettes : 419 339
Fonctionnement dépenses : 322 762
Investissement recettes : 860 503
Investissement dépenses : 930 648
ASSAINISSEMENT
Fonctionnement recettes : 9 026
Fonctionnement dépenses : 2 074
Investissement recettes : 7 256
Investissement dépenses : 3 528
TRANSPORT SCOLAIRE
Fonctionnement recettes : 10 836
Fonctionnement dépenses : 8 281
Investissement recettes : 12 662
Investissement dépenses : 0
MULTISERVICES
Fonctionnement recettes : 4 034
Fonctionnement dépenses : 1 346
Investissement recettes : 1 650
Investissement dépenses : 1 649
QUESTIONS DIVERSES :
* Monsieur Bernard MALY doit prendre sa retraite début juin 2013. Pour l’instant la commune n’a pas eu confirmation de la date exacte. Monsieur le Maire propose aux élus de réfléchir sur les conditions d’embauche de la personne qui le remplacera (contrat aidé, contrat avenir), ainsi que sur le temps de travail. En effet la réforme des rythmes scolaires de la rentrée 2013/2014 peut entrainer une modification du temps de travail des employés communaux.
Le Conseil Municipal décide de se donner un temps de réflexion supplémentaire.
* Le repas des ainés organisé par la commune aura lieu à la salle des fêtes le 05 mai 2013. A cette occasion la commune célèbrera les 100 ans de Madame Fabienne FLOUR.
* Un devis a été demandé afin de poser des tuyaux de drainage au nouveau cimetière.
Vu pour être affiché le jeudi 28 mars 2013, conformément aux prescriptions de
l’article L.2121-25 du Code Général de Collectivités Territoriales.
A VARENNES, le jeudi 28 mars 2013.
Le Maire,
Alain ALBINE