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Compte-Rendu - 03 16
Document publié le Mercredi 27 janvier 2016 par la commune de Varennes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 03 16)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Consommateurs, Transports,
COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
République Française
SEANCE DU SEIZE MARS DEUX MILLE SEIZE
Président : ALBINET Alain
Secrétaire de séance CASTELLA Renée.
Présents : ALBINET Alain, CARRASCO Antoine, GASC Patrick, CASTELLA Renée, BUDZYNSKI Jérôme, PENDARIES Vincent, SUZZONI Philippe, CERLES Catherine, LE DIGUERHER Michel, VISENTIN Jean-Pascal, DELGA Audrey, GAMBARA Caroline, BENNET Sandra, ALVES Katy.
Excusé: CUMERLATO David.
Le compte rendu de la séance du 27 janvier 2016 est approuvé.
RENCONTRE AVEC LES ENFANTS DE L’ALAE DE VARENNES :
Les enfants de l’ALAE de Varennes ont demandé à rencontrer les Elus afin de leur présenter leur projet de décoration des conteneurs de déchets ainsi que du composteur. Cette initiative rentre dans le cadre du projet « Lire et Délires » qui porte cette année sur l’environnement et qui vise à favoriser l’apprentissage de la lecture et de l’écriture. Les enfants travaillent aussi sur la réalisation d’un livre de recettes des produits locaux et sur la sensibilisation au gaspillage. Les membres du conseil municipal, à la majorité, valident le projet présenté.
APPROBATION DES COMPTES DE GESTION :
Délibération N°2016-04 et 2016-5.
Le compte administratif de la Commune et les comptes administratifs annexes (transport scolaire, Assainissement, Multiple rural, CCAS) donnent les recettes et les dépenses réelles. Le Conseil municipal vote à l’unanimité les comptes administratifs.
COMMUNE :
Fonctionnement recettes : 426 726
Fonctionnement dépenses : 329 790
Investissement recettes : 40 947
Investissement dépenses : 151 307
ASSAINISSEMENT
Fonctionnement recettes : 8 726
Fonctionnement dépenses : 5 285
Investissement recettes : 2 911
Investissement dépenses : 497 TRANSPORT SCOLAIRE
Fonctionnement recettes : 14238
Fonctionnement dépenses : 7 645
Investissement recettes : 2 367
Investissement dépenses : 0
MULTISERVICES
Fonctionnement recettes : 4 034
Fonctionnement dépenses : 555
Investissement recettes : 1 826
Investissement dépenses : 1 922
CCAS :
Fonctionnement recettes : 45
Fonctionnement dépenses : 36
Investissement recettes : 0
Investissement dépenses : 0
AIPADAV- ACHAT D’UN NOUVEAU PODIUM :
Délibération N°2016-06.
Monsieur le Maire rappelle aux membres du Conseil Municipal que la commune de Varennes est adhérente à l’association AIPADAV qui a pour but de prêter ou de louer aux communes et à leurs associations du matériel : chaises, tables, chapiteau, podium. Lors de l’assemblée des maires des communes adhérentes, il a été décidé d’acheter un podium plus grand (72 m²) pour un montant de 12 000 €. La quote-part de notre commune est de 360€. Après en avoir délibéré, la commune s’engage à compter de 2016 à verser cette quote-part à l’AIPADAV pour une durée de 4 ans.
DEMANDE DE SUBVENTION POUR LES PRODUITS RATICIDES :
Délibération N°2016-07
Monsieur le Maire fait part aux membres du conseil municipal de la possibilité de demander une subvention au Département pour le remboursement de l’achat des produits raticides qui sont mis à la disposition des administrés.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, décide de demander la subvention.
PASSAGE AU ZERO PHYTO:
Délibération N°2016-08
Monsieur le Maire rappelle que par délibération n° 2015-05 en date du 28 janvier 2015, la commune de Varennes c’est engagée dans la démarche d’exemplarité des collectivités concernant le « zéro phyto » au niveau 1 feuille. Cette démarche est mise en œuvre selon une charte d'entretien des espaces publics selon 3 niveaux d'engagement (1 feuille-2 feuilles-3 feuilles).
Après examen des éléments recueillis auprès des collectivités pilotes, il est proposé une démarche de labellisation « 3 feuilles » pour Varennes dans la mesure où la collectivité a déjà réduit l'utilisation des produits phytosanitaires en 2015 sur le niveau 1 feuille et que le niveau 3 feuilles est possible sans passer par les étapes intermédiaires.
Après avoir entendu l'exposé de M. le Maire, le conseil municipal, après en avoir délibéré à la majorité valide le passage au niveau 3 feuilles, Monsieur CARRASCO Antoine ayant émis une réserve qu’il justifie en disant qu’il est d’accord sur la non utilisation des produits phytosanitaires, mais qu’aujourd’hui l’échéance est prématuré tant au point de vue de l’équipe du personnel qu’au point de vue technique surtout en ce qui concerne le cimetière.
QUESTIONS DIVERSES
Il est proposé de programmer le repas des ainés au mois de mai.
La commission environnement doit se réunir prochainement pour prévoir le fleurissement de la commune. Monsieur Carrasco fait part du problème des ordures laissées en bordure de certaines routes communales. Il serait souhaitable de refaire une opération de nettoyage « village propre » avec la participation de l’école qui travaille sur l’environnement.
A Varennes le 22 mars 2016
Le maire,
ALBINET Alain
Vu pour être affiché le 22 mars 2016, conformément aux prescriptions de l’article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales