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Arrêté - Sommaire du RAA special du 03 juin 2025
Document publié le Mardi 3 juin 2025 par la commune de Saint-Paul-en-Jarez.
Lien du pdf (Arrêté - Sommaire du RAA special du 03 juin 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Eau et assainissement,
E
3
LOIRE Liberté Égalité Fraternité
RECUEIL
DES
ACTES
ADMINISTRATIFS
SPÉCIAL
N°42-2025-078 PUBLIÉ
LE
3 JUIN
2025 Sommaire 42_CHU_Centre
hospitalier
universitaire
de
Saint-Etienne
/
42-2025-06-03-00002
- Avis
d'ouverture
Examen
professionnel
pour
l'accès
au
grade
d'Ingénieur
en
Chef
domaine
de
la
Gestion
Technique
et
Architecture
(5
pages)
:
42_DDT_Direction
Départementale
des
Territoires
de
la
Loire
Î
42-2025-06-03-00003
- AP
n°
DT
25
0317
portant
réglementation
de
la
circulation
sur
l'autoroute
A72
- Fermeture
de
la
bretelle
de
sortie
n°9
dans
le
sens
Clermont-Ferrand
vers
Saint-Etienne
(3
pages)
42_Préf_Préfecture
de
la
Loire
/ Cabinet
42-2025-06-03-00001
- RAA
Arrêté
DS
2025-1150
autorisant
la
captation,
l'enregistrement
et
la
transmission
d'images
au
moyen
de
caméras
installés
sur
aéronef
(5
pages)
84_ARS_Agence
Régionale
de
Santé
Auvergne-Rhône-Alpes
/
42-2025-05-26-00008
- ARRETE
PREFECTORAL
N°
2025-029
PORTANT
MODIFICATION
DE
L'ARRETE
PREFECTORAL
N°2015-036
AUTORISANT
L'EXPLOITATION
DE
LA
SOURCE
D'EAU
MINERALE
NATURELLE
BADOIT
A
DES
FINS
DE
CONDITIONNEMENT
ET
DE
DISTRIBUTION
EN
BUVETTE
PUBLIQUE
(1
page)
Page
3
Page
9
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13
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19