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Déliberation - SOMMAIRE DU RAA SPECIAL DU 2025 04 18
Déliberation - Sommaire du RAA special du 04 juillet 2025
Document publié le Vendredi 4 juillet 2025 par la commune de Saint-Paul-en-Jarez.
Lien du pdf (Déliberation - Sommaire du RAA special du 04 juillet 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Transports,
E
3
LOIRE Liberté Égalité Fraternité
RECUEIL
DES
ACTES
ADMINISTRATIFS
SPÉCIAL
.
N°42-2025-109 PUBLIÉ
LE
4 JUILLET
2025 Sommaire 42_CHU_Centre
hospitalier
universitaire
de
Saint-Etienne
/
42-2025-07-03-00007
- Décision
2025-148
Tarif
2025
Crèche
(002)
(1
page)
Page
4
42_DDETS_Direction
Départementale
de
l'emploi,
du
travail
et
des
solidarités
/
42-2025-06-24-00004
- Déclaration
d'un
organisme
de
services
à
la
personne
enregistré
sous
le
n°
SAP887885762
SERVICES
MG
NETTOYAGE
(2
pages)
Page
6
42-2025-06-25-00003
- Déclaration
d'un
organisme
de
services
à
la
personne
enregistré
sous
le
n°
SAP988049177
UCH
Alix
(2
pages)
Page
9
42-2025-06-24-00005$
- Déclaration
d'un
organisme
de
services
à
la
personne
enregistré
sous
le
n°
SAP988360483
TOUT
À
DOM
SERVICES
PLAINE
DU
FOREZ
(2
pages)
|
Page
12
42_DDT_Direction
Départementale
des
Territoires
de
la
Loire
/
42-2025-07-03-00008
- Arrêté
n°
DT-25-0392ÆPortant
limitation
provisoire
de
certains
usages
de
l'eau
dans
le département
de
laLoire
(37
pages)
Page
15
42-2025-07-03-00003
- Arrêté
préfectoral
n°
DT-265-0315
portant
application
du
régime
forestier
à
une
parcelle
de
terrain
située
sur
la
commune
de
Pélussin fé
(3
pages)
Page
53
42-2025-07-03-00004
- Arrêté
préfectoral
n°
DT-25-0320portant
renouvellement
des
restrictions
temporaire
des
usages
de
l'eau
pour
faire
face
à
un
risque
de
pénurie
d'eau
dans
le
barrage
du
ROUCHAIN
(commune
de
Renaison)
afin
de
garantir
la satisfaction
des
besoins
en
eau
potable
des
28
communes
alimentées
par
la
station
de
traitement
d'eau
potable
sise
à
Renaison
(6
pages)
Page
57
42_Préf_Préfecture
de
la
Loire
/ Cabinet
42-2025-07-04-00001
- Arrêté
n°DS
2025-1407
portant
interdiction
de
rassemblements
festifs
à caractère
musical
et
interdiction
de
circulation
de
tout
véhicule
transportant
du
matériel
de
sons
à destination
d'un
rassemblement
festif
à caractère
musical
non
autorisé
dans
le
département
de
la
Loire
(4
pages)
Page
64
42_Préf_Préfecture
de
la
Loire
/ Publicateur
Raa
42-2025-06-30-00008
- Arrêté
n°
69-2025
portant
sur
les
modalités
de
franchissement
des
frontières
extérieures
et
intérieures
de
l'espace
Schengen-pour
l'aéroport
de
Saint-Étienne
Loire
(2
pages)
Page
69
42-2025-06-30-00006
- Arrêté
n°2025-005-DIPN
portant
délégation
de
signature
(2
pages)
Page
72 42-2025-07-04-00002
- Arrêté
n°DT-25-0394
portant
règlementation
temporaire
de
la circulation
A89
sur
les
autoroutes
A72
et
A89
(3
pages)
Page
75
84_DIR
CE_Direction
interdépartementale
des
routes
du
Centre-Est
/
42-2025-07-03-00006
- Arrêté
n°2025-M-42-058
portant
réglementation
temporaire
de
la circulation
pour
des
travaux
d'assainissement
RN7-
sens
1- bretelle
de
sortie
n°1
de
l'échangeur
Foret-de-Lespinasse-PR
19+340
(4
pages)
Page
79