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Déliberation - Liste deliberations cm 2026.09.16
Document publié le Mercredi 16 septembre 2026 par la commune de Cotignac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations cm 2026.09.16)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
1 / 2
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DU VAR
LISTES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance ordinaire du mercredi 16 septembre 2026
Affiché conformément à l’article L.2121-25 du CGCT
L’an deux mil vingt-six et le 16 septembre à 18 heure 00, le Conseil Municipal de Cotignac, régulièrement convoqué, s’est réuni publiquement au nombre prescrit par la loi, en session ordinaire, en Mairie – Salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Monsieur VERAN Jean- Pierre, Maire.
Présents : Jean-Pierre VERAN, Anthony PATHERON, Jean DEGOULET, Nathalie ROUBAUD, René MARTY, Patrice BERNE, Virginie CORTI, Laure BREMOND, Nadine CAZENAVE, Catherine GRIVEAU, Béatrice JACQUET, Janine MOREAU DE MELEN, Alexia ALLOUCH, Florian BELLON, Stephane CORREA, Sophie MARTIN.
Pouvoirs : Thierry VERAN donne pouvoir à Nathalie ROUBAUD, Christian LAZARE donne pouvoir à Anthony PATHERON.
Absents/Excusés : Philippe MARTIN.
Le quorum étant atteint, la séance est ouverte.
Monsieur MARTY René a été nommé secrétaire de séance :
Le procès-verbal de la séance précédente a été validé à l’unanimité.
Délibération IDENTITE DE LA DELIBERATION NATURE DU VOTE
DE/2026/071 Tarif « PAI » restauration scolaire rentrée
2026
Pour
Contre
Abstention
18
0
0
Délibération IDENTITE DE LA DELIBERATION NATURE DU VOTE
DE/2026/072 FORFAIT MOBILITÉS DURABLES Pour Contre
Abstention
18
0
0
Délibération IDENTITE DE LA DELIBERATION NATURE DU VOTE
DE/2026/073 CRÉATION D’EMPLOIS NON
PERMANENTS POUR FAIRE FACE À
UN BESOIN LIÉ À UN
ACCROISSEMENT TEMPORAIRE
D’ACTIVITÉ
Pour
Contre
Abstention
18
0
0
Délibération IDENTITE DE LA DELIBERATION NATURE DU VOTE
DE/2026/074 Portant institution du régime des indemnités
horaires pour travaux supplémentaires
(I.H.T.S.) et précisant les modalités en
matière d’heures complémentaires des
agents de la fonction publique territoriale
Pour
Contre
Abstention
18
0
0 2 / 2
Délibération IDENTITE DE LA DELIBERATION NATURE DU VOTE
DE/2026/075 Modification du régime indemnitaire :
RIFSEEP
Pour
Contre
Abstention
18
0
0
Délibération IDENTITE DE LA DELIBERATION NATURE DU VOTE
DE/2026/076 PRIME EXCEPTIONNELLE POUR LES
AGENTS MOBILISÉS LORS DE LA
GESTION DE L’ÉVÈNEMENT
D’INCENDIE DU 21 JUILLET 2026
Pour
Contre
Abstention
18
0
0
Délibération IDENTITE DE LA DELIBERATION NATURE DU VOTE
DE/2026/077 Réalisation d’un Plan de Gestion de la
Sécurité Sanitaire de l’Eau sur la Commune
de Cotignac
Pour
Contre
Abstention
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0
0
Délibération IDENTITE DE LA DELIBERATION NATURE DU VOTE
DE/2026/078 Fixation du nombre d’administrateurs du
Conseil d’Administration du CCAS et
nomination
Pour
Contre
Abstention
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0
0
Délibération IDENTITE DE LA DELIBERATION NATURE DU VOTE
DE/2026/079 Convention de partenariat entre la CAPV et
la commune relative au fonctionnement de
la France Services
Pour
Contre
Abstention
18
0
0
Délibération IDENTITE DE LA DELIBERATION NATURE DU VOTE
DE/2026/080 CLASSEMENT EN STATION DE
TOURISME ET DEMANDE DE
SURCLASSEMENT DÉMOGRAPHIQUE
DE LA COMMUNE DE COTIGNAC
Pour
Contre
Abstention
18
0
0
Délibération IDENTITE DE LA DELIBERATION NATURE DU VOTE
DE/2026/081 Camping Municipal Les pouverels et
Village Vacances des 2 tours : choix des
exploitants
Pour
Contre
Abstention
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0
0
Délibération IDENTITE DE LA DELIBERATION NATURE DU VOTE
DE/2026/082 Participation au dossier de collecte de dons
avec l'association des arrosants de la
Bouide et de la Fondation du patrimoine
Pour
Contre
Abstention
18
0
0
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19 h 43
René MARTY
Le Secrétaire de séance,
Jean-Pierre VERAN
Le Maire,