Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste deliberations cm 2026.06.05
Conseil Municipal - Liste CM 2024.11.13
Conseil Municipal - Liste CM 2025.05.21
Conseil Municipal - Liste CM 2026.04.07
Conseil Municipal - Liste CM 2024.09.17
Conseil Municipal - Liste CM 2025.04.03
Conseil Municipal - Liste CM 2026.02.06
Conseil Municipal - Liste CM 2025.07.08
Conseil Municipal - Liste CM 2024.12.11
Conseil Municipal - Liste CM 2025.01.29
Déliberation - Liste deliberations cm 2026.06.02
Document publié le Mardi 2 juin 2026 par la commune de Cotignac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations cm 2026.06.02)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Travail et emploi,
1 / 3
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DU VAR
LISTES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance ordinaire du mardi 2 juin 2026
Affiché conformément à l’article L.2121-25 du CGCT
L’an deux mil vingt-six et le 2 juin à 18 heure 00, le Conseil Municipal de Cotignac, régulièrement convoqué, s’est réuni publiquement au nombre prescrit par la loi, en session ordinaire, en Mairie – Salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Monsieur VERAN Jean-Pierre, Maire. Présents : Jean-Pierre VERAN, Jean DEGOULET, Nathalie ROUBAUD, René MARTY, Patrice BERNE, Thierry VERAN, Christian LAZARE, Philippe MARTIN, Virginie CORTI, Laure BREMOND, Nadine CAZENAVE, Janine MOREAU DE MELEN, Alexia ALLOUCH, Florian BELLON, Stephane CORREA, Sophie MARTIN.
Pouvoirs : Anthony PATHERON donne pouvoir à Jean-Pierre VERAN, Béatrice JACQUET donne pouvoir à Thierry VERAN.
Absents/Excusés : Catherine GRIVEAU.
Le quorum étant atteint, la séance est ouverte.
Monsieur MARTY René a été nommé secrétaire de séance :
Le procès-verbal de la séance précédente a été validé à l’unanimité.
Délibération IDENTITE DE LA DELIBERATION NATURE DU VOTE
DE/2026/039 Désignation des délégués au SICTIAM Pour Contre
Abstention
18
0
0
Délibération IDENTITE DE LA DELIBERATION NATURE DU VOTE
DE/2026/040 Nomination correspondant incendie et
secours
Pour
Contre
Abstention
18
0
0
Délibération IDENTITE DE LA DELIBERATION NATURE DU VOTE
DE/2026/041 Nomination correspondant Défense Pour Contre
Abstention
18
0
0
Délibération IDENTITE DE LA DELIBERATION NATURE DU VOTE
DE/2026/042 Agence technique départementale Var
Ingénierie : renouvellement des
représentants, adoption des statuts et
règlements intérieurs actualisés, centrale
d’achats
Pour
Contre
Abstention
18
0
0 2 / 3
Délibération IDENTITE DE LA DELIBERATION NATURE DU VOTE
DE/2026/043 Tarification Village Vacances Pour Contre
Abstention
18
0
0
Délibération IDENTITE DE LA DELIBERATION NATURE DU VOTE
DE/2026/044 Autorisation appel à candidature Village
Vacances et dénomination
Pour
Contre
Abstention
18
0
0
Délibération IDENTITE DE LA DELIBERATION NATURE DU VOTE
DE/2026/045 OUVERTURE D'UN MARCHÉ
HEBDOMADAIRE DES PRODUCTEURS
SUR LA PLACE DE LA MAIRIE
Pour
Contre
Abstention
18
0
0
Délibération IDENTITE DE LA DELIBERATION NATURE DU VOTE
DE/2026/046 Convention de mutualisation ponctuelle des
services de police avec la commune de
Carcès
Pour
Contre
Abstention
18
0
0
Délibération IDENTITE DE LA DELIBERATION NATURE DU VOTE
DE/2026/047 Rapport annuel sur le Délégataire de l'eau
potable (RAD)
Pour
Contre
Abstention
18
0
0
Délibération IDENTITE DE LA DELIBERATION NATURE DU VOTE
DE/2026/048 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS Pour Contre
Abstention
10
0
0
Délibération IDENTITE DE LA DELIBERATION NATURE DU VOTE
DE/2026/049 Loyers logements communaux Pour Contre
Abstention
18
0
0
Délibération IDENTITE DE LA DELIBERATION NATURE DU VOTE
DE/2026/050 Décision Modificative N°1 Budget 2026 Pour Contre
Abstention
18
0
0
Délibération IDENTITE DE LA DELIBERATION NATURE DU VOTE
DE/2026/051 Décision Modificative N°1 Budget
Tourisme 2026
Pour
Contre
Abstention
18
0
0
Délibération IDENTITE DE LA DELIBERATION NATURE DU VOTE 3 / 3
DE/2026/052 AVANCE REMBOURSABLE AU
BUDGET ANNEXE TOURISME
Pour
Contre
Abstention
18
0
0
Délibération IDENTITE DE LA DELIBERATION NATURE DU VOTE
DE/2026/053 Avance au budget tourisme Pour Contre
Abstention
18
0
0
Délibération IDENTITE DE LA DELIBERATION NATURE DU VOTE
DE/2026/054 CRÉATION D’UN EMPLOI
PERMANENT
CRÉATION D’UN EMPLOI
PERMANENT AGENT D’ACCUEIL
Pour
Contre
Abstention
18
0
0
Délibération IDENTITE DE LA DELIBERATION NATURE DU VOTE
DE/2026/055 RECRUTEMENT DE PERSONNELS EN
CONTRAT D’ENGAGEMENT
ÉDUCATIF (C.E.E.)
Pour
Contre
Abstention
18
0
0
Délibération IDENTITE DE LA DELIBERATION NATURE DU VOTE
DE/2026/056 Acte descriptif de division de l’immeuble H
1156 (MESMAEKER)
Pour
Contre
Abstention
16
0
0
Délibération IDENTITE DE LA DELIBERATION NATURE DU VOTE
DE/2026/057 Constitution d'une servitude de passage
avec Mme GENDTAUD
Pour
Contre
Abstention
16
0
0
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19 h 47
René MARTY
Le Secrétaire de séance,
Jean-Pierre VERAN
Le Maire,