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Ordre du Jour - cms 161219
Document publié le Lundi 16 décembre 2019 par la commune de Sassenage.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms 161219)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Sécurité sociale, Investissement et développement économique,
Direction Generale des
Services
REPUBLIQUE FRANcAISE
Convocation
Le conseil municipal se reunira en séance publique, le
Le 16 decembre 2019, A 19 heures
a l'Hotel de Ville - Salle Henriette Grail
ORDRE DU JOUR
• Approbation du proces-verbal de la reunion du Conseil Municipal du 4 novembre 2019
• Compte rendu des decisions du Maire prises par delegation du Conseil Municipal depuis la reunion du 4 novembre 2019 (references: article L 2122-22 du code general des collectivites territoriales et deliberation municipale du 15 avril 2014)
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
1. DGS — Affaires juridiques — Modifications des statuts du SIRD (Syndicat Intercommunal de la Rive gauche du Drac)
2. DGS — Citoyennete - Recensement de population pour l'annee 2020
3. DGS — Citoyennete — Cimetieres — Retrait de la deliberation du 29 juin 2000 repartissant le produit des concessions de cimetieres entre la Ville et le CCAS de Sassenage
4. DGS - Finances — Travaux d'investissement en regie — Remuneration des agents municipaux - taux horaire 2019
5. DGS - Finances - Avance sur versement de la subvention de fonctionnement 2020 au CCAS
6. DGS - Finances — Decision modificative n°4 — Budget principal 2019
7. DGS — Finances - Ouverture du quart des credits en investissement
8. DGS — Ressources humaines — Indemnite de conseil allouee a la comptable du Tresor Public
9. DGS - Ressources humaines— Creations et suppressions de poste
10. DGS - Ressources humaines — Procedure de labellisation dans le cadre des contrats de prevoyance
DIRECTION DE L'AMENAGEMENT ET DE L'ENVIRONNEMENT
11. DAE — Espaces publics de proximite - Partenariat avec CITIZ-ALPES-LOIRE pour le developpement de l'autopartage a Sassenage
1 sur 2
, a.,
Ville de Sassenage
B.P. 31
38360 Sassenage
Tél: 04 76 27 48 63
Fax : 04 76 53 52 17
mairie@sassenage.fr
www. sass en age.fr 12. DAE — Espaces publics de proximite - Creation de la societe publique locale (SPL) Agence Locale de l'Energie et du Climat de la Grande Region Grenobloise : Adoption des statuts et prise de participation de la Ville de Sassenage
13. DAE — Espaces publics de proximite - Conventions de deneigement des voiries, ensembles immobiliers, et de l'EHPAD
14. DAE - Espaces publics de proximite - Droits de voirie et redevance d'occupation du domaine public
15. DAE - Espaces publics de proximite - Demande de subvention aupres de la Region Auvergne- Rhone-Alpes pour l'aide a la conversion de la flotte de vehicules municipaux dans le cadre de la Zone a Faible Emission (ZFE)
16. DAE — Developpement urbain durable — Espace Naturel Sensible (ENS) de la Moliere-Sornin - Demande d'extension de la zone d'intervention
17. DAE — Developpement urbain durable — 3 rue du Moucherotte- Acquisition de la parcelle BB n°83 pour partie
18. DAE — Developpement urbain durable — Nouvelle dechetterie, chemin des 4 Lauzes - Avis sur la demande d'enregistrement presentee par Grenoble Alpes Metropole au titre code de l'environnement
DIRECTION DE L'ENFANCE ET DES AFFAIRES SOCIALES
19. DEAS — CCAS — Approbation de la signature dune convention de mise a disposition de locaux municipaux a la CPAM (Caisse Primaire d'Assurance Maladie) de l'Isere
20. DEAS — Scolaire - Charte de participation aux frais de fonctionnement des classes ULIS (Unites Localisees pour l'Inclusion Scolaire) de Sassenage pour les enfants ne residant pas dans la commune de Sassenage
QUESTIONS DIVERSES
A Sassenage, le
Affichage le:
0 6 DEC. 2019
1 EC, 2019
tit ° 4Z-
Le Maire,
stian COIGNE
2 sur 2