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Ordre du Jour - cms CM 310119
Document publié le Jeudi 31 janvier 2019 par la commune de Sassenage.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms CM 310119)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises,
Direction Generale des
Services
REPUBLIQUE FRAN AT SE
Convocation
Le conseil municipal se reunira en séance publique, le
Jeudi 31 janvier 2019, a 19 heures
l'HOtel de Ville - Salle Henriette Grail
ORDRE DU JOUR
• Approbation du proces-verbal de la reunion du Conseil Municipal du 13 decembre 2018
• Compte rendu des decisions du Maire prises par delegation du Conseil Municipal depuis la reunion du 13 decembre 2018 (references: article L. 2122-22 du code general des collectivites territoriales et deliberation municipale du 15 avril 2014)
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
1. DGS — Service Finances - Debat d'orientations budgetaires pour l'annee 2019 — Budget principal de la Ville
2. DGS — Service Ressources Humaines — Mandat donne au Centre de Gestion de l'Isere afin d'etablir un contrat d'assurance des risques statutaires
3. DGS — Service Ressources Humaines — Mandat donne au Centre de Gestion de l'Isere afin de developper une convention de participation de protection sociale complementaire avec participation employeur
4. DGS — Service Ressources Humaines — Recrutement d'enseignant(s) dans le cadre d'activites periscolaires
5. DGS- Service Ressources Humaines— Creation de poste
DIRECTION VIE DE LA CITE
6. Vie de la Cite — Signature du Contrat territorial pour la jeunesse avec le Departement de l'Isere
7. Service des Sports — Creation d'une nouvelle categorie d'usagers pour les tarifs d'entree de la piscine de Sassenage Ville de Sassenage B.P. 31
38360 Sassenage
Tél: 04 76 27 48 63
sur 2 Fax : 04 76 53 52 17
manie@sassenage.fr
(4"1/-1141.C661/1A- U° 4 ,ct 7 JAN. 7019 www.sassenage.fr DIRECTION DE L'AMENAGEMENT ET DE L'ENVIRONNEMENT
8. DAE - POle Developpement Urbain et Durable — Jardins familiaux LOCA'TERRE - Approbation du reglement interieur et autorisations donnees a Monsieur le Maire de signer les autorisations d'urbanisme ou de travaux, les conventions d'occupation precaire et toute demande de subvention
QUESTIONS DIVERSES
9. Vceu du Conseil Municipal pour le maintien d'un bureau de la CPAM (Caisse Primaire d'Assurance Maladie) a Fontaine
A Sassenage, le
Affichage le:
C)
2 4 JAN. 2019
2 AN. 2019
Le Maire,
stian COIGNE
2 sur 2