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Ordre du Jour - cms CM 161221
Document publié le Jeudi 16 décembre 2021 par la commune de Sassenage.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms CM 161221)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Investissement et développement économique, Grandes et moyennes entreprises,
Sassenage
A7 2
1
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PEFC
10-32-3010
/Certifié
PEFC
/pofe-france.org
Direction Generale des
Services
REPUBLIQUE FRANcAISE
Convocation
Le conseil municipal se reunira en séance publique, en presentiel,
Le jeudi 16 decembre 2021, a partir de 19 heures
a l'Hotel de Ville - Salle Henriette Grail
ORDRE DU JOUR
• Approbation du proces-verbal de la reunion du Conseil Municipal du 21 octobre 2021
• Compte rendu des decisions du Maire prises par delegation du Conseil Municipal depuis la reunion du 21 octobre 2021 (references : article L 2122-22 du code general des collectivites territoriales et deliberation municipale n°9 du 10 juillet 2020)
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
1. DGS - Administration generale - Remplacement de deux membres du conseil municipal qui siegeront au conseil d'administration du CCAS
2. DGS - Affaires juridiques - Approbation de la convention 2022 de mise en oeuvre du service metropolitain d'accueil et d'information de la demande de logement social
3. DGS - Affaires juridiques - Convention entre le Prefet de !Isere et la commune de Sassenage en tant que service enregistreur SNE concernant les conditions et les modalites de mise en ceuvre du Systeme National d'Enregistrement des demandes de logement locatif social
4. DGS - Ressources humaines - Adhesion au comite des ceuvres sociales du departement de 'Isere (C0538)
5. DGS - Ressources humaines - Mandat special pour la participation des elus au Congres des Maires
6. DGS - Ressources humaines - Autorisation de recrutement dun collaborateur de cabinet
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notnies envitonoc m cntales
Ville de Sassenage
B.P. 31
38360 Sassenage
Tel : 04 76 27 48 63
Fax : 04 76 53 52 17
mairic@sassenage.fr
W W W . sassenage.fr DGS - Ressources humaines - Autorisation de recrutement dun directeur general adjoint
8. DGS - Ressources humaines - Creations et suppressions de postes
9. DGS - Ressources humaines - Adhesion au contrat cadre de prestation sociale du Centre de gestion de l'Isere en matiere de fournitures de titres restaurant avec participation employeur-Modalites nouvelles
10. DGS - Ressources humaines - Indemnites du Maire, des Adjoints et des Conseillers municipaux delegues
11. DGS - Multi-Accueil « les Lucioles » - Mise a jour du Reglement de Fonctionnement
12. DGS - Finances - Decision modificative n° 3 - Budget principal 2021
13. DGS - Finances - Avance sur versement de la subvention de fonctionnement 2022 au CCAS
14. DGS - Finances - Travaux d'investissement en regie - remuneration des agents municipaux - taux horaire 2021
15. DGS - Finances - Adoption du reglement budgetaire et financier M57
16. DGS - Finances - Regularisation - Autorisation de mouvement du compte 1068
17. DGS - Finances - Ouverture du quart des credits en investissement
18. DGS - Finances - Convention relative a l'experimentation du compte financier unique
DIRECTION DES AFFAIRES SCOLAIRES
19. DAS - Scolaire - Signature dune convention territoriale globale entre la Ville de Sassenage et la Caisse d'Allocations Familiales de l'Isere
20. DAS - Scolaire - convention de financement de l'appel a projets pour un socle numerique dans les ecoles elementaires
21. DAS - Scolaire - Convention sur la participation de la commune aux charges de fonctionnement d'une classe ULIS (Unites Localisees pour l'Inclusion Scolaire) de Seyssins
22. DAS - Scolaire - Autorisation de signature dune convention de tournage de film publicitaire a l'ecole Rivoire de la Dame, entre la commune de Sassenage, GEG (Gaz et Electricite de Grenoble) et la directrice d'ecole Le Maire, (LL
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10-32-2010
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REPUBLIQ_UE FRANcAISE
DIRECTION DE L'AMENAGEMENT ET DE L'ENVIRONNEMENT
23. DAE - Espaces Publics de Proximit6 - Convention financiere dans le cadre de la demarche « Atlas de la biodiversite communale »
24. DAE - Espaces publics de proximite - Convention de delegation au SMMAG (Syndicat Mixte des Mobilites de l'Aire Grenobloise) portant sur l'occupation du domaine public routier par les operateurs de micro-mobilites en libre-service sans station d'attache, et fixation du tarif de la redevance d'occupation du domaine public
25. DAE - Commande publique - Cession de materiel reforme - Vente aux encheres du vehicule Renault Clio immatricule AE-104-JQ
26. DAE- Commande publique - Rapport d'exploitation du contrat de partenariat public prive pour l'exploitation, la gestion et la renovation des installations d'eclairage public, de signalisation lumineuse tricolore, de mise en valeur du patrimoine, d'illuminations festives et de video prevention de l'annee 2020
27. DAE - Urbanisme - Cession au profit de Grenoble-Alpes Metropole dune bande de terrain, rue de la Republique
28. DAE - Urbanisme - Derogation au repos dominical pour l'annee 2022
29. DAE - Urbanisme - Signature d'une convention avec le Conseil d'Architecture et d'Environnement de ['Isere (CAUE)
30. Administration generale - Creation de commissions municipales
Affichage le: 15 DEC. 2021
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Ville de Sassenage
B.P. 31
38360 Sassenage
Tel : 04 76 27 48 63
Fax : 04 76 53 52 17
mairie@sassenage.fr
WW. s as se nage. fr