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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Thibault-des-Vignes.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 30 juillet 24)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Envoyé en préfecture le 01/08/2024 Reçu en préfecture le 01/08/2024 pubté le © 4 (08 | &êu re BUT ri ue pi rne ID :077-217704386-20240731 -LISTDELIB_30724-DE Membres DU CONSEIL MUNICIPAL afférents au Conseil : 29 DE LA COMMUNE DE en exercice : 29 SAINT THIBAULT DES VIGNES ayant pris part à la délibération : 29 Date de convocation : 24 juillet 2024 DELIBERATION DE LA Date d'affichage : 24 juillet 2024 SEANCE DU 30 JUILLET 2024 Président : Monsieur VOURIOT Sinclair Étaient présents : PLUMARD Christian, LEFORT Martine, WEGRZYNOWSKI Jean-Claude, COURTINE Élisabeth, BERNIER Jean-Paul, PICARD Sabine, PIOCELLE Philippe, LACOMBE Jacqueline, DELVERT Pierre, ALTAVILLA Laurence, DINAL Ronald, CHEAV Vanny, CHAPOTELLE Michaël, GLOAGUEN Cyrielle, GUEYE Marie-Paule, COMBE Eric, GABILLOT Philippe, BAUDOUX Violette, DERE Philippe, BIZE Sandrine. Absents excusés ayant donné pouvoir : BARTUCCIO Agnès ayant donné pouvoir à LEFORT Martine LATAIX Pascal ayant donné pouvoir à WEGRZYNOWSKI Jean-Claude GUILLOSSOU Carine ayant donné pouvoir à PIOCELLE Philippe MEDJIDI Mohamed ayant donné pouvoir à PLUMARD Christian CARCA Catherine ayant donné pouvoir à ALTAVILLA Laurence KHAU Catherine ayant donné pouvoir à PICARD Sabine PEREIRA Ludovic ayant donné pouvoir à VOURIOT Sinclair VERONA Claude ayant donné pouvoir à BIZE Sandrine Absents excusés: OU Secrétaire de séance : GLOAGUEN Cyrielle OUVERTURE DE LA SÉANCE À 19H00 OUVERTURE DE LA SEARLE PISTE Monsieur le Maire déclare la séance du conseil municipal ouverte. Monsieur le Maire fait procéder à l'appel. Monsieur le Maire dit que le quorum est atteint. Madame Cyrielle GLOAGUEN se propose comme secrétaire de séance. Elle est élue à l'unanimité. LISTE DES DELIBERATIONS EE —————————— N° OBJET VOTE Abrogation de la délibération n° 2023-070 en tant qu'elle arrête le projet de révision générale du | Approuvée à LA MAJORITE 2024 — 058 PLU - Nouvel arrêt du projet de révision générale Pour : 22 du PLU afin de tenir compte des avis émis par Contre : 7 les Personnes Publiques Associées Conformément aux articles L. 2121-12 et L. 2121-13 du Code Général des Collectivités Territoriales, les membres du conseil municipal peuvent consulter en mairie les documents ayant trait aux affaires soumises à délibération. Secrétaire de séance : Madame Cyrielle GLOAGUEN Fait et délibéré les jours, mois et an que dessus et ont signé au registre tous les membres de l'équipe majoritaire présents à cette séance POUR EXTRAIT CONFORME À Saint-Thibault-des-Vignes, 31 juillet 2024 Le Maire, Sinclair VOURIOT