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Ordre du Jour - ODJ JOURNAUX 3
Ordre du Jour - ODJ JOURNAUX 1
Ordre du Jour - ODJ JOURNAUX 3
Ordre du Jour - ODJ JOURNAUX
Document publié le Mardi 1 janvier 2019 par la commune d'Oraison.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ JOURNAUX)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
REPUBLIQUE FRANCAISE
REUNION
CONSEIL MUNICIPAL (Article L.121-B du Code des Communes)
Le Conseil Municipal de la Commune d’ ORAISON se réunira pour sa
séance d’installation le JEUDI 12 AVRIL 2018 à 18 H 30 en Mairie.
Fait à Oraison, le 06 avril 2018
ORDRE DU JOUR
1. Pointage des conseillers municipaux présents, absents ou excusés
2. Désignation du secrétaire de séance
3. Approbation de l’ordre du jour
4. Approbation compte rendu de séance conseil municipal du 22/03/2018
5. Liquidation séance du conseil municipal du 22/03/2018
6. Compte-Rendu d’activités
7. Vote des taux des taxes locales
8. Subventions aux associations
9. Subventions à la caisse des écoles, au CCAS
10. Budget primitif 2018 – Commune : Budget principal – Caveaux
11. Budget primitif 2018 – Caisse des écoles
12. Tableau des effectifs des emplois permanents 2018
13. Tableau des emplois non permanents 2018
14. Durée d’amortissement des subventions d’équipement
15. Durée d’amortissement des plantations
16. Vente de la parcelle ZK 248 la Grande Bastide à la SAS Mellone
Investissement
17. Garantie d’emprunt pour le projet de 23 logements sociaux sur le
terrain de la Grande Bastide
18. Délibération annuelle relative au stock foncier détenu par l’EPF
PACA
19. Acquisition à l’amiable de la parcelle cadastrée G n° 637
20. Aménagement du carrefour giratoire du Revest – convention entre
le conseil départemental, la communauté d’agglomération DLVA et
la commune d’Oraison