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Ordre du Jour - ODJ JOURNAUX 27.06.2019
Ordre du Jour - ODJ JOURNAUX 3
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Ordre du Jour - ODJ JOURNAUX 2
Document publié le Jeudi 1 mars 2018 par la commune d'Oraison.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ JOURNAUX 2)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Banque, Handicap et inclusivité,
REPUBLIQUE FRANCAISE
REUNION
CONSEIL MUNICIPAL (Article L.121-B du Code des Communes)
Le Conseil Municipal de la Commune d’ ORAISON se réunira pour sa
séance d’installation le JEUDI 1 MARS 2018 à 18 H 30 en Mairie.
Fait à Oraison, le 23 février 2018
ORDRE DU JOUR
1. Pointage des conseillers municipaux présents, absents ou excusés
2. Désignation du secrétaire de séance
3. Approbation de l’ordre du jour
4. Approbation compte rendu de séance conseil municipal du 07/12/2017
5. Liquidation séance du conseil municipal du 07/12/2017
6. Compte-Rendu d’activités
7. Avis sur l’arrêt de projet du schéma de cohérence territoriale de la
DLVA
8. Participation de la collectivité à la protection sociale complémentaire
des agents
9. Maintien de la garantie d’emprunt de la commune d’Oraison suite
au réaménagement de dette de la société Habitations de Haute
Provence (H2P)
10. Complément de la délibération du 16/03/2017 – Budget Office de
Tourisme
11. Règlement intérieur du multi-accueil municipal
12. Acquisitions de mobilier et de matériel pour le multi-accueil
municipal – Demande de subvention auprès de la MSA
13. Restauration matrices cadastrales 1791 volume 1 – 2 et 1823
14. Acquisition à l’amiable de la parcelle cadastrée G 2153
15. Convention de partenariat entre la caisse de crédit municipal
d’Avignon et la commune d’Oraison
16. Admission en non-valeur
17. Motion pour la défense de la gare de la Brillanne