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Déliberation - DE2023 74 Don à la Fondation France Alzheimer2
Document publié le Jeudi 6 juillet 2023 par la commune de Fontaines.
Lien du pdf (Déliberation - DE2023 74 Don à la Fondation France Alzheimer2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Fin de vie,
MAIRIE de FONTAINES EXTRAIT DU REGISTRE
SAONE ET LOIRE ds DELIBERATIONS
République française du CON SEIL MUNICIP AL
SEANCE du 6 JUILLET 2023
L’an deux mille vingt trois, et le six juillet, à 18 heures 30,
Le conseil municipal de la commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Nelly MEUNIER-CHANUT, Maire.
Nombre de membres : Date de convocation 30 juin 2023
En exercice : 19
Qui ont pris part à la délibération : 18
Présents : Jean-Claude BOS, Bénédicte BOURGEON, Joël DEMULE, Carine PLUMIER, Guy BUGAUD, Michel BAYLE,
Ophélie GOULEY, Géraldine SARRON, Alain BOURGEON, Michel BONNOT, Muriel RUSTAND), Jean-Yves CHARLES Absents excusés avec procuration : Philippe GELIN a donné pouvoir à Nelly MEUNIER-CHANUT, Mylène PLANKO à Bénédicte BOURGEON, Isabelle BON à Michel BAYLE, Sébastien GUILLOT à Jean-Claude BOS, Dominique
FONGARNAND à Guy BUGAUD
Absents Valentin CADEL
Secrétaire de séance : Joël DEMULE
Rapporteur : Nelly MEUNIER-CHANUT
N° DE2023-74
Objet : Don à la Fondation France Alzheimer
Madame le Maire rappelle le décès de Madame Mauricette CHATILLON, dont les obsèques ont été célébrées lundi 26 juin dernier à l’église de Fontaines.
Mauricette CHATILLON est décédée des suites de la maladie d’ Alzheimer.
Native de la commune, elle a exercé plusieurs mandats de 1995 à 2008, en tant qu’adjointe au Maire et Vice- présidente du CCAS puis en tant que Maire de 2008 à 2012.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité,
- décide de faire un don d’un montant de 500 € à la Fondation France Alzheimer,
- d'autoriser le Maire à signer tout document à intervenir.
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus et ont signé les membres présents.
Pour copie conforme.
Le Secrétaire Le Mäire
Joël DEMULE NY JAEUNIER-CHANUT
/ | } |
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Envoyé en préfecture le 10/07/2023
Reçu en préfecture le 10/07/2023
Publié le S L C
ID :071-217102029-20230706-DE2023 _74-DE