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Déliberation - DE2023 32 Organisation de la journée citoyenne
Document publié le Mardi 4 avril 2023 par la commune de Fontaines.
Lien du pdf (Déliberation - DE2023 32 Organisation de la journée citoyenne)
Thèmes du document : Institutions publiques, Assurance, Consommateurs,
MAIRIE de FONTAINES EXTRAIT DU REGISTRE
SAONE ET LOIRE des DELIBERATIONS
République française du CON SEIL
MUN I CIP AL
SEANCE du 4 avril 2023
L’an deux mille vingt trois, et le quatre avril, à 18 heures 30,
Le conseil municipal de la commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au
nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses Séances, sous la présidence de Madame
Nelly MEUNIER-CHANUT, Maire.
Nombre de membres :
Date de convocation 31 mars 2023 En exercice : 19
Qui ont pris part à la délibération : 19
Présents : Jean-Claude BOS, Bénédicte BOURGEON, Joël DEMULE,
Carine PLUMIER, Philippe GELIN, Guy BUGAUD, Michel BAYLE, Isabelle BON, Sébastien GUILLOT, Mylène PLANKO , Alain BOURGEON, Michel
BONNOT, Muriel RUSTAND, Jean-Yves CHARLES
Absents_excusés avec procuration : Dominique FONGARNAND a donné
procuration à Jean-Claude BOS, Ophélie GOULEY a donné procuration Carine PLUMIER, Géraldine SARRON a donné procuration à Joël DEMULE, Valentin CADEL à Sébastien
GUILLOT
Secrétaire de séance : Guy BUGAUD
Rapporteur : Nelly MEUNIER-CHANUT
N°DE2023-32 Objet
: Organisation de la journée citoyenne
Madame le Maire fait part de l’organisation de la journée citoyenne le samedi
3 juin prochain. L’état d’esprit de cette journée est la
volonté d’impliquer les habitants ainsi que tous acteurs du territoire
volontaires, en proposant des ateliers en fonction des besoins qui ont été
identifiés sur la Commune.
Un temps convivial , sous la forme d’un repas, qui sera préparé
dans le cadre d’un atelier dédié, réunira tous les
participants à la salle du Restaurant scolaire à l'issue de cette journée,
Il est proposé au Conseil municipal de délibérer sur les modalités de l’organisation
de la journée citoyenne comme suit :
“Organisation des ateliers
Après concertation des différents intervenants (élus, bénévoles et associations)
les ateliers proposés cette année sont les suivants
:
° Peinture du lavoir rue du Moulin
° Nettoyage des lavoirs Envoyé en préfecture le 11/04/2023
sfecture le 11/04/2023 e Nettoyage des cours d’eau Reçu en préfec A
Publié le
° Remplacement lames du Sr stade ID :071-217102029-20230404-DE2023 32-DE
e Peinture des grilles de l’école
+ Réfection du chemin de la Niche
Balisage du chemin bleu et entretien du parcours vita
Atelier de composteur et stand du comité de développement durable
Peinture du petit théâtre
° Cuisine pour le repas du soir
Chaque atelier fait l’objet d’une fiche qui récapitule les noms du responsable
et des bénévoles. * Utilisation du matériel
Le matériel utile à l’organisation des ateliers est fourni par
la Municipalité.
Les bénévoles utilisent le matériel qui leur appartient sous leurs
responsabilités.
* Responsabilité
Les citoyens bénévoles sont placés sous la responsabilité de la Commune
qui est maître d'ouvrage de l’organisation de cette manifestation.
Le contrat d’assurance de la Commune prend en compte le recours
aux bénévoles dans le cadre de la responsabilité civile.
* Conduite des véhicules municipaux
* Public attendu
Ce sont 150 à 200 personnes qui sont attendues tout au long
de cette journée.
* Personnel municipal
Le personnel municipal, notamment les agents techniques,
participent à la bonne organisation de cette journée (sur la base
du volontariat). Le temps de travail fera l’objet d’une récupération
d’heures ultérieure.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité,
- autorise le Maire à signer tout document à intervenir concernant
cette décision.
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus et ont signé les membres
présents. Pour copie conforme.
Le Secrétaire
Guy BUGAUD
{11
Envoyé en préfecture le 11/04/2023
Reçu en préfecture le 11/04/2023 S L 3
Publié le
ID :071-217102029-20230404-DE2023 32-DE