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Document publié le Mercredi 16 novembre 2022
Lien du pdf (PLU - Règlements - Emplacement réservé)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Collectivités territoriales,
Communauté de Communes
Sud Côte Chalonnaise
TERRITOIRE à ÉNERGIE POSITIVE pour La AP, NE D agence Fe CROISSANCE VERTE M T D A URBICAN À Territoires à JS Fr RE Ss u ) L'ONSEIL EN ENYVIRONNEMER U f b a Nn Î S m e Positive en Bourg sudbourégogne
RÈGLEMENT ÉCRIT
PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES SUD CÔTE CHALONNAISE 1
Département de la Saône-et-Loire
Communauté de Communes Sud Côte Chalonnaise
Plan Local d’Urbanisme
Intercommunal
LISTE DES EMPLACEMENTS
RESERVES
Pièce n° Approuvé le Signature du-de la président-e
5
16
novembre
2022
Vu la délibération
N°2022-11-08
approuvant le PLUi le
16 novembre 2022,
Monsieur Antonio
PASCUAL, Président
de la c.c.S.c.c. RÈGLEMENT ÉCRIT
PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES SUD CÔTE CHALONNAISE 2 RÈGLEMENT ÉCRIT
PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES SUD CÔTE CHALONNAISE 3
LE PULEY
ROSEY
SAINT-BOIL
SAINTE HELENE
SAINT-GENGOUX-LE-NATIONAL
SAINT-GERMAIN-LES-BUXY
SAINT-MARTIN-D’AUXY
SAINT-MARTIN-DU-TARTRE
SAINT-MAURICE-DES-CHAMPS
SAINT-PRIVE
SAINT-VALLERIN
SANTILLY
SASSANGY
SAULES
SAVIANGES
SERCY
VAUX-EN-PRE
VILLENEUVE-EN-MONTAGNE
BISSEY-SOUS-CRUCHAUD
BISSY-SUR-FLEY
BURNAND
BUXY
CERSOT
CHATEL-MORON
CHENOVES
COLLONGE-EN-CHAROLLAIS
CULLES-LES-ROCHES
FLEY
GENOUILLY
GERMAGNY
GRANGES
JULLY-LES-BUXY
MARCILLY-LES-BUXY
MESSEY-SUR-GROSNE
MONTAGNY-LES-BUXY
MOROGES SOUS-CRUCHAUD d'une voie d'acces
SOUS-CRUCHAUD du cimetière
du cimetière
de la STEP
d'un bassin de
d'un bassin de
d'un bassin de
d'un
d'un cheminement
de la STEP
TEL-MORON d'une aire de stationnement
d'un bassin de rétention non artificialisé
d'un chemin
d'une évacuation des eaux
d'une évacuation des eaux
d'une évacuation des eaux
d'un bassin de rétention non artificialisé
d'un bassin de rétention non artificialisé
d'une aire de stationnement
d'un chemin rural
d'un chemin rural
d'une voie d'accès
de la
de la
d'une aire de stationnement
de la lagune
d'une aire de stationnement
d'une aire de stationnement
d'une voie d'accès
d'une aire de stationnement
d'un cheminement piétonnier
d'une voie d'accès
d'une voie d'acces
Y-LES-BUXY de la
Y-LES-BUXY d'une voie d'accès
Y-LES-BUXY du cimetière
Y-LES-BUXY d'une évacuation des eaux
Y-LES-BUXY d'une H
de la
d'une aire de stationnement
GENGOUX-LE-NATIONAL de la STEP
-GENGOUX-LE-NATIONAL de renaturation du
-GENGOUX-LE-NATIONAL d'une aire de stationnement le 930
-GERMAIN-LES-BUXY d'un pôle scolaire 3468
-MARTIN-D'AUXY d'un cheminement 420
d'un de loisirs
d'une aire de 4950
d'une aire de enfants
de l'école 2 960
d'une aire de stationnement 246
de réseaux humides 3 980
de réseaux humides 1116
d'un bassin de rétention non artificialisé 2570
de la 1525
collectifs dont salle 2217
FE vain
17,1 ha
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RÈGLEMENT ÉCRIT
PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES SUD CÔTE CHALONNAISE 4 Communauté de Communes
Sud Côte Chalonnaise
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La TERRITOIRE à ÉNERGIE POSITIVE pouR LA AB CNE URBICAND agence Fès |CR2ISSANCE VERTE vw) MTDA Urbanisme
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PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES SUD CÔTE CHALONNAISE 5