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Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2020 05 21 realisation maison du terroir sollicitation subvention)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Famille, Justice et droit,
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Envoyé en préfecture le 24/09/2020
Reçu en préfecture le 24/09/2020 f
A~ché le
ID :090-249000241-20200917-2020_05_22-DE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
L 'an deux mil vingt, le 17 septembre à 18h10, le Conseil Communautaire, légalement convoqué, s'est réuni en la Halle des Cinq Fontaines à Delle, sous la présidence de Monsieur Christian RAYOT,Président.
Étaient présents : Monsieur Christian RAYOT, Président, et Mesdames et Messieurs, Martine BENJAMAA, Anne-Catherine STEINER-BOBILLIER, Daniel BOUR, Anissa BRIKH, Bernard CERF, Gilles COURGEY, Catherine CREPIN, Roland DAMOTTE, Monique DINET, Jean- Jacques DUPREZ, Gérard FESSELET, Daniel FRERY, Hamid ~IAMI_,IL, Jean-Louis HOTTLET, Fatima KIIELIFI, Sandrine LARCHER, Jean LOCATELLI, Claude MONNIER, Imann EL MOUSSAFER, Nicolas PETERLINI, Fabrice PETITJEAN, Sophie PHILIPPE, Annick PRENAT, Jean RACINE, Virginie REY, Lionel ROY, Jean Michel TALON,Françoise THOMAS,Dominique TRELA, Pierre VALLAT membres titulaires, Noël CASTEX, Myriam PISANO et Aoussafe CHERNINE, membres suppléants.
Étaient excusés :Mesdames et messieurs Lounès ABDOLTN SONTOT, Jacques ALEXANDRE, Chantal BEQUILLARD, Thomas BIETRY, Catherine CLAYEUX, Patrice DLTMORTIER, Vincent FREARD, Christian GAILLARD, Sophie GUYON,Thierry MARCJAN,Anaïs MONNIER,Robert NATALE, Emmanuelle PALMA GERARD, Cédric PERRIN, Gilles PERRIN, Florence PFHURTER,Frédéric ROUSSE,Jérôme TOtJRNU et Bernard MATTE.
Avaient donné pouvoir: Madame Sophie GUYON à Jean LOCATELLI, Frédéric ROUSSE à Françoise THOMAS, Lounès ABDOUN SONTOT à Daniel BOUR, Florencé PF~IIJRTER à Noël CASTEX, Thomas BIETRY à Gilles COURGEY, Gilles PERRIN à Aoussafe CHERNINE, Thierry MARCJAN à Myriam PISANO, Jacques ALEXANDRE à Bernard CERF et Robert NATALE à Sandrine LARCHER et Anaïs MONNIER à Virginie REY.
Date de convocation Date d'affichage Nombre de conseillers
Le 11 septembre Le 11 septembre En exercice 50 Présents 34
Votants 40
Le secrétaire de séance est désigné parmi les membres titulaires présents, Anaïs MONNIER est désignée.
Il est vérifié l'existence du quorum pour les décisions et appel est fait des pouvoirs.
2020-05-22 Désignation des représentants suppléants de la Communauté de communes du Sud Territoire au SMTC
Rapporteur: Christian RAYOT
A la demande du SMTC,les suppléants devaient être désignés dans un second temps après l'adoption des statuts du Conseil Syndical du 18 juin 2020,
L'assemblée peut désigner autant de délégués suppléants que de titulaires, soit pour la Communauté de communes,6 représentants.
2020-OS-22 Désignation des représentants de la CCST au SNITC
Paie I sur 2