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Conseil Municipal - Affichage CM 09 03 26 V3
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Romagné.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Affichage CM 09 03 26 V3)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Humanitaire,
RO
OR
de
MAGNÉE
Romagné,
le 20/02/2026
&
02.9998.81.11
e.mail
: mairie@romagne35.bzh
AFFICHAGE
Le
prochain
conseil
municipal
aura
lieu
le
:
Lundi
9
mars
2026
à 20h30,
à
la
mairie,
grande
salle
du
RDC
Ordre
du
jour
B & NN FR © œ No tu 15. 16. 17; 18.
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Adoption
du
procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
27/01/2026
Adoption
de
l’ordre
du
jour
OBJET
:
OBJET: OBJET société OBJET: OBJET: OBJET
:
OBJET
:
OBJET OBJET
Programme
de
voirie
- Devis
complémentaire
Marché
rédaction
du
journal
municipal
— avenant
changement
de
nom
du
prestataire
: Convention
de
ramassage
des
déchets
du
restaurant
scolaire
- société
CMV-
Tarifs
2026
OBJET :
Convention
d'occupation
privative
du
domaine
public
entre
la
commune
de
Romagné
et
la
Phoenix
France
infrastructures-
Abroge
et
remplace
la délibération
n°2022/05-49
Reprise
anticipée
des
résultats
2025-
Budget
principal
Compte
de
gestion
2025
—
Budget
principal
Compte
administratif
2025
- Budget
principal
Affectation
du
résultat
—- Budget
principal
: Vote
des
taux
des
impôts
directs
locaux
. OBJET:
11. 12. 13. 14.
Budget
primitif
2026
—
Budget
principal
: Demande
de
subvention
exceptionnelle
de
l’ASC
Romagné
Les
Landes
OBJET : OBJET : OBJET :
Demande
de
subvention
de
l'association
«
Etre-là-
Accompagner
en
Soins
Palliatifs
»
Demande
de
subvention
de
l'association
« Chats
sans
toit
fougerais
»
Participation
aux
frais
de
ramassage
des
déchets
au
restaurant
scolaire
—
Convention
avec
l’école
Sainte
Anne
OBJET
:
Ecoles
privées
de
Fougères
—
participations
de
Romagné
aux
frais
de
fonctionnement
des
enfants
romagnéens
scolarisés
dans
ces
établissements
OBJET:
Ecole
privée
de
Fougères
—
participations
de
Romagné
aux
frais
de
fonctionnement
pour
un
enfant
romagnéen
scolarisé
en
classe
ULIS
OBJET
:
OBJET
:
Ecole
publique
de
Fougères
—
participation
de
Romagné
aux
frais
de
fonctionnement
OGEC
Sainte
Anne-Saint
Hilaire
des
Landes
— demande
de
participation
pour
deux
élèves
de
Romagné 19. 20. 21. 22. 23. 24.
OBJET
: OGEC
Ecole
Sainte
Thérèse-Saint
Aubin
du
Cormier
- demande
de
participation
pour
un
élève
de
Romagné
OBJET:
ESCALE-
Charte
du
bénévolat
OBJET
: ESCALE-
Convention
de
partenariat
avec
le Centre
Départementale
d'Action
Sociale
de
Fougères OBJET
: ESCALE-
Convention
de
partenariat
avec
le
Centre
de
Formation
CLPS
OBJET
: ESCALE-
Convention
de
partenariat
avec
l’Institut
d'Education
Sensorielle
Paul
Cézanne
OBJET
: Questions
diverses
Le
Maire,