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Conseil Municipal - Affichage CM 09 03 26 V2
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Romagné.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Affichage CM 09 03 26 V2)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Humanitaire,
ROMAGN
F
Romagné,
le
20/02/2026
æ
02.9998.81.11
e.mail
: mairie@romagne35.bzh
AFFICHAGE
Le
prochain
conseil
municipal
aura
lieu
le :
Lundi
9
mars
2026
à
20h30,
à
la
mairie,
grande
salle
du
RDC
Ordre
du
jour
5 & DE © © nm a u 14. 15. 16. 17.
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Adoption
du
procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
27/01/2026
Adoption
de
l’ordre
du
jour
OBJET
:
OBJET
:
OBJET: OBJET: société OBJET
:
OBJET OBJET
Programme
de
voirie
- Devis
complémentaire
Marché
rédaction
du
journal
municipal
—
avenant
changement
de
nom
du
prestataire
Convention
de
ramassage
des
déchets
du
restaurant
scolaire
- société
CMV-
Tarifs
2026
Convention
d'occupation
privative
du
domaine
public
entre
la
commune
de
Romagné
et
la
Phoenix
France
infrastructures-
Abroge
et
remplace
la délibération
n°2022/05-49
Compte
de
gestion
2025
—
Budget
principal
: Compte
administratif
2025
- Budget
principal
OBJET:
Affectation
du
résultat
— Budget
principal
: Vote
des
taux
des
impôts
directs
locaux
OBJET
:
. OBJET
:
. OBJET: . OBJET
:
. OBJET
:
Budget
primitif
2026
—
Budget
principal
Demande
de
subvention
exceptionnelle
de
l’ASC
Romagné
Les
Landes
Demande
de
subvention
de
l’association
«
Etre-là-
Accompagner
en
Soins
Palliatifs
»
Demande
de
subvention
de
l'association
« Chats
sans
toit
fougerais
»
Participation
aux
frais
de
ramassage
des
déchets
au
restaurant
scolaire
-
Convention
avec
l’école
Sainte
Anne
OBJET
:
Ecoles
privées
de
Fougères
—
participations
de
Romagné
aux
frais
de
fonctionnement
des
enfants
romagnéens
scolarisés
dans
ces
établissements
OBJET:
Ecole
privée
de
Fougères
— participations
de
Romagné
aux
frais
de
fonctionnement
pour
un
enfant
romagnéen
scolarisé
en
classe
ULIS
OBJET: OBJET
:
Ecole
publique
de
Fougères
— participation
de
Romagné
aux
frais
de
fonctionnement
OGEC
Sainte
Anne-Saint
Hilaire
des
Landes
— demande
de
participation
pour
deux
élèves
de
Romagné 18. 19. 20. 21. 22. 23.
OBJET
: OGEC
Ecole
Sainte
Thérèse-Saint
Aubin
du
Cormier— demande
de
participation
pour
un
élève
de
Romagné
OBJET
: ESCALE-
Charte
du
bénévolat
OBJET
: ESCALE-
Convention
de
partenariat
avec
le Centre
Départementale
d'Action
Sociale
de
Fougères OBJET
: ESCALE-
Convention
de
partenariat
avec
le
Centre
de
Formation
CLPS
OBJET
: ESCALE-
Convention
de
partenariat
avec
l’Institut
d'Education
Sensorielle
Paul
Cézanne
OBJET
: Questions
diverses
Le
Maire,