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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Romagné.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Affichage CM 13 05 26)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
RO
:
DÉRRERURE
CRE
AAGNÉ MAGNE
Romagné,
le 06/05/2026
#
02.999881.11
e.mail
: mairie@romagne35.bzh
AFFICHAGE
La
prochaine
séance
du
conseil
municipal
aura
lieu
le :
Mercredi
13
mai
2026
à
18h00,
à
la
mairie,
grande
salle
du
RDC
Ordre
du
jour
5 w © œ NM oo Désignation
du
secrétaire
de
séance
Adoption
du
procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
29/04/2026
Adoption
de
l’ordre
du
jour
OBJET
: AFAFE
—-Commission
Intercommunale
d'Aménagement
Foncier
(CIAF)-
Election
par
le
Conseil
municipal
de
deux
propriétaires
titulaires
et
un
propriétaire
suppléant
OBJET
: Création
d’un
emploi
permanent
de
catégorie
C2
OBJET
: Modification
du
tableau
des
effectifs
OBJET
: Adhésion
à la
procédure
de
médiation
préalable
obligatoire
(MPO)
dans
certains
litiges
de
la
fonction
publique
mise
en
œuvre
par
le
Centre
de
Gestion
d’Ille-et-Vilaine
OBJET
: Occupation
du
domaine
public
— Convention
avec
Gang
of
pizza-
Montant
de
la
redevance
OBJET
: Demande
de
participation
au
financement
d’un
stage
musical
pour
un
collégien
de
Romagné
OBJET
: ESCALE
— Convention
de
partenariat
avec
l’école
DIWAN
OBJET
: Chantiers
éducatifs
— Dispositif
argent
de
poche
—
Projet
éducatif
OBJET
: Questions
diverses
La
Maire,