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Arrêté - 056 2026 ceremonie 8 juin Place de lOrme
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Seyssel.
Lien du pdf (Arrêté - 056 2026 ceremonie 8 juin Place de lOrme)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
Commune de Seyssel Haute-Savoie
République Française
# Se
_. — ARRÊTÉ DU MAIRE N°056-2026
Le Maire de SEYSSEL (Haute-Savoie),
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le Code de la Route
Vu les besoins de la Commune de Seyssel (Haute-Savoie) afin d'organiser la cérémonie commémorative du 8 juin 2026.
Considérant que le bon déroulement de cette manifestation, la sécurité des participants et des usagers de la voie publique, nécessitent de réglementer la circulation et le stationnement des véhicules, :
ARRÊTE
ARTICLE 1 Afin de permettre le bon déroulement la cérémonie commémorative du 8 juin 2026 :
e La circulation et le stationnement des véhicules sera interdite sur la Place de l’'Orme le lundi 8 juin de 13h à 21h.
ARTICLE 2 Tout véhicule en stationnement sera considéré comme gênant et pourra faire l’objet d’une mise en fourrière.
ARTICLE 3 La signalisation provisoire réglementant la circulation et le stationnement sera mise en place et enlevée par les services municipaux.
ARTICLE 4 Le présent arrêté sera publié et affiché dans les formes et lieux habituels. Ampliation sera adressée :
À la gendarmerie de Seyssel,
Au centre de secours de Seyssel,
A la police pluricommunale de Seyssel,
Au centre technique municipal de Seyssel.
A Seyssel, le 02/06/2026 ,
Le Maire, Florian ZUCCALLA