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unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - n°16 2022 CA SPANC 2021 min
Document publié le Mercredi 12 novembre 2025 à 09h44
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - n°16 2022 CA SPANC 2021 min)
Thèmes du document : Économie et finances, Démocratie, Investissement et développement économique,
VE
Âcœues
de fcepion
en préfecture
g
Sa
087-2487 19353-20220303-DEL-16-2022-DE
Sommunauté de Gammunes
Date de télétransmission : 01/04/2022
des
Portes
de
Vassivière
Date
de
réception
préfecture
: 01/04/2022
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
03
MARS
2022
L'an
deux
mille
vingt
et
deux,
le
03
mars
à
18h00,
le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
des
Portes
de
Vassivière
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
Mairie
d'Eymoutiers,
sous
la
Présidence
de
Madame
Mélanie
PLAZANET,
Présidente.
Date
de
convocation
du
Conseil
Communautaire
:25
février
2022
Membres
en
Présents
Pouvoirs
Excusés
Absents
Poste
vacant
exercice
35
30
2
0
2
L
Pour
Contre
Abstention
Ne
prend
pas
part
au
vote
84
0
0
1
(Mélanie
PLAZANET)
Membres
présents
:
ANOMAN
Mathieu,
BAUDEMONT
Dominique,
BESNIER
Michelle,
BIDAUD
Jean-
Michel,
BOSDEVIGIE
Jean-Pierre,
BOUR
Coline,
BRUN
Patrick,
CHABANAT
Christine,
CHADELAUD
Michel,
COLIN
Juliana,
COUPET
Georges,
DUMONT
SAINT
PRIEST
Hubert,
ECHASSERIEAU
Vincent,
GASCHET
Gérald,
GLANGEAUD
Delphine,
GORA
Richard,
LEBLANC
Christian,
LENOBLE
Monique,
LEVET
Elise,
MALET
Patrick,
MARQUES
Evelyne,
MUZETTE
Thierry,
PAQUET
Laurent,
PLAZANET
Mélanie,
POURCHET
Pierre,
SALAGNAT
Michèle,
SIMON
Philippe,
SUDRON
Frédéric,
THEYS
Michel
Suppléant
avec
voix
délibérative
:GORGE
Christine
Membres
ayant
donné
pouvoir:
BODIN
Pascal
THEYS
Michel,
LOURADOUR
Patricia
à
GLANGEAUD
Delphine Membres
absents
:BERTRAND
Sylvaine,
DELEFOSSE
Laurent
Secrétaire
de
séance
:SIMON
Philippe
FINANCES Délibération
n°
16-2022
:Compte
Administratif
2021
—
Budget
annexe
SPANC
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
son
article
L.2121-14
relatif
à
la
désignation
d’un
président
autre
que
le
président
pour
présider
lors
du
vote
du
compte
administratif
;
Madame
La
Présidente
indique
aux
membres
du
Conseil
Communautaire
qu'elle
ne
peut
pas
prendre
part
au
vote
du
Compte
Administratif
du
Budget
Annexe
SPANC.
Il vous
est
proposé
de
désigner
un
président
pour
présider
la
séance
pour
ce
point
de
l'ordre
du
jour.
p.
1/2 Madame
Lenoble
est
désignée
présidente
de
séance.
La
Présidente
de
séance
présente,
aux
membres
du
Conseil
Communautaire,
le
Compte
Administratif
2021
du
Budget
Annexe
SPANC,
dont
les
résultats
sont
arrêtés
comme
suit
:
COMPTE
ADMINISTRATIF
BUDGET
ANNEXE
SPANC
FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
ENSEMBLE
LIBELLE
DEPENSES
ou
RECETTES ou |
DEPENSES
ou |
RECETTESou
|
DEPENSES
ou |
RECETTES ou
DEFICIT
EXCEDENTS
DEFICIT
EXCEDENTS
DEFICIT
EXCEDENTS
Opérations de l'exercice
35 645,44 €
28 420,00 €
7 089,63 €
1097,00 €
42 735,07 €
29 517,00 €
Résultats de clôture.
-
722544€
-
5992,63€
-
13218,07€
Résultats
reportés,
-
€
41
791,81
€
13
671,63
€
-
€
55
463,44
€
TOTAUX..
35 645,44 €
70 211,81 €
7 089,63 €
14 768,63 €
42 735,07 €
84 980,44 €
Restes
à
réaliser.
-
€
-
€
TOTAUX
CUMULES mr.
35 645,44 €
70 211,81 €
7 089,63 €
14 768,63 €
42 735,07 €
84 980,44 €
RESULTATS
DEFINITIFS...........
'
84 566,37 €
7 679,00 €
42 245,37 €
La
Présidente
de
séance
précise
que
le
Compte
Administratif
2021
du
Budget
Annexe
SPANC
tel
que
présenté
est
conforme
dans
ses
écritures
au
Compte
de
Gestion
2020
du
Budget
Annexe
SPANC
établi
par
Monsieur
le Trésorier
de
Saint
Léonard.
A
l’unanimité,
le Conseil
Communautaire
décide,
après
en
avoir
délibéré,
de
"
ADOPTERle
Compte
Administratif
2021
du
Budget
annexe
SPANC ;
"
ARRETER
les
résultats
définitifs
tels
que
définis
ci-dessus.
Fait
et délibéré, les
jour,
mois
et an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures
des
membres
présents.
‘unes
La
Présente,
SOUL
Mélanie
PLAZANET:"
Acte
rendu
exécutoire le
:
À
1
AVR.
2022
Publié
le:
À
1 AVR.
2022
Accusé de réception en préfecture 087-2487 19353-20220303-DEL-16-2022-DE Date de réceplion préfecture : 01/04/2022
p. 2/2