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unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 32 2021 CA 2020 Budget annexe SPANC min
Document publié le Mercredi 12 novembre 2025 à 09h44
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 32 2021 CA 2020 Budget annexe SPANC min)
Thèmes du document : Économie et finances, Justice et droit, Démocratie,
4 Ÿ UE er
Cornmanguté
de
Conununes
des
Portes
de
Vassivlère
Accusé
de
réception
en
préfecture
087-2487
19369-20210825-DEL-32-2021-DE
Date
de téléiransmlssion
:07/04/2021
Das
de réception
préfecture
:07/04/2021
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
“CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU 25
MARS
2021
L'an
deux
mille
vingt
et
un,
le
25
mars
à
17h30,
le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
des
Portes
de
Vassivière
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
salle
Théodila
de
Peyrat
le
Château,
sous
la
Présidence
de
Madame
Mélanie
PLAZANET,
Présidente,
Date
de
convocation
du
Conseil
Communautaire
:18
mars
2021
Membres
en
exercice
Présents
Pouvoirs
Excusés
Absents
Poste
vacant
34
32
2
0
0
À
Pour
Contre
Abstention
Ne
prend
pas
part
au
vote
33
G
0
1
(Mélanie
PLAZANET)
Membres
présents
:ANOMAN
Mathieu,
BAUDEMONT
Dominique,
BESNIER
Michelle,
BIDAUD
Jean-Michel,
BODIN
Pascal,
BOSDEVIGIE
Jean-Pierre,
BOUR
Coline,
BRUN
Patrick
CHABANAT
Christine,
CHADELAUD
Michel,
CHAMPAUD
Mare
COUPET
Georges,
DELEFOSSE
Laurent,
DUMONT
SAINT
PRIEST
Hubert,
GASCHET
Gérald,
GLANGEAUD
Delphine,
GORA
Richard,
JIMENEZ
Juliana,
LEBLANC
Christian,
LENOBLE
Monique,
LEVET
Elise,
MALET
Patrick,
MARQUES
Evelyne,
MUZETTE
Thierry,
PAQUET
Laurent,
PLAZANET
Mélanie,
POURCHET
Pierre,
SALAGNAT
Michèle,
SIMON
Philippe,
SUDRON
Frédéric,
THEYS
Michel
Suppléant
avec
voix
délibérative
:BOURDELAS
Nathalie
Membres
ayant
donné
pouvoir
:
BERTRAND
Sylvaine
à
BAUDEMONT
Dominique,
LOURADOUR
Patricia
à
SIMON
Philippe Secrétaire
de
séance
: SIMON
Philippe
FINANCES Délibération
32-2021
:Compte
Administratif
2020
-
Budget
annexe
SPANC
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
son
article
L.2121-14
relatif
à
la
désignation
d'un
président
autre
que
le
président
pour
présider
lors
du
vote
du
compte
administratif
;
Madame
la
Présidente
indique
aux
membres
du
Conseil
Communautaire
qu’elle
ne
peut
pas
prendre
part
au
vote
du
Compte
Administratif
du
Budget
annexe
SPANC.
Monsieur
POURCHET
est
désigné
comme
Président
pour
présider
la
séance
pour
ce
point
de
l'ordre
du jour.
Mme
LENOBLE,
Vice-Présidente
aux
finances,
présente,
aux
membres
du
Conseil
Communautaire,
le
Compte
Administratif
2020
du
Budget
annexe
SPANC,
dont
les
résultats
sont
arrêtés
comme
suit
:
p. 1/2 Accusé
de
réception
en
préfecture
087-248719353-20210325-DEL-32-2021-DE Date
de
télétransmission
: 07/04/2021
Date
de
réception
préfecture
: 07/04/2021
COMPTE
ADMINISTRATIF
BUDGET
ANNEXE
SPANC
FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
ENSEMBLE
LIBELLE
DEPENSES
ou
|
RECETTES
ou |
DEPENSES
ou|
RECETTES
ou | DEPENSES
ou |
RECETTES
ou
DEFICIT
EXCEDENTS
DEFICIT
EXCEDENTS
DEFICIT
EXCEDENTS
Opérations de l'exercice.
2821812€|
2429971
€
- €
1097,00€|
28218,12€|
25396,71€
Résultats
de
clôture
”
-
3
918,41
€
1 097,00
€
-
2
821,41€
RÉSUITAIS FEPOTÉS ne
- €|
4571022€
12 574,63 €
- €|
58284856
TOTAUX
2821812€|
70009,93€
- €]
13671636]
28218126]
ssesis6e
Restes
à
réaliser...
5
-
€
-
€
TOTAUX CUMULES mure
2821812€|
70009,93€
- €|
13671636]
2821812€|
g3681,56€
RESULTATS
DEFINITIF Sur
41 791,81 €
13 671,63 €
66 463,44 €
Mme
LENOBLE
précise
que
le
Compte
Administratif
2020
du
Budget
annexe
SPANC
tel
que
présenté
est
conforme
dans
ses
écritures
au
Compte
de
Gestion
2020
du
Budget
annexe
SPANC
établi
par
Madame
la
Trésorière
d’Eymoutiers. Les
membres
du
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
décident
à l'unanimité
de
:
e
ADOPTER
le Compte
Administratif
2020
du
Budget
annexe
SPANC:;
e
ARRETER
les
résultats
définitifs
tels
que
définis
ci-dessus.
Fait et
délibéré,
les jour,
mois
et an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures
des
membres
présents.
Pour
extrait
confgrme.
A
Eymoutiers,
le
39/fars
2021
La
Présid
:
La
7 M Emmunauté de Communes
Mélanie
P
des
Portes
de Vassiviôre
*
5,rue
de
la Liberté
TT
87120
EYMOUTIERS
_ |
Acte rendu
exécutoire
le:
ÿ ?
AVR
20271
Publié
le
:
1
2
AVR
2021
p. 2/2