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Compte-Rendu - conseil municipal 22 02 2021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Abriès.
Lien du pdf (Compte-Rendu - conseil municipal 22 02 2021)
Thèmes du document : Logement, Démocratie, Eau et assainissement,
Commune
d’Abriès-Ristolas
Réunion
du
Conseil
Municipal
Séance
du
22
Février
2021
Compte-Rendu
des
débats
L'an
deux
mille
vingt
et
un,
le
22
février
à
18h00,
s’est
réuni
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
Nouvelle
Abriès-Ristolas.
Date
de
convocation
: 17
février
2021
Étaient
présents
:
Nicolas
Crunchant,
Marie-Hélène
Farouze,
Florent
Buès,
Joël
Gauche,
Carine
Audier-Merle,
Alexandre
Rénié,
Nicolas
Tenoux,
Philippe
Ribot,
Pauline
Roux,
Philippe
Boulet,
Dominique
Lepas,
Emmanuel
Miegge,
Chrystelle
Cerutti,
Florian
Bourcier.
Était
absent
excusé
avec
remise
de
pouvoir
: Charles
Lacroix
donne
pouvoir
à
Philippe
Ribot
(arrivée
de
Ch.
Lacroix
à
18h50
pour
le
point
n°7).
1
- Secrétaire
de
séance
: Carine
Audier-Merle.
Le
maire
présente
l'ordre
du
jour.
2
- Approbation
du
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
21
janvier
2021 :
Le
compte-rendu
de
séance
du
21
janvier
2021
est
approuvé
par
l'ensemble
des
membres
présents.
3 Autorisation
au
Maire
à
déposer
les
dossiers
de
demande
de
subventions
pour
la
réfection
du
«
Chalet
de
la
Médille
» :
Monsieur
le
Maire
précise
que
le
chalet
d’albage
de
la
Médille
est
aujourd'hui
menacé
d'un
effondrement
et
qu’un
Arrêté
Municipal
a
dû
être
pris
en
août
dernier
afin
d’en
interdire
l'accès
au
public. Il
souligne
que
la
rénovation
du
chalet
s'inscrit
pleinement
dans
le
projet
de
développement
d'un
tourisme
scientifique
et
naturaliste
que
la
Commune
d’Abriès-Ristolas
souhaite
développer
sur
son
territoire
en
partenariat
avec
le
Parc
naturel
régional
du
Queyras.
L'idée
principale
est
de
l'utiliser
à
la
fois
comme
un
abri
pour
randonneur
(sans
possibilité
de
couchages)
et
comme
un
espace
muséographique. Le
montant
des
travaux
de
rénovation
est
estimé
à
52
035,90
HT.
Il comprend
le démontage
complet
de
la
toiture,
la
création
d’un
nouveau
toit,
la
reprise
de
maçonnerie
prioritaire
(arases
et
fenêtre),
l'aménagement
intérieur
(table/chaises/poêle
à
bois).
Le
coût
tient
compte
des
approvisionnements
et de
l’héliportage.
Une
subvention
à
hauteur
de
40
%
pourrait
être
demandée
la
Région,
une
autre
à
hauteur
de
30
%
au
Département.
Les
30
%
restant
seraient
à
la
charge
de
la
commune
et
de
la
Fondation
du
Patrimoine
et
pourrait
être
en
partie
pris
en
charge
par
un
appel
à
souscriptions.
Cette
démarche
est
approuvée
à
l'unanimité.
Conseil
Municipal
du
22
Février
2021
Page
1/6 Commune
d’Abriès-Ristolas
4
—
Autorisation
au
Maire
à
signer
une
convention
de
souscription
avec
la
Fondation
du
Patrimoine
pour
la
réfection
du
«
Chalet
de
la
Médille
»
:
Monsieur
le
Maire
informe
le Conseil
Municipal
que,
pour
le financement
des
travaux
de
restauration
du
chalet
d’alpage
de
la
Médille,
il est
possible
de
solliciter
la
Fondation
du
Patrimoine,
à
laquelle
la
Commune
adhère,
pour
lancer
une
souscription.
Pour
ce
faire,
il
doit
déposer
auprès
de
la
Fondation
du
Patrimoine
un
«
dossier
préalable
au
lancement
d'une
campagne
de
mobilisation
du
mécénat
populaire
».
Après
acceptation
du
projet,
le
lancement
de
la souscription
fera
l’objet
d'une
convention.
Il précise
que
la
souscription
peut
éventuellement
être
abondée
par
la
Fondation
du
Patrimoine
sur
ses
fonds
propres,
ce
qui
ferait
l'objet
d'une
nouvelle
convention.
Monsieur
le
Maire
demande
l'autorisation
de
signer
la
convention
de
souscription
avec
la
Fondation
du
Patrimoine.
Cette
démarche
est
approuvée
à
l'unanimité.
5
—
Autorisation
au
Maire
à
signer
une
convention
relative
à
l’enfouissement
des
lignes
électriques
entre
Abriès
et
le
Roux
avec
ENEDIS
:
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
que
dans
le
cadre
de
l'amélioration
de
la
qualité
de
desserte
et
d'alimentation
du
réseau
électrique
de
distribution
publique,
ENEDIS
va
réaliser
des
travaux
pour
améliorer
la
desserte
du
hameau
du
Roux.
La
réalisation
de
ces
travaux
implique
:
-
le passage sur trois
parcelles
communales
d’une
canalisation
souterraine
sur
une
bande
d'environ
3
mètres
de
largeur
et
158
mètres
de
longueur,
-
la
mise
en
place
d'un
support
de
190
cm
x
190
em
sur
la
parcelle
communale
E
583
Ces
travaux
n'engendrent
pas
de
coût
pour
la
commune.
Les
150
000
€
nécessaires
pour
cette
opération
sont
à
la
charge
d'Enedis.
Monsieur
le
Maire
propose
donc
de
l’autoriser
à
signer
les
conventions
de
servitudes
correspondantes
avec
ENEDIS.
L'autorisation
est
approuvée
à
l'unanimité.
6
—
Projet
de
restructuration
du
centre
de
Val
Pré
Vert
et
autres
bâtiments
communaux
:
autorisation
au
Maire
aux
fins
de
mandater
ITO5
pour
la
rédaction
d’un
cahier
des
charges
:
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
le centre
de
VAL
PRE
VERT,
ancienne
maison
d'enfants
à
caractère
sanitaire
et
social,
est
inoccupé
depuis
2013
et
que
la
commune
envisage
d'acquérir
cet
ensemble
immobilier
qui
se
compose
de
quatre
bâtiments.
Le
Maire
propose
de
solliciter
les
compétences
d’un
programmiste
pour
accompagner
la municipalité
dans
ses
réflexions
et
réaliser
une
étude
de
faisabilité
et
de
pré-programmation
afin
de
définir
les
nouveaux
usages
de
ces
bâtiments.
Il
propose
également
d'élargir
cette
démarche
de
réflexion
au
bâtiment
abritant
la
Mairie,
l'OTI,
la
salle
polyvalente
et
deux
logements
ainsi
qu’au
bâtiment
du
presbytère
abritant
notamment
la
bibliothèque. Conseil
Municipal
du
22
Février
2021
Page
2/6 Commune
d’Abriès-Ristolas
Le
Maire
propose
de
faire
appel
aux
services
d'ITO5
pour
la rédaction
d’un
cahier
des
charges
en
vue
de
la
consultation
visant
à
choisir
un
programmiste,
avec
un
budget
maximal
de
40
000
€
HT.
Cette
démarche
est
approuvée
à
l’unanimité.
ARRIVÉE
DE
M.
CHARLES
LACROIX
QUI
PREND
PART
AU
VOTE
A
PARTIR
DU
POINT
N°7.
7
—
Accord
de
principe
autorisant
le
Groupement
Pastoral
du
Pelvas
à
créer
une
nouvelle
cabane
pastorale
(en
remplacement
de
l’ancienne
«
cabane
verte
»,
sous
réserve
de
l'avis
favorable
de
l’ARS
:
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
la
demande
du
Président
du
Groupement
Pastoral
du
Pelvas
qui
souhaite
déposer
un
dossier
de
demande
de
subventions
pour
créer
une
nouvelle
cabane
pastorale
sur
une
parcelle
communale
sur
l'alpage
du
Pelvas,
en
remplacement
de
l'ancienne
cabane
inutilisable,
dite
«
cabane
verte
».
Monsieur
le
Maire
expose
qu'un
avis
a
d'ores
et
déjà
été
demandé
à
l’ARS
quant
au
lieu
pressenti
pour
l'implantation
de
cette
cabane
afin
de
respecter
les
règles
environnementales
applicables
sur
ce
secteur
et
notamment
les
périmètres
de
protection
des
captages
d'eau
potable
afin
de
ne
pas
compromettre
la qualité
de
l’eau
distribuée
aux
habitants.
Il semble
que
cet
avis
puisse
être
favorable
mais
aucune
réponse
écrite
ne
nous
est
parvenue
à
ce
jour.
Après
discussion,
le
principe
même
d'autoriser
la
construction
d’une
cabane
pastorale
sur
une
parcelle
communale
par
un
Groupement
Pastoral,
et
non
directement
par
la
commune,
fait débat.
Monsieur
le
Maire
propose
que
le
Conseil
Municipal
se
prononce
sur
un
accord
de
principe
relatif
à
la
construction
d'une
nouvelle
cabane
pastorale
sur
une
parcelle
communale
par
le
Groupement
Pastoral
du
Pelvas,
l'avis
du
Conseil
Municipal
étant
préalable
à
tout
dépôt
de
dossier
de
demande
de
subventions
par
le
Groupement
Pastoral.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
voté
par
0 voix
pour,
9
voix
contre
et
6
abstentions,
s'oppose
donc
à
la
construction
d’une
nouvelle
cabane
pastorale
sur
une
parcelle
communale
par
le
Groupement
Pastoral
du
Pelvas.
Par
contre,
il
propose
d'étudier
la
prise
en
charge
de
ce
projet
directement
par
la
commune.
8
—
Autorisation
au
Maire
à
signer
la
convention
pour
travaux
de
viabilité
hivernale
avec
le
Département
05
(renouvellement
2020-2023)
:
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
que
la
convention
pour
travaux
de
viabilité
hivernale
conclue
avec
la
précédente
municipalité
de
la
commune
historique
de
Ristolas
est
arrivée
à terme.
Il
propose
donc
de
la
renouveler
pour
une
nouvelle
période
de
3
ans
couvrant
les
hivers
2020-2021,
2021-2022
et 2022-2023.
Le
projet
de
convention
et
le
plan
de
la
voirie
concernée
comprennent
les
voies
communales
suivantes : -
Bourg
de
la
commune
déléguée
de
Ristolas
: longueur
de
2
130
m
-
Rue
du
Haut-Guil
—
centre
du
village
de
la commune
déléguée
d’Abriès
: longueur
200
m
Cette
démarche
est
approuvée
à
l'unanimité.
Conseil
Municipal
du
22
Février
2021
Page
3/6 Commune
d’Abriès-Ristolas
9
—
Ouverture
de
crédit
en
section
d'investissement
avant
le
vote
du
budget
2021
(paiement
de
2
factures)
:
Monsieur
le
Maire
expose
qu'il
est
possible
de
mandater
de
nouvelles
dépenses
d'investissement
qui
n'étaient
pas
prévues
en
restes
à
réaliser
du
budget
2020,
et ce,
avant
le vote
du
budget
de
l'exercice
2021
pour
l'ensemble
des
budgets.
Le
montant
de
ces
nouvelles
dépenses
d'investissement
ne
doit
pas
être
supérieur
au
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l'exercice
précédent.
Les
dépenses
prévues
portent
sur
les
opérations
suivantes
:
Budget
général
:
- Opération
93
—
Matériel
informatique
—
Compte
2051
: 3
015.36
€
TTC
(JVS
MAIRISTEM)
- Opération
91
—
Travaux
de
voirie
- Compte
2151
: 7074.05
€
TTC
(ROUTIERE
DU
MIDI)
Cette
ouverture
de
crédit
est
approuvée
à
l'unanimité.
10
—
Participation
de
la
Commune
au
Fonds
de
Solidarité
pour
le
Logement
du
Département
des
Hautes-Alpes
pour
l’année
2021 :
Monsieur
le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
une
demande
de
participation
pour
la
Commune
d'ABRIES-RISTOLAS
au
Fonds
de
Solidarité
pour
le
Logement
du
Département
des
Hautes-Alpes
qui
s'élève
à
157.20
€
au
titre
de
l’année
2021.
Cette
participation
solidaire
est
approuvée
à
l'unanimité.
11
—
Adressage
: dénomination
des
noms
de
rues
sur
les
villages
de
Ristolas,
la
Monta
et
l’'Echalp
:
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
la
commune
a
décidé
de
publier
un
plan
d'adressage
afin
de
faciliter
lacheminement
du
courrier.
Il précise
que
ce
plan
prévoit
également
la
localisation
précise
des
points
d'accès
numériques
nécessaires
à
la
connexion
des
habitations
à
la
fibre
optique.
En
outre,
dès
publication
du
plan
d'adressage,
les
adresses
deviennent
géolocalisables,
permettant
une
garantie
d'acheminement
rapide
des
secours.
La
première
étape
consiste
à
nommer
les
voies
et
toponymes
desservant
la
commune
et
ses
hameaux.
Ce
travail
a été
effectué
par
la
précédente
municipalité
sur
le
bourg
d’Abriès
et
une
partie
du
hameau
du
Roux.
Il
convient,
pour
achever
la
démarche,
de
délibérer
sur
le
nom
des
voies
de
Ristolas,
de
la
Monta,
de
l'Echalp
et
d'une
partie
du
Roux.
Suite
aux
propositions
faites
en
réunion
de
travail,
le
Maire
demande
l'approbation
des
noms
de
rues
suivants
:
©
Ristolas » Pont
des
Grangettes
: pont
situé
à
l'entrée
ouest
du
village
»
Pont
du
May
: pont
situé
à
l'entrée
est
du
village
»
Rue
du
Buc
des
Cournailles
: du
Pont
des
Grangettes
à
la
Rue
de
Ségure
>
Pont
de
Jassaygue
: pont
sur
le torrent
de
Ségure
entre
la
Rue
du
Grand
Queyras
et
la
Rue
de
Ségure >
Chemin
de
Jassaygue
: du
Pont
de
Jassaygue
à
la
parcelle
ZA159
>
Rue
du
Grand
Queyras
: du
Pont
de
Jassaygue
au
Chemin
de
Maisons
Neuves
Conseil
Municipal
du
22
Février
2021
Page
4/6 Commune
d’Abriès-Ristolas
>
Chemin
des
Maisons
neuves
: de
la
Rue
du
Grand
Queyras
à
la
parcelle
ZA
108
»>
Rue
de
Ségure
: du
Pont
de
Jassaygue
à
la
Place
Saint
Roch
>
Place
Saint
Roch
: à
la jonction
de
la
Rue
de
Ségure
et de
la
Rue
des
Écoles
»>
Rue
de
Cloussine
: de
la
Rue
de
Ségure
à
la
parcelle
ZA
24
»>
Chemin
de
l'Espinette
: de
la
Rue
de
Cloussine
à
la
parcelle
ZA
29
»>
Rue
de
Maloqueste
: de
la
Rue
des
écoles
à
la
parcelle
ZA
24
»>
Rue
du
Mont
Arbancié
: du
Pont
du
May
au
Pont
des
Grangettes
»
Rue
du
Sparveyre
: de
la
Rue
du
Buc
des
Cournailles
à
la
Rue
des
Chabrières
»
Rue
des
Écoles
: de
la
Rue
des
Chabrières
à
la
Place
Saint
Roch
»
Rue
des
Chabrières
: de
la
Rue
du
Sparveyre
à
la
Place
de
l'Abbé
Buès
»
Traverse
de
la
Fontaine
: de
la
Rue
du
Sparveyre
à
la
Rue
de
la
Bluette
>
Rue
de
la
Bluette
: de
la
Rue
de
Ségure
à
la
Rue
des
Écoles
»
Rue
du
Clos
du
Poulain
: de
la
Rue
de
la
Bluette
au
Chemin
des
Ayres
>
Chemin
des
Ayres:
de
la
Rue
du
Clos
du
Poulain
à
la
Rue
du
Retour
d’Est
»
Rue
du
Retour
d'Est
: de
la
Rue
des
Chabrières
à
la
Rue
du
May
»
Rue
du
May
: du
Pont
du
May
à
la
Rue
des
Chabrières
»
Traverse
de
l’Ogival
: de
la
Rue
du
Mont
Arbancié
à
la
Place
de
l'Abbé
Buès
»
Place
de
l'Abbé
Buës :
entre
la
Rue
des
Chabrières
et
la Traverse
de
l'Ogival
»
Jardin
Saint
Marcellin
: devant
l’église
Saint
Marcellin
>
Rue
des
Banchettes
: de
la
Rue
des
Chabrières
à
la
parcelle
ZA
6
»>
Zone
Artisanale
de
Jassaygue
: Zone
UC
du
PLU
de
la
Commune
d’Abriès-Ristolas.
S
La
Monta
»
Chemin
du
Tanchet
: de
la
D
947
au
torrent
du
Guil
»
Place
du
27
août
1944
: devant
l'église
du
Hameau
»
Chemin
de
la
Chapelle
: de
la
D
947
à
la
parcelle
D
457.
»
L’Echalp » Traverse
du
Pont
: de
la
D
947
au
chemin
du
Batchass
»>
Rue
Saint
Sébastien
: de
la
D
947
à
la
Place
du
10
Mars
1946
»>
Chemin
de
Cassine
: de
la
D
947
à
la
rue
Saint
Sébastien
>
Chemin
du
Col
Lacroix
: de
la
rue
Saint
Sébastien
à
la
parcelle
E
201
>
Chemin
du
Grand
Canal:
de
la
rue
Saint
Sébastien
à
la
Traverse
du
pont
»>
Rue
des
Tre
Suore
: de
la
Place
du
10
Mars
1946
à
la
rue
des
Bezouces
»
Rue
du
Routchasset
: de
la
place
du
10
Mars
1946
à
la
parcelle
E
303
+
Rue
des
Bezouces :
de
la
rue
des
Tre
Suore
à
la
parcelle
E
298
»
Place
du
10
Mars
1946
: à
la
jonction
des
rues
Saint
Sébastien,
des
Tre
Suore
et
du
Routchasset »
Chemin
du
Batchass
: de
la
rue
des
Tre
Suore
à
la
Traverse
du
Pont.
®
Le
Roux
»
Chemin
de
Malauret
: de
la
Rue
de
la
Pierre
Vermeille
à
la
parcelle
AB
417
»
Sente
des
Casse-Culs
: de
la
rue
du
Canton
au
Chemin
des
Granges
»
Les
Mounets
: toponyme
situé
sur
les
parcelles
| 185,
1 210
et
1213.
Cette
décision
est
approuvée
à
l'unanimité.
Conseil
Municipal
du
22
Février
2021
Page
5/6 Commune
d’Abriès-Ristolas
12
-
Questions
diverses
:
12.1
: Retour
des
représentants
de
la
Commune
auprès
des
diverses
instances
intercommunales
(Communauté
de
Communes,
Syndicat
Mixte
des
Stations
du
Queyras,
etc...).
12.2
: Une
rencontre
des
conseillers
municipaux
avec
la
Directrice
et
le
Président
du
PNRQ
est
à
prévoir
début
avril.
12.3
: Calendrier
des
réunions
à venir :
- lundi
08
mars
à
18
H
: prochaine
séance
du
Conseil
Municipal
pour
le
vote
des
comptes
administratifs
et
comptes
de
gestion
2020
ainsi
que
le vote
des
subventions
aux
associations
pour
2021.
- lundi
15
mars
à
14 h
: réunion
de
travail
consacrée
à
la
préparation
du
budget
2021.
- lundi
29
mars
à
18H
: séance
du
Conseil
Municipal
pour
le
vote
du
budget
2021.
12.4
: Pour
des
raisons
techniques
et
financières,
le
tapis
des
remontées
mécaniques
de
Ristolas
restera
fermé
durant
ces
vacances
de
février.
12.5
: Azak
Mushing
demande
la
possibilité
d'utiliser
le
chemin
de
Ponsole
dans
le
cas
où
la
neige
ferait
défaut
en
fond
de
vallée.
La
demande
est
acceptée
sous
réserve
d'une
signalisation
adaptée
à
la
charge
de
la structure.
12.6
: Le
téléski
de
la
Brune
:
le
tracé
pressenti
concerne
52
parcelles
pour
42
propriétaires.
Des
courriers
de
demande
d’autorisation
de
passage
sont
à
rédiger
pour
chaque
propriétaire.
La
séance
est
levée
à
20H00.
Signature
: Nicolas
CRUNCHANT,
Maire
d'Abriès-Ristolas
Conseil
Municipal
du
22
Février
2021
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