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Document publié le Mercredi 2 avril 2025 par la commune de Lunel.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour signe)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Eau et assainissement, Grandes et moyennes entreprises,
y CONSEIL MUNICIPAL DU 02 AVRIL 2025
lunel wwwlunel.com
Le Conseil Municipal de la commune de Lunel se réunira le 02 avril 2025, à 17 h 00, en salle du Conseil en séance publique. L’ordre du jour est le suivant :
Approbation du procès-verbal de la séance du 5 février 2025
1. RESSOURCES HUMAINES
1.1. Mise à jour du tableau des emplois et des effectifs
1.2. Recrutement d’un travailleur handicapé sur un emploi permanent
1.3. État annuel des indemnités des élus : Année 2024
1.4. Mise à jour des indemnités des élus
1.5. Adhésion au dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et
d'agissements sexistes proposé par le CDG34
1.6. Adhésion à la mission d'appui et de soutien à la prévention des risques professionnels
1.7. Convention de mise à disposition et de remboursement de biens, de matériels et de personnels
auprès de la Maison du la Justice et du Droit entre la Communauté d'Agglomération Lunel Agglo et la
Ville de Lunel
2. AMÉNAGEMENT ET TRAVAUX
2.1. Convention des modalités techniques et financières avec Hérault Énergie — Requalification du Cœur
de Ville — Place des Martyrs de la Résistance à Lunel
2.2. Convention de servitude de réhabilitation de la ligne électrique Saint Césaire — Saint Christol réseau
de transport d'électricité (RTE) sur la parcelle 0B178 à Lunel
2.3. Contrat de partenariat avec l'éco-organisme ALCOME pour réduction de la présence des déchets
issus des produits du tabac sur les espaces publics à Lunel
2.4. Déclassement d'une section de la route départementale n°34 entre la Ville de Lunel et le
Département de l'Hérault
2.5. Déclassement d'une section de la route départementale n°24 en vue de son incorporation dans le
domaine public communal
3. COMMANDE PUBLIQUE ET ASSURANCES
3.1. Mode de gestion des spectacles taurins, équins et vivants dans les Arènes de Lunel et lancement
de la procédure de mise en concurrence pour la passation d’un contrat de délégation de service public
3.2. Travaux d'aménagement des espaces publics et d'une zone piétonne en cœur de ville - Lot 1 —
Terrassements — Réseaux — Éclairage — Mobilier — Marché 2023_085 — Avenant n°1
4. COMMERCES, ARTISANAT ET ÉCONOMIE
4.1. Exonération des redevances pour occupation du domaine public pour cause de travaux - Place des
Martyrs de la Résistance
5. SOLIDARITÉS
5.1. "Territoire Numérique Éducatif " de l'Hérault — avenant n°1 à la convention de reversement entre la
Ville de Lunel et le Centre Régional Information Jeunesse Occitanie 6. AMÉNAGEMENT, URBANISME ET RENOUVELLEMENT URBAIN
6.1. Bilan des acquisitions et des cessions immobilières concernant l’année 2024
6.2. Vente du lot n°3 dans l'immeuble en copropriété situé 91 place des Martyrs de la Résistance,
parcelle cadastrée AY n°44
6.3. Demande de création d’une zone d'aménagement différé sur la zone d'activité des Fournels 1 à
Lunel
6.4. Convention d'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat —- Renouvellement Urbain (OPAH-
RU) avec volet Copropriétés Dégradées (2025-2030)
6.5. Règlement attributif des aides municipales dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration
de l'Habitat — Renouvellement Urbain (OPAH-RU) avec volet Copropriétés Dégradées (2025-2030)
7. SPORT, JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE
7.1. Attribution d’une subvention au Cercle des Nageurs de Lunel — Exercice 2025
7.2. Attribution d’une subvention au Gallia Club de Lunel - Exercice 2025
7.3. Attribution d’une subvention au Rugby Olympique Lunellois — Exercice 2025
8. CULTURE, ARÈNES ET SALLE DE SPECTACLES
8.1. Convention de partenariat avec Montpellier Méditerranée Métropole, la Communauté
d'Agglomération Lunel Agglo et la librairie AB relative à l'accueil de la manifestation littéraire « La
Comédie du livre - 10 jours en mai »
8.2. Convention de partenariat avec l’association Confluences relative à l'édition 2025 du festival « Les
Internationales de la guitare »
9. FINANCES
9.1. Approbation du procès-verbal de mise à disposition de biens dans le cadre du transfert de la
compétence gestion des eaux pluviale et urbaines
9.2. Vote des taux des impôts directs locaux — Exercice 2025
9.3. Adoption du compte de gestion — Budget principal — Exercice 2024
9.4. Adoption du compte administratif — Budget principal — Exercice 2024
9.5. Adoption du compte de gestion - Budget Annexe Eau (Délégation) — Exercice 2024
9.6. Adoption du compte administratif — Budget Annexe Eau (Délégation) —- Exercice 2024
9.7. Adoption du compte de gestion —- Budget Annexe Assainissement (Délégation) — Exercice 2024
9.8. Adoption du compte administratif — Budget Annexe Assainissement (Délégation) — Exercice 2024
9.9. Affectation des résultats de l'exercice 2024 — Budget principal
9.10. Vote du budget- Budget principal — Exercice 2025
9.11. Vote du budget — Budget Annexe Eau (Délégation) — Exercice 2025
9.12. Vote du budget — Budget Annexe Assainissement (Délégation) — Exercice 2025
9.13. Attribution des subventions aux associations — exercice 2025
10. COMMUNICATION DES ACTES
10.1. Communication décisions municipales
10.2. Communication des arrêtés relatifs à la délivrance et la reprise des concessions dans les
cimetières