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Document publié le Vendredi 20 décembre 2024 par la commune de Lunel.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 24 12 20 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité,
y CONSEIL MUNICIPAL DU 20 DECEMBRE 2024
lunel ORDRE DU JOUR www.lunel.com
Le Conseil Municipal de la commune de Lunel se réunira le 20 décembre 2024, à
15h00, en salle du Conseil Municipal en séance publique.
L'ordre du jour est le suivant :
Approbation du procès-verbal de la séance du 06 novembre 2024
1.Administration générale
1.1. Modification de la composition de la commission de délégation des services publics et
de la commission d'appel d'offres
1.2. Modification de la composition de la commission « petite enfance — jeunesse »
1.3. Conseil des écoles élémentaires — désignation d'un conseiller municipal
1.4. Présentation des rapports annuels, de Lunel Aggjlo, sur le prix et la qualité des services d'eau potable, d'assainissement collectif et d'assainissement non collectif — exercice 2023
1.5. Adhésion au Label « Ciéuta Mistralenco dôu Félibrige »
1.6. Attribution d'une subvention exceptionnelle pour l'année 2024 : Escolo Dou Vidourle
2.Techniques et Travaux
2.1. Convention relative aux conditions de mise à disposition, à titre gratuit, et d'utilisation d'un logiciel de gestion de la Défense Extérieure Contre l'incendie (D.E.C.I.) du S.D.L.S. de l'Hérault
2.2. Convention d'occupation du domaine public routier communal — secteur Mas de Nicol (RD61) à Lunel
3.Commande Publique et Assurances
3.1. Marché d'exploitation des installations de chauffage, ventilation, climatisation et eau chaude sanitaire avec performances énergétiques pour les bâtiments communaux — avenant n°2
3.2. Convention de transfert de maitrise d'ouvrage relative aux travaux de l'aménagement
cyclable de Lunel à Lunel-Viel sur emprises communales
3.3. Délégation de service public des spectacles taurins, équins et vivants dans les Arènes — avenant n°6
4.Commerces, Artisanat et Économie
4.1. Dérogation au principe du repos dominical des salariés 4.2. Règlement des espaces commerciaux sur le domaine public
5.Solidarités
5.1. Convention entre la Ville de Lunel et l'Association des Professionnels de Santé du bassin Lunellois (APSL) pour des actions de prévention santé
522. Résidence d'Artistes « Cartographies Intimes » — Demandes de subventions
5.3. Constitution du comité local du Printemps contre les discriminations — Demandes de subventions 6.Sport, Jeunesse et Vie Associative
6.1. Convention de partenariat entre l'Association Régionale des Pupilles de
l'Enseignement Public d'Occitanie, Pyrénées - Méditerranée (ARPEP OPM) et la ville de Lunel dans le cadre du projet « Cursus d'Avenir »
7.Vie Scolaire, Petite Enfance
7.1. Cité Éducative : attribution d'une Subvention à l'Association Prévention Spécialisée de
l'Hérault (APS 34)
7.2. Règlement unique de fonctionnement des structures municipales Petite Enfance
7.3. Modification des modalités de calcul des tarifs du temps périscolaire
8.Culture, Arènes et Salle de Spectacles
8.1. Avenant n°1 à la convention triennale d'objectifs et de moyens 2024-2026 avec
l'association École de musique de Lunel et la communauté d'agglomération Lunel Agglo - Attribution de subventions 2025
8.2. Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association « Bulles de Lune » 8.3. Convention de partenariat avec la communauté d'agglomération Lunel Agglo relative à
l'organisation de la 9è"e édition des Nuits de la lecture
9.Ressources humaines
9.1. Action sociale : subvention à l'amicale du personnel de la ville de Lunel pour l'année
2025
9.2. Mise à jour du tableau des emplois et des effectifs
9.3. Protection sociale complémentaire — Participation pour la couverture du risque
prévoyance des agents
10.Finances
10.1. Convention de participation au fonctionnement de « l'espace santé » du centre
hospitalier de Lunel
10.2. Convention de partenariat financier entre la Communauté d'Agglomération Lunel Agglo et la commune de Lunel relative à la mutualisation des coûts de prestations pour l'organisation de la soirée des vœux à la population pour l'année 2025 10.3. Transfert de la compétence « Maîtrise de la demande en énergie : collecte et valorisation des Certificats d'Économies d'Énergie » à Hérault Énergie 10.4. Partenariat financier entre la Commune de Lunel et la Communauté d'Agglomération Lunel Agglo relatif à des prestations d'infogérance et de maintenance du logiciel VMAP2
10.5. Remboursement de l'exécution des prestations de débroussaillage de fossés et
bassins de rétention pour l'exercice de la compétence Gestion des Eaux Pluviales Urbaines sur le territoire de la ville de Lunel
10.6. Convention d'utilisation de l'abattement TFPB (Taxe Foncière sur les Propriétés
Bâties) pour le quartier prioritaire « Centre et Périphérie » conclue avec ACM HABITAT by Altemed, Hérault Logement, la Ville de Lunel et l'Etat.
10.7. Budget principal - décision modificative N°4
10.8. Budget annexe délégation eau — Autorisation d'ouverture anticipée des crédits budgétaires de l'exercice 2025 pour la section investissement
10.9. Budget annexe délégation assainissement — Autorisation d'ouverture anticipée des
crédits budgétaires de l'exercice 2025 pour la section investissement 10.10. Budget principal — Autorisation d'ouverture anticipée des crédits budgétaires de
l'exercice 2025 pour la section investissement
10.11. Actualisation et/ou création des tarifs à compter du 1er janvier 2025 — salles
municipales
10.12. Actualisation et/ou création des tarifs à compter du 1er janvier 2025 — prêt de matériel 10.13.
10.14.
10.15.
10.16.
10.17.
10.18.
10.19.
10.20.
10.21.
Actualisation et/ou création des tarifs à compter du 1er janvier 2025 — équipements sportifs
Actualisation et/ou création des tarifs à compter du 1er janvier 2025 — activités
jeunesse
Actualisation et/ou création des tarifs applicables à compter du 1er janvier 2025 —
Activités périscolaires et restauration
Actualisation et/ou création des tarifs à compter du 1er janvier 2025 — Affaires
sociales
Actualisation et/ou création des tarifs à compter du er janvier 2025 — Cimetières
Actualisation et/ou création des tarifs à compter du 1er janvier 2025 — Billetterie des
spectacles et évènements
Actualisation et/ou création de tarifs à compter du 1er janvier 2025 - Produits culturels
et promotionnels
Actualisation et/ou création des tarifs à compter du 1er janvier 2025 -— Droits de place Actualisation des tarifs à compter du 1er janvier 2025 — Location parcelles francs
bords du canal de Lunel
11.Communication des Actes
11.1.
11.2.
Communication des décisions municipales
Communication des arrêtés relatifs à la délivrance et la reprise des concessions dans les cimetières
Pour le Maire empê