Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 24 12 20
Ordre du Jour - ordre du jour signe
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 24 12 20 1
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal 6 fevrier 2024
Ordre du Jour - CM 250527 Ordre du jour
Ordre du Jour - CM 250527 Ordre du jour
Conseil Municipal - CM+24.09.20+ordre+du+jour?t=1612864856
Conseil Municipal - CM+28.11.19+Ordre+du+jour?t=1583312759
Ordre du Jour - CM 260328 ordre du jour pour affichage
Ordre du Jour - CM 17 12 2024 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 261006 ordre du jour CM
Document publié le Mardi 6 octobre 2026 par la commune de Lunel.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 261006 ordre du jour CM)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Handicap et inclusivité, Humanitaire,
y CONSEIL MUNICIPAL DU 06 OCTOBRE 2026 lunel
www.lunel.com
Le Conseil Municipal de la commune de Lunel se réunira le 06 octobre 2026 à
17h00, en salle du Conseil en séance publique. L'ordre du jour est le suivant :
Arrêt du procès-verbal du 23 juin 2026
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1.1.Installation d'un nouveau conseiller municipal
1.2.Modification du règlement intérieur du Conseil municipal de la ville de Lunel
1.3.Modification des commissions communales permanentes thématiques
1.4.Commissions permanentes thématiques : désignation des membres
1.5.Modification de la commission consultative des services publics locaux
1.6.Désignation des membres de la commission consultative des services publics locaux
1.7.Désignation des membres de la commission d'appel d'offres —- CAO
1.8.Désignation des membres de la commission de délégation des services publics —- CDSP
1.9.Mise à disposition du matériel informatique et numérique aux élus
1.10.Facturation du matériel informatique et numérique mis à disposition des élus, lors du
mandat 2020-2026, dans le cadre de la dématérialisation
1.11.Incendies en Gironde : solidarité en faveur des communes sinistrées
1.12.Approbation de la convention 2026 de stérilisation et d'identification des chats libres
sauvages avec la Fondation 30 millions d'amis
1.13.Adhésion de la commune de Lunel à l'association « les amis de la gendarmerie » et
fixation de la cotisation annuelle
2. RESSOURCES HUMAINES
2.1.Programme de Réussite Éducative - PRE — Évolution du taux horaires des intervenants
2.2.0pérations de recensement de la population : fixation de la rémunération des agents
recenseurs
2.3.Mise en place d'une prime d'intéressement à la performance collective des services
(PIPCS)
2.4.Rectification de la délibération sur la fixation des indemnités des élus enveloppe globale
de base et enveloppe avec majorations mandature 2026-2032
3. AMÉNAGEMENT, TRAVAUX, URBANISME ET RENOUVELLEMENT URBAIN
3.1.Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) de Territoire 34
3.2.Vente du lot n°6 dans l'immeuble en copropriété situé 131 à 139 rue de la Libération,
parcelle AY n°43
3.3.Présentation du rapport de l'exercice 2025 des représentants de l'assemblée spéciale des
collectivités territoriales au Conseil d'administration de BRL
4. COMMANDE PUBLIQUE
4.1.Présentation des rapports annuels sur le prix et la qualité du service public (RPQS) d'eau
potable et d'assainissement des eaux usées pour l'exercice 2024
4.2.Bilan des travaux de la Commission Consultative des Services Publics Locaux pour
l'exercice 2025 :
4.3.Approbation de l'attribution du marché 2026M008 « Fourniture de copieurs, de
consommables et des prestations associées » 4.4.Rapport du délégataire — délégation de service public pour la gestion des spectacles
taurins, équins et vivants dans les arènes
4.5.Rapport du délégataire — délégation de service public de la fourrière automobile
4.6.Rapport du délégataire — délégation de service public de restauration collective municipale
4.7.Rapport du délégataire — délégation de service public pour le marché aux puces
4.8.Rapport du délégataire — délégation de service public du stationnement payant sur la voirie
et sur le parking du canal
5. COMMERCES, ARTISANAT ET ÉCONOMIE
5.1.Exonération partielle du droit de place pour les commerçants abonnés des marchés de
plein air en compensation des intempéries de l'hiver 2025/2026
6. SOLIDARITÉS
6.1.Médiateur de vie sociale : demande de renouvellement de la convention Adultes-Relais
7. SPORT, JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE
7.1.Convention de partenariat pédagogique relative au programme Équilibre Prévention de la
Chute et Autonomie (EPCA) contre les MAladies Chroniques pour un Vieillissement Actif
(MACVIA) 2026 - 2027
7.2.Convention Territoriale Globale de Lunel Agglo 2027-2031
7.3.Attribution d'une subvention à l'association des commerçants «La Dynamique Lunelloise»
7.4.Projet Erasmus + «Ouverture à l'autre et à l’ailleurs, sensibilisation à la culture espagnole»
7.5.Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association « la jeunesse lunelloise »
8. CULTURE, ARÈNES ET SALLE DE SPECTACLES
8.1.Convention de co-organisation et de mise à disposition de matériel avec la Communauté
d'Agglomération Lunel Agglo pour le festival de flamenco de Lunel
9. FINANCES
9.1.Budget principal décision modificative n°2
9.2.Recyclage pour création d'espaces de respiration —- Demande de subvention auprès de la
Région Occitanie au titre du dispositif régional relatif aux friches
9.8.Réitération de la garantie d'emprunt accordée en 2015 à ICF Habitat Sud Est Méditerranée
au profit de ICF Habitat Social
9.4.Garantie emprunt accordée à la Société Française des Habitations Économiques
(S.F.H.E) dans le cadre l'opération immobilière La Noria / Bel Air
9.5. Instauration d'une tarification des frais d'intervention pour l'enlèvement des dépôts
Sauvages et des déchets ménagers et assimilés présentés en dehors des conditions de
collecte
10. COMMUNICATION DES ACTES
10.1.Communication des décisions municipales prises dans le cadre de l’article L2122-22 du
Code général des collectivités territoriales
10.2.Communication des arrêtés relatifs à la délivrance et la reprise des concessions dans les
cimetières