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Déliberation - 12 18 2023 Liste deliberations
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 18122023
Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune de Rheu.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 18122023)
Thèmes du document : Vieillesse, Éducation, Investissement et développement économique,
DIRECTION GÉNÉRALE
DES SERVICES
Dossier suivi par :
Damien CARLO
Tél : 02.99.60.97.05
Référence : 2023-681/CPV-CT
Objet : Convocation —
CM du 18 décembre 2023
PJ. : Note de synthèse
Le Rheu, le mardi 12 décembre 2023
A l’attention des membres du Conseil Municipal
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
J'ai l’honneur de vous inviter à participer à la prochaine réunion du Conseil
Municipal en séance publique qui se tiendra le :
Lundi 18 décembre 2023 à 20H30 C \dministratif
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, Cher(e)
Collègue, l’expression de mes sentiments les meilleurs.
Ordre du jour :
e Vie économique
1- Ouverture exceptionnelle des commerces en 2024 (rapporteur : M. Gilbert)
° Vie sociale et associative
2- Motion de soutien aux EHPAD, Résidences Autonomies, Services d’aide à domicile, Etablissements sanitaires et Médico-Sociaux
Personnes âgées (rapporteur : Mme Pétard-Voisin)
3- Crèche les Ptits Loups - Subvention exceptionnelle (rapporteur : Mme Melou)
4- Budget Primitif 2024 - Acomptes sur subventions (rapporteur : Mme Breton)
5- Convention de prise en charge des frais de fonctionnement du pôle intercommunal de tennis (rapporteur : M. Brémond)
e Ressources Humaines
6- Créations — Suppressions de postes (rapporteur : Mme Le Fort-Pillard)
7- Reprise en régie directe de la compétence déléguée en animation / jeunesse - Procédure de licenciement des salariés (rapporteur :
Mme Le Fort-Pillard)
8- Adhésion au contrat d’assurance groupe des risques statutaires proposé par le Centre de Gestion d’Ille-et-Vilaine (rapporteur : Mme Le Fort-Pillard)
e Urbanisme
9. Résidence du Champ du Moulin — Cession de parcelle contre remise de locaux (rapporteur : Mme Pétard-Voisin) 10-Convention de mise à disposition de service portant sur l'instruction des autorisations et des actes relatifs à l'occupation et l'utilisation des sols et enseignes (rapporteur : Mme Pétard-Voisin)
11-DIA Information {rapporteur : Mme Tebessi)
e Education Enfance Jeunesse
12-Rapport d'activité 2022 du marché de prestations de services Enfance-Jeunesse (rapporteur : Mme Le Vigouroux-Lecomte)
13-Convention de partenariat avec la ville de l’Hermitage - Accueil des
enfants rheusois à l’accueil de loisirs de l’Hermitage du 2 au 5
janvier 2024 frapporteur : Mme Le Vigouroux-Lecomte)
14-Guide pratique et règlement intérieur des services extrascolaires (mercredis et vacances scolaires) pour l’année scolaire 2023-2024
(rapporteur : Mme Macié)
15-Révision du guide pratique et règlement intérieur des services périscolaires — Information (rapporteur : Mme Macié)
16-Règlement intérieur de l’espace Jeunesse Le Quai pour l’année scolaire 2023-2024 (rapporteur : M. Denis)
17-Règiement intérieur du Parking pour l’année scolaire 2023-2024 (rapporteur : M. Denis)
18-Tarifs de l'accueil de loisirs, du Quai et du Parking pour l'année scolaire 2023-2024 (rapporteur : Mme Melou)
19- Accueil de loisirs - Grille de rémunération des animateurs non- permanents (rapporteur : Mme Le Fort-Pillard)
e Finances
20-Ecole de musique - Acompte sur dotation 2024 (rapporteur : Mme Breton)
21-Tarifs 2024 (rapporteur : M. Lesné)
22-Tarifs des salles de 1’Orme Robin (rapporteur : M. Lesné)
23-Délégation donnée à la Maire en matière de virements de crédits- Information du Conseil Municipal (rapporteur : M. Denis)
24- Budget principal - Autorisation de dépenses d’investissement 2024 (rapporteur : M. Guiheu)
25-Fixation des durées et des règles d’amortissement des biens applicables au 1° janvier 2024 dans le cadre du plan comptable M57
(rapporteur : M. Lesné)
26-Régularisations comptables liées aux amortissements (rapporteur : M. Lesné)
Les membres du Conseil peuvent consulter sur place, aux heures d’ouverture, les pièces se rapportant aux délibérations qui leur sont transmises.