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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 29012024
Document publié le Lundi 29 janvier 2024 par la commune de Rheu.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 29012024)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Éducation, Institutions publiques,
DIRECTION GÉNÉRALE
DES SERVICES
Dossier suivi par :
Damien CARLO
Tél : 02.99.60.97.05
Référence : 2024-041/CPV-CT
Objet : Convocation –
CM du 29 janvier 2024
P.J. : Note de synthèse
Le Rheu, le mardi 23 janvier 2024
A l’attention des membres du Conseil Municipal
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
J’ai l’honneur de vous inviter à participer à la prochaine réunion du Conseil Municipal en séance publique qui se tiendra le :
Lundi 29 janvier 2024 à 20H30
au Centre Administratif
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, l’expression de mes sentiments les meilleurs.
La Maire,
Chantal PÉTARD-VOISIN
Ordre du jour :
• Représentations
1- Désignation d’un nouveau membre au Conseil d’Administration
d’Agora (rapporteur : Mme Pétard-Voisin)
2- Désignation d’un nouveau membre au Comité Directeur du Sporting
Club (rapporteur : Mme Pétard-Voisin)
3- Modification des compositions des commissions municipales –
Information (rapporteur : Mme Pétard-Voisin)
• Finances
4- Débat d’Orientation Budgétaire 2024 (rapporteur : M. Lesné)
• Vie sociale et associative
5- CERPC - Versement d’une subvention complémentaire liée aux
chèques déjeuner perdus ou périmés (rapporteur : M. Lesné)
6- Délégation donnée à la Maire en matière de louage de choses
n’excédant pas 12 ans - Information au Conseil Municipal sur les
mises à disposition de locaux (rapporteur : M. Lesné)
7- Compagnie ARTComedia - Convention de partenariat 2024
(rapporteur : Mme Breton)
8- Ecole de musique de la Flume - Présentation (rapporteur :
Mme Breton)
• Ressources Humaines
9- Délégations données à la Maire en matière de Gestion des
Ressources Humaines – Information du Conseil Municipal au titre
du 4ème trimestre 2023 (rapporteur : Mme Le Fort-Pillard) • Urbanisme
10- Désaffectation et déclassement d’une parcelle cadastrée AC 454
(rapporteur : M. Mangelinck)
11- Nomination des allées de Grasbrunn et Bretonische ring
(rapporteur : M. Mangelinck)
• Education Enfance Jeunesse
12- Rapport d’activités 2022 du marché de prestations de services
enfance jeunesse (rapporteur : Mme Le Vigouroux-Lecomte)
13- Révision du règlement intérieur de l’espace Le Parking pour l’année
scolaire 2023-2024 (rapporteur : Mme Melou)
Les membres du Conseil peuvent consulter sur place, aux heures d’ouverture, les pièces se rapportant aux délibérations qui leur sont transmises.