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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 19022024
Document publié le Mardi 13 février 2024 par la commune de Rheu.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 19022024)
Thèmes du document : Humanitaire, Aménagement du territoire, Entrepreneuriat et startup,
Le Rheu, le mardi 13 février 2024
DIRECTION GÉNÉRALE
DES SERVICES A l’attention des membres du Conseil Municipal
Dossier sui . Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, ossier suivi par :
Damien CARLO
. J’ai l'honneur de vous inviter à participer à la prochaine réunion du Conseil Tél : 02.99.60.97.05 . ’ . Le Municipal en séance publique qui se tiendra le :
Référence : 2024-083/CPV-CT
Lundi 19 février 2024 à 20H30
au Centre Administratif Objet : Convocation — CM du 19 février 2024
P.1. : Note de synthèse
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, l’expression de mes sentiments les meilleurs.
La Maire,
Chantal PÉTARD-VOISIN
ns Ordre du jour :
e Urbanisme
1- Projet de Renouvellement urbain des Landes d’Apigné — Convention de partenariat avec Rennes Métropole pour la valorisation des déblais issus des déconstructions (rapporteur :
M. Laizé)
2- Désaffectation et déclassement d’un terrain cadastré AC 454 et vente d’un terrain contre remise de locaux à construire et emplacement de stationnement (rapporteur : Mme Pétard-Voisin)
3- DIA Information (rapporteur : Mme Tebessi)
e Finances
4- Budget annexe « ZAC des Acquêts » - Vote du Compte de Gestion 2023 (rapporteur : M. Lesné)
5- Budget annexe «ZAC des Acquêts» - Vote du Compte
Administratif 2023 (rapporteur : M. Lesné)
6- Budget Principal - Vote du Compte de Gestion 2023(rapporteur :
M. Lesné)
7- Budget Principal - Vote du Compte Administratif 2023
(rapporteur : M. Lesné) e Vie sociale et associative
8- Convention de partenariat 2024 avec
(rapporteur : M. Guiheu)
l’association ETAPE
9- Association Tabitha Solidarité - Subvention (rapporteur :
Mme Yvet)
10-Dispositif « Sortir» - Avenant de reconduction (rapporteur :
Mme Breton)
Les membres du Conseil peuvent consulter sur place, aux heures d’ouverture,
les pièces se rapportant aux délibérations qui leur sont transmises.