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Conseil Municipal - Liste des délibérations CM du 2 04 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Clansayes.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations CM du 2 04 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Associations, ONG et mouvements politiques,
Département de la Drôme
Maire de
Clansayes
Ge En Drôme Prouençale
LISTE DES DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU MARDI 2 AVRIL 2026
NUMERO OBJET RS
01/2026 Délégations consenties au maire par le Conseil Municipal. Approuvée
02/2026 Détermination des indemnités de fonction des élus. Approuvée
03/2026 SPL du Tricastin- Désignation du représentant. Approuvée
04/2026 Désignation des délégués à la CLIGEET. Approuvée
05/2026 Désignation des délégués au CNAS. Approuvée
06/2026 Désignation des délégués au Syndicat Mixte RAO. Approuvée
07/2026 Désignation des délégués au SIFA. Approuvée
08/2026 Désignation des délégués au SDED. Approuvée
09/2026 Mise à niveau des garanties frais de santé pour l’ensemble du personnel. Approuvée
Affichée le 15 Avril 2025
Mairie de Clansayes | Fée Béttl de SEA 26130 CLANSAYES
_ Tél: 04 75 04 70 68 Fax :.04 75 96 70 58 Courriel : mairie(a clansayes.fr _site : www.clansayes.fr