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Déliberation - Liste délibérations 5 06 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Clansayes.
Lien du pdf (Déliberation - Liste délibérations 5 06 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Département de la Drôme
Mairie de
Clansayes h
ê LISTE DES DÉLIBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL
En Drôme Prauençale
SÉANCE DU VENDREDI 5 JUIN 2026
DECISION NUMERO OBJET DU CM
26/2026 us medénnts : Désignation des délégués des conseils municipaux et de Apprauvée
27/2026 Motion de soutien au projet d'implantation d'une paire de réacteurs Approuvée
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Adhésion auprès de la Ville de Pierrelatte au groupement de commandes et à la 202
FURS carte en vue de répondre à des besoins récurrents. APPIRUNES
31/2026 Mise à disposition d'un adjoint administratif (15 heures par semaine) auprès de la appraée commune de Saint-Restitut.
32/2026 Désignation du correspondant défense (CORDEF). Approuvée
33/2026 Désignation d’un référent Ambroisie Approuvée
34/2026 Commission extra-municipale Patrimoine - Environnement — Agriculture : Approuvée
désignation des membres.
35/2026 Commission extra-municipale Culture : désignation des membres. Approuvée
36/2026 Commission extra-municipale Voirie chemins et fossés : désignation des membres. Approuvée
37/2026 Adhésion à un groupement de commandes d'électricité (Territoire d'Energie Aprés Drôme)
Affichée le 09 Juin 2026
Mairie de Clansayes Place Bertrand de Clansayes 26130 CLANSAYES
_ Tél: 0475 0470 68. Fax : 04 75 96 70 58 Courriel : mairie(@clansaves.fr site : www.clansayes.fr