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unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais Agglomération - Deliberations Examinees bp 110924 1
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais Agglomération - Deliberations Examinees bp 110924 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Grandes et moyennes entreprises, Culture et patrimoine,
Bureau Permanent du 11 SEPTEMBRE 2024
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES
L’ensemble des délibérations examinées a été approuvé
SOMMAIRE
2024-65 Assemblées : Désignation d’un secrétaire de séance
2024-66 SIG : Approbation de la convention pluriannuelle d’objectifs, annexe à la convention de co-financement du Plan de Corps de Rue Simplifié (PCRS) entre MBA et le SYDESL
2024-67 Commande publique : Attribution et autorisation de signer le marché relatif aux travaux pour la restauration hydromorphologique de la Denante à Vergisson
2024-68
Conservatoire communautaire : Approbation de la convention de mise à disposition ponctuelle, à titre gratuit, des locaux et d’instruments du Conservatoire au profit de l’association « Concert Impromptu »
2024-69
Conservatoire communautaire : Approbation de l’organisation des Interventions en Milieu Scolaire Musique, Danse et Théâtre 2024-2025 et signature des conventions de partenariat avec l’Education Nationale
2024-70 Conservatoire communautaire : Approbation de l’intégration de MBA au réseau des acteurs culturels animé par l’association « Enfance et Musique »
2024-71
Conservatoire communautaire : Approbation de la convention entre MBA et la ville de Mâcon pour l’inscription d’actions de sensibilisation autour de la danse hip-hop dans les centres sociaux des quartiers prioritaires de la politique de la ville
2024-72
Conservatoire communautaire : Approbation de la convention de mise à disposition des locaux du Conservatoire à titre gratuit, entre MBA et l’établissement Ecole Professionnelle des Arts de la Scène (EPAS) pour 2024-2025
2024-73 Développement économique : Participation de MBA au salon SIMI 2024
2024-74 Développement économique : Caducité de la convention d’attribution d’une aide à l’immobilier d’entreprise en faveur de la SARL Château de Verneuil
2024-75 Aménagement : Approbation de l’avenant n°1 à la convention de transfert de gestion avec la SNCF pour la création et le prolongement de la Voie Verte
2024-76 Aménagement : ZAC « Europarc Sud-Bourgogne » – Phase 2 - Lancement d’une procédure d’expropriation pour cause d’utilité publique
2024-77 Aménagement : Acquisition de parcelles situées au lieu-dit « les Bruyères », 71850 Charnay-lès-Mâcon, appartenant à Monsieur Bernard COMBIER
2024-78 Aménagement : Acquisition d’un tènement à détacher d’une parcelle, située au lieu-dit « les Bruyères », 71850 Charnay-lès-Mâcon, appartenant à l’indivision BASSET
2024-79 Aménagement : Acquisition d’un tènement à détacher des parcelles, situées au lieu-dit « les Bruyères », 71850 Charnay-lès-Mâcon, appartenant à Monsieur COUTURIER
2024-80 Aménagement : Acquisition d’une parcelle située 123, chemin des Bruyères (Grands Près), 71850 Charnay-lès-Mâcon, appartenant à Madame Georgette PAQUIER (née GOLLA)
2024-81 Politique de la Ville : Approbation de l’avenant n°1 à la convention entre MBA et l’Epicerie sociale « Oasis d’Amour » dans le cadre du réseau VIF
2024-82 Politique de la Ville : Renouvellement de la convention entre MBA et "TRANSDEV Mâconnais Beaujolais" dans le cadre du réseau VIF
2024-83 Mobilités : Approbation de la convention avec le SYTRAL pour la mise en œuvre d’une étude sur le covoiturage sur l’axe Mâcon-Lyon
2024-84 Mobilités : Approbation d’une convention de co-maîtrise d’ouvrage pour un aménagement cyclable avec la ville de Mâcon
2024-85 Déchets ménagers et assimilés : Approbation de la fourniture de composteurs partagés pour plusieurs communes de MBA – 4ème demande pour 2024
2024-86
Déchets ménagers et assimilés : Avenants n°1 à la convention relative aux conditions de fourniture d’un site de compostage partagé sur le site de compostage partagé situé Rue de Pologne à Charnay-lès-Mâcon et au Verger de la ZAC – rue du Clos Briaud à Sancé
2024-87 Déchets ménagers et assimilés : Approbation des conventions relatives aux conditions techniques et financières d’implantation des colonnes – 3ème demande pour 2024 2024-88
Cycle de l’eau : Approbation de la convention de partenariat pour la mise à disposition, l’administration et la diffusion des données d’inventaires des milieux humides avec les Pôles Milieux Humides des Conservatoires des Espaces Naturels de Bourgogne et de Franche-Comté
2024-89 Cycle de l’eau : Acquisition de la station d’épuration d’EUROSERUM à Senozan
2024-90
Fonds de concours : « Aide au développement local » 2019 : Approbation de l’avenant n°3 de prorogation de la convention de versement à la ville de Mâcon pour la réhabilitation de l'ancien cinéma des Cordeliers (2ème tranche)
2024-91
Fonds de concours : « Revitalisation des centres-villes et centres-bourgs » 2018 - 2020 - Action FISAC : Approbation de l’avenant n°3 de prorogation de la convention de versement à la ville de Mâcon pour la création d’une maison des produits du terroir
2024-92 Ressources humaines : Approbation de la convention de partenariat en matière d’action sociale entre MBA et le Crédit Social des Fonctionnaires (CSF)