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unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais Agglomération - Liste deliberations examinees BP 050325
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais Agglomération - Liste deliberations examinees BP 050325)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Banque, Grandes et moyennes entreprises,
Bureau Permanent du 5 MARS 2025
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES
L’ensemble des délibérations examinées a été approuvé
Information : Le rapport n°8 « Transition écologique : Approbation de la convention cadre de partenariat avec la CCI relative à la mise en place d’un programme d’actions environnementales à destination des entreprises » a été retiré de l’ordre du jour lors de la séance.
SOMMAIRE
2025-20 Assemblées : Désignation d’un secrétaire de séance
2025-21 Commande publique : Autorisation de signer les marchés relatifs au transport et traitement des matériaux collectés dans les déchèteries de MBA
2025-22
Commande publique : Autorisation de signer les marchés relatifs à la fourniture et livraison de vêtements de travail, équipements de protection individuelle pour les agents de Mâconnais Beaujolais Agglomération
2025-23
Conservatoire communautaire : Approbation d’une convention de mise à disposition ponctuelle des locaux, matériels et instruments du Conservatoire à titre gratuit, entre MBA et la Direction des Services Départementaux de l’Education nationale de Saône-et-Loire (DSDEN) pour l’école Jean Moulin à Mâcon
2025-24
Conservatoire communautaire : Approbation d’une convention de mise à disposition ponctuelle des locaux du Conservatoire à titre gratuit avec le Département de Saône-et-Loire
2025-25 Aménagement : Acquisition des parcelles AY 83 et 81 à Charnay-lès-Mâcon dans le cadre de la ZAC « Europarc Sud-Bourgogne »
2025-26 Aménagement : Échange de parcelles à Charnay-lès-Mâcon dans le cadre de la ZAC « Europarc Sud-Bourgogne »
2025-27 Aménagement : Acquisition d’un tènement à détacher de la parcelle AY 13 à Charnay-lès-Mâcon dans le cadre de la ZAC « Europarc Sud-Bourgogne »
2025-28 Habitat : Demande de garantie d’emprunt de Mâcon Habitat pour l’acquisition- amélioration de 5 logements route de Juliénas à Mâcon
2025-29 Habitat : Demande de garantie d’emprunt de Mâcon Habitat pour la création de 5 logements rue Bigonnet à Mâcon
2025-30 VIF : Modification de la convention entre MBA et Mâcon Habitat pour la mise à disposition de logements dans le cadre du réseau VIF
2025-31 Déchets ménagers et assimilés : Approbation de la convention avec l'éco-organisme Cyclevia pour la filière huiles minérales ou synthétiques, lubrifiantes ou industrielles
2025-32 Déchets ménagers et assimilés : Approbation des conventions relatives aux conditions techniques et financières d’implantation des colonnes – 1ère demande pour 2025
2025-33 Déchets ménagers et assimilés : Approbation du contrat 2025-2029 avec CITEO pour les filières emballages et papiers graphiques
2025-34 Cycles de l’eau : Approbation des conventions de gestion Assainissement avec les communes
2025-35 Cycles de l’eau : Approbation des conventions de gestion GEMAPI avec les communes 2025-36 Cycles de l’eau : Approbation de la convention de gestion GEPU avec la commune de Prissé
2025-37 Cycles de l’eau : Approbation de la convention de gestion Eau avec la commune de Sologny