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unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - affiche 3
Document publié le Jeudi 18 décembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - affiche 3)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Santé,
»BRIE
Ge ,NANGUSIENNE
Conseil
Communautaire
Jeudi
18
décembre
2025
à
19
heures
00
à SAINT-JUST-
BRIE
>
Ordre
du
jour
:
CC-000136
- 01 :
CC-000134
- 02 :
CC-000139
- 03:
CC-000141
- 04 :
CC-000142
- 05:
CC-000135
- 06 :
CC-000143
- 07 :
CC-000113
- 08:
CC-000129
- 09 :
CC-000130
- 10 :
CC-000131
- 11:
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
conseil
communautaire
du
27
novembre
2025
Convention
de
prestation
de
service
entre
la
Communauté
de
Communes
de
la
Brie
Nangissienne
et
les
communes
membres
—
instruction
des
autorisations
du
droits
des
sols
et
mise
en
conformité
législative
Motion
projet
de
loi de
finances
2026
Pertes
sur
créances
irrecouvrables-admission
en
non-valeur-
budget-M57 Constitution
de
provision
au
titre
de
l'exercice
2025
Attribution
des
fonds
de
concours
solde
2023-2025
Modalités
de
remboursement
de
l'avance
du
budget
annexe
Nangisactipôle
au
budget
principal
M57
Autorisation
d'engagement
de
dépenses
d'investissement
du
budget
principal
M
57
avant
le
vote
du
budget
primitif
2026
Signature
convention
de
subvention
de
fonctionnement
avec
le
département
de
Seine-et-Marne
dans
le
cadre
de
l'appel
à
projet
" innovations
en
sante"
Convention
de
mise
à
disposition
d'agents
des
communes
auprès
de
la
Communauté
de
Communes
de
la
Brie
Nangissienne
pour
l'exercice
des
compétences
périscolaire
du
mercredi
et
extrascolaire
et
avenant
n°1
à
la
convention
de
mise
à
disposition
de
services
entre
les
communes
et
la
Communaute
de
Communes
de
la
Brie
Nangissienne
pour
l'exercice
des
compétences
périscolaires
et
extrascolaires
Convention
de
mise
à
disposition
d'un
local
des
communes
au
profit
de
la
Communauté
de
Communes
de
la
Brie
Nangissienne
dans
le
cadre
de
la
compétence
accueil
périscolaire
du
mercredi
et
extrascolaire BRIE $ NANGUSIENNE
E
DE
COMMUNES
Conseil
Communautaire
CC-000133-12:
Révision
de
la
tarification
des
accueils
de
loisirs
sans
hébergement
Informations
et
questions
diverses
:
e
Informations
relatives
aux
décisions
prises
par
le
Président
Récapitulatif
des
décisions
du
19/11/2025
au
09/12/2025