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unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - affiche conseil 07 05 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - affiche conseil 07 05 2026)
Thèmes du document : Numérique, Investissement et développement économique, Justice et droit,
1
jeudi 07 mai 2026 à 19 heures 00
à Quiers
➢ Ordre du jour :
CC-000225 - 01 : Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 16 avril 2026
CC-000189 - 02 : Composition et désignation des membres de la commission locale d’évaluation des charges transférées
CC-000229 - 03 : Désignation des représentants au sein du syndicat mixte d’études et de programmation (SMEP) Almont Brie Centrale
CC-000230 - 04 : Désignation des représentants au sein des syndicats de collecte et traitement des ordures ménagères
CC-000231 - 05 : Election des membres siégeant au bureau communautaire CC-000199 - 07 : Constitution et composition de la commission d’appel d’offres CC-000201 - 09 : Désignation des représentants au sein des commissions communautaires CC-000202 - 10 : Désignation d'un représentant au sein de l’assemblée générale du groupement d’intérêt public « ID77 »
CC-000204 - 11 : Désignation des représentants au sein des conseils d’administration des collèges et du lycée
CC-000206 - 13 : Désignation des délégués représentant la communauté de communes au sein de l’association pour le développement et l’innovation numérique des collectivités (ADICO)
CC-000207 - 14 : Désignation de deux représentants en qualité de délégués au comité syndical du SDESM
CC-000208 - 15 : Désignation d’un représentant à la commission consultative paritaire pour la transition énergétique du SDESM
CC-000209 - 16 : Désignation des représentants au sein du regroupement pédagogique intercommunal BOMBON - BREAU
CC-000228 - 17 : Création d’un comité social territorial local – fixation du nombre de représentants – institution du paritarisme numérique et recueil de l’avis des représentants de la collectivité
Informations et questions diverses :
• Informations relatives aux décisions prises par le Président
Le Président,
Pierre-Yves NICOT