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unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - affiche 16.04 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - affiche 16.04 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
? BRIE
NANGUYIENNE
Conseil
Communautaire jeudi
16
avril
2026
à
19
heures
00
à
Quiers
>
Ordre
du
jour :
CC-000180
- 01 :
CC-000181
- 02 :
CC-000182
- 03 :
CC-000183
- 04 :
CC-000185
- 05 :
CC-000186
- 06 :
CC-000187
- 07 :
CC-000188
- 08 :
CC-000190
- 09 :
CC-000191
- 10:
CC-000193
- 11 :
CC-000194
- 12:
CC-000195
- 13:
CC-000196
- 14 :
CC-000197
- 15:
CC-000213
- 16:
CC-000214
- 17:
Election
du
président
Détermination
du
nombre
de
vice-présidents
Election
des
vice-présidents
Fixation
du
nombre
de
sièges
au
sein
du
bureau
communautaire Election
des
membres
siégeant
au
bureau
communautaire
Lecture
de
la
charte
de
l'élu
local
Délégation
générale
accordée
au
président
Indemnités
de
fonction
des
élus
Détermination
des
commissions
de
la
communauté
de
communes Désignation
des
représentants
au
sein
du
syndicat
mixte
ouvert
Seine-et-Marne
Numérique
Désignation
des
représentants
au
sein
du
conseil
syndical
du
SyAGE Désignation
des
représentants
au
sein
du
syndicat
mixte
d'études
et
de
programmation
(SMEP)
Almont
Brie
Centrale
Désignation
des
délégués
au
syndicat
mixte
des
4
Vallées
de
la
Brie
(SM4VB)
Désignation
des
représentants
au
sein
des
syndicats
de
collecte
et
traitement
des
ordures
ménagères
Désignation
des
représentants
au
sein
du
syndicat
mixte
de
l'aire
d'accueil
des
gens
du
voyage
Yerres
-Bréon
Désignation
des
représentants
au
conseil
d'administration
et
de
l'assemblée
générale
du
centre
social
CoLi’Brie
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
conseil
communautaire
du
12
mars
2026
Adoption
du
règlement
budgétaire
et
financier
Informations
et
questions
diverses :
e
Informations
relatives
aux
décisions
prises
par
le Président
: Récapitulatif
des
décisions
du
04/03/2026
au
07/04/2026
Le
Président,